Procès ayant opposé Fireless au Comté du Languedoc
Fireless était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Bentich et Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 04/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
En ce jour du 08 mai 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation Fireless pour trahison, en effet suite à la loi partial, cette personne se trouve sur le territoire du Languedoc sans autorisation,
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous invitons cette personne à venir s'expliquer devant la justice de notre comté
Je rappelle que l'accusé peut si il le désire se faire seconder par un avocat reconnu par le comté du Languedoc. Il peut s'adresser ici
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Il est fort regretable qu'une plainte fut déposé à mon encontre.
En effet je revendique ne pas etre natif du Comité, je suis bien né à Briançon Duché du Lyonnais-Dauphiné et ma présence au sein du village n'est qu'éphemere et tout à fait inoffensive.
Malgré tout je tiens à vous signaler que je suis içi depuis assez longtemps, étant acceulli chaleuseusement par le maire ainsi que les autorités en place dès mon arrivé.
Il est bien entendu que je ne dispose plus de ce courrier mais j'étais invité à me rétablr au sein du village car je fut dépouillé sur les routes du Comté car je souhaiterai me rendre dans le royaume d'Espagne. En attendant je ne fais ni commerce ni trouble, je travaille sans cesse dans la mine ou chez des artisans.
Je vous laisse donc le soin de vérifier ces informations.
Étant donner l'impossibilité de contacter le maire de Lodève, étant donner votre non-régularisation auprès des autorités compétentes lors de la mise en place de la loi martiale.
Pour le travail et le temps investi dans ce procès qui n'aurait pas dû avoir lieu si l'accusé avait su régularisé sa situation a temps,
Je demande une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pas de témoignage
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messire Fireless a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits trahison envers le Languedoc.
Considérant que l'accusé n'a pas su régularisé sa situation et se rend donc coupable.
Considérant que l'accusé semble avoir été présent bien avant l'application de la loi martiale mais que nous n'en avons point preuve.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons l'accusé conformément à l'article 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une amende de 10 écus.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 4ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus