En ce jour du 30 Avril 1457, nous Bentich procureur du Languedoc mettons en accusation au nom du Comté, le sieur Amor, pour trahison.. En effet celui-ci c�est présenté aux élections municipale de Lodève alors qu�il était toujours sous le coup d�inéligibilité. De plus il n�a pas fourni à la maréchaussée les documents nécessaires et obligatoires pour se présenter aux élections.

Voici tout les articles de lois qui ont été bafoué

Article 6.2.1. : Seul peut être déclaré éligible au poste de maire d'une ville du Languedoc un citoyen languedocien possédant sa résidence principale ainsi qu�un champ et/ou le bâtiment abritant son activité artisanale dans la ville en question, exception faite de la capitale Montpellier où seul le champ et/ou le bâtiment abritant une activité artisanale est exigible. La définition de la citoyenneté en Languedoc est définie à l'article 1.4.1. du présent coutumier.

Article 6.2.2 : Tout candidat à la mairie d'une ville du Languedoc doit fournir à la prévoté, au plus tard à la date du début de la période électorale, les titres de propriété requis par l article 6.2.1.. La ou les propriétés présentées ne doivent en aucun cas être détruites ou mises en vente pendant la durée des élections et, le cas échéant, du mandat.

Article 6.2.3 : Tout maire ou candidat au poste de maire doit ne pas avoir été condamné par un tribunal, quel qu'il soit, pour fait grave (crimes).

Article 6.2.4. : Un candidat ne doit pas avoir été reconnu comme récidiviste ou avoir commis de simple délit durant les deux mois précédant sa candidature.

Article 6.2.7. : Tout maire ou candidat ne respectant pas le présent chapitre pourra être démis par les autorités comtales, outre la possibilité d'une action judiciaire.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Lanawel se frotta le front, la chaleur printanière qui emplissait depuis maintenant plusieurs semaine l'air Languedocien, réchauffait de façon excessive les salles de procès.*

Bien, en se basant sur la défense avancé par le Sieur Philipusaficus, puisque le Sieur Amor n'a daigné se présenter à SON procès.

L'article 6.2.4 est bel et bien inadapté, puisque l'escroquerie relève des Contraventions et non des Délits.
Ensuite pour les articles 6.2.1 & 6.2.2, ils ne sont pas là pour faire passer le Sieur Amor pour un martyr, permettez moi de vous rappeler le dossier Latenebreusesalvina et ce magnifique article :
Article 1.6.1. � Nul n�est censé ignorer la loi.

C'est au maire de s'intéresser à la transmission de ces documents. C'est une question de respect envers l'autorité... Tout comme de se présenter a son procès quand on y est convoqué.

Ensuite en ce qui concerne le procès pour haute trahison; 3 éléments me sautent aux yeux.
1: Dans les minutes du procès on peut lire :
"Déclarons Amor coupable des faits qui lui étaient reprochés ;"
Donc coupable de haute trahison.
2: Jamais il n'a été fait appel de cette décision devant la cour d'appel, donc jamais le jugement n'a été invalidé.
3: La haute trahison entraine l'inéligibilité.

Donc pour résumer, le Sieur Amor est bel et bien inéligible, il dédaigne bel et bien les lois et leur représentant en ne se présentant pas à son procès et en se rendant coupable d'escroquerie.
Cependant il n'est pas coupable concernant l'article 6.2.4 mais bel et bien d'outrage à la cour, comprendre l'Article 4.4.15. : Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l�amende.
Toute personne, à l'exception des membres du barreau, qui se manifeste en salle des plaintes sans être partie à l�instance en cours ou à l�instruction peut être poursuivie sur ce fondement.

Par conséquent, pour le chef d'inculpation de Trahison, nous demandons une amende de 200 écus assortis de 3 jours de prison ferme ou une peine de bannissement de 3 mois hors des terres Languedocienne.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Entrant dans la salle d'audience, philipusaficus s'avanca l'air las
"bonjour je suis Philipusaficus et je viens temoigner.je vais faire court

Au niveau des accusations , on va d'abord foutre a la poubelle l'article 6.2.4, Amor a ete condamné pour contravention et non pour delit.Ce serait bien que le procureur et le prevot des marechaux connaissent la loi.
bon je suppose que l'evocation de la violation de l'article 6.2.1. et 6.2.2 sont la pour charger la barque et montrer qu'Amor est un violeur patente de lois.Pourtant quand la comtesse est intervenu pour destituter Amor, dans sa lettre du 22 avril aux Lodevois, ces motifs n'ont pas ete avances, Amor ayant presente les titres demandes.Donc si je suis l'accusation, Amor en moins d'une semaine a vendu ses champs et detruit son echoppe , que tous ceux qui sont a lodeve peuvent actuellement voir.Evidemment Amor a fait tout cela pour le plaisir de violer la loi: grotesque

Reste le contreverse article 6.2.3.Amor serait ineligible suite a son proces pour haute trahison
du 14 avril 1455.Article xix de la procedure penale de l'epoque(l'actuel article 3.3.2):le juge est tenu de juger uniquement sur les infractions qui lui sont soumises dans le requisitoire introductif, ainsi que sur celles commises a l'audience.Dans ce proces dit de haute trahison , Amor n'a jamais ete poursuivi pour haute trahison( article xxxxvi de l'epoque ou 4.6.9 aujourd'hui) ni condamne par le juge pour ce motif.Donc la denomination de proces de haute trahison est fausse et a retirer.Apres je ne vais pas m'attarder sur le fait qu'au nom de ce proces d'avril 1455, on rende ineligible quelqu'un condamne pour de la contravention ou du delit
l'absence de l'article de la haute trahison dans ce proces le rend caduque
ne me remerciez pas pour la lecon de droit , c'est gratuit

*Rochelle avait bien eu du mal à entrer dans le tribunal languedocien. Il y avait foule� Celui-ci ressemblait plutôt à une place de marché qu�à un tribunal. Elle fût très étonnée�..Sa robe noire froissée par la foule, elle avait réussit à se frayer un chemin parmi tous les languedociens entassés dans cet endroit qui était devenu exigu.*

*Elle passa ses mains sur sa robe noire avant de saluer l�assistance et se présenter�*

*Rochelle fit une révérence aux membres du Tribunal et prit place près de Sire Amor. Une main sur son épais dossier, dossier dont elle avait préparé à la hâte, le juge lui ayant refusé un petit délai. Elle se leva et prit la parole.*


Je suis Rochelle, avocate de l�Ordre du Dragon, Avocate de Sire Amor, accusé de Trahison, et c�est à ce titre que je prends la parole ici même. Rochelle tendit un parchemin au Juge et lui laissa quelques minutes pour en prendre connaissance :

http://img.rock-hosting.com/view.php?img=dragonsJPGdbn.jpg


Monsieur le Juge, je relis avec vous l�acte d�accusation tel que présenté par le Procureur,
« Nous sommes ici réunis en cette assemblée en ce trentième jour du mois d�avril de l�an MCDLVII afin de débuter le procès opposant Sire Amor au Duché Languedocien. »

*Elle regarda Amor, lui fit un petit sourire rassurant. *

*Elle avait écouté chaque intervenant. Elle écouta attentivement Philipusaficus, un sourire aux lèvres�. Elle approuva et commença par dire�.*

Le coutumier contient énormément d�articles caducs et contraires à la charte du juge et aux loys royales qu�il en est infecte à lire.

Je ne suis pas là pour vous les énumérer tous. La liste est tellement longue que vous allez tous vous endormir� Et Messire Philipusaficus en a donné là un bon échantillon. Et qu�elle n�a pas été ma stupéfaction de découvrir qu�il existe 19 personnes bannies à vie au Languedoc, bien que cela soit interdit par notre bon Roy�Voici un extrait de votre coutumier, je cite :

Article 1.1.4. � Les lois coutumières ancestrales du Royaume de France priment sur celles du comté du Languedoc.


*Puis les mots de Cetic raisonnaient encore dans ses oreilles� Elle le regarda� un petit sourire affiché sur son visage� avant de refermer toute expression� Un regard en arrière vers Amor qui restait assis impassible, la jeune avocate fit quelques pas vers le Prévôt et d�une voix claire lui parla en le regardant droit dans les yeux, une main sur sa hanche�.*

Un crime ? Un crime dites vous ? Celui d�exprimer ses idées ? Celui de dire ce qu�il pense ? Il dérange parce qu�il dit ce qu�il pense�. alors si vous appelez cela un crime que d�écrire une lettre, nous n�avons pas la même conception du crime� enfin ! Continuons !

L�escroquerie à Lodève dites vous maintenant, Je vous rappelle les faits� il a vendu 3 viandes à 17.40 et 3 couteaux à 14.80 écus�. Pas de quoi s�acharner sur l�homme�. Enfin vous me direz�. Pas de quoi s�acharner sur N�IMPORTE quel homme�. *Rochelle avait élevé la voix pour appuyer le mot.*

En effet, ne me dites pas non plus qu�il a déséquilibré le marché�. Que les ventes de 5 pauvres produits, de la nourriture ont rendu le marché de Lodève en difficulté�.
Ces accusations portées ne sont pas de l�ordre de haute trahison, il en va de soit.

*Rochelle ne quittait pas le Prévôt des yeux et continua d�une voix claire et ferme�.*

Vous dites qu�il n�a pas fournit ses titres de propriété�. Revenons sur l�affaire, je vous prie.
Vous lui avez demandé ses titres et deux jours après il reçoit un courrier lui disant qu�il est inéligible et l�obligeant à le déclarer publiquement� il a obéit au second ordre. Lui avez-vous laissé le choix ? Avait il besoin de vous les fournir dans ce cas ? Non ! N�est ce pas trop expéditif�

*En disant cela Rochelle repensa au procès auxquels elle avait assisté ces derniers jours� un regard pensif�*

*Puis elle prit congé de Celtic avant de se retourner vers Messire Debba_1e.*

*Quelques pas dans un bruit de talons l�a dirigea devant l�homme qu�elle apostropha�*

Il y a quelques jours, je suis arrivée à Lodève� Qu�ai-je vu la bas ? Un village très accueillant où les gens sont solidaires et reconnaissants de leur ancien maire ! Oui vous m�entendez bien, reconnaissants� nous parlons bien du même homme celui que vous décrivez comme un monstre, est un homme apprécié par les Lodevois�. J�ai pût interroger et observer les villageois, ils voyaient en Amor le maire qui gérait leur ville avec brio�. Sa réputation n�est plus à faire, vu le nombre de mandats municipaux à son actif� c�est un homme d�expérience, un économiste hors pair� Oui ! Cet homme que vous faites passer pour un monstre, je me répète !

La ville en péril ? La ville a été reprise de force puis aussitôt abandonnée�. Etait-ce bien judicieux ?! Alors vous me répondrez � tout le monde n�est pas parfait� et là ! Je vous répondrais�. Non ! La perfection n�existe pas... mais où commence t�elle cette perfection�. Où se termine t�elle ? Vous conviendrez que nous n�avons pas tous la même définition de la perfection� C�est pourquoi je vous demanderais de juger Messire Amor, ici présent�

* Elle le montra de la main au juge, vers qui elle s�était retournée d�un volte-face �*.

Oui ! Jugez cet homme avec votre bon sens� pas de la manière dont tout le duché a pût voir en place publique� Sans arrière pensée�. Vous ! L�homme qui avez été gracié par la Comtessa car coupable de Haute Trahison ! Vous l�homme qui êtes juge aujourd�hui� j�en appelle à votre sens de bon père de famille �. C�est pourquoi je vous demande l�acquittement pur et simple de mon client.

*Sur ses derniers mots, Rochelle se retourna et se dirigea vers son client avant de s�asseoir à ses côtés. Elle prit le verre d�eau qui était posé près d�elle et le bu d�un trait*

Celticdom se présenta a la barre.

Adissiatz

Celticdom, Prévôt des maréchaux et Lieutenant de la maréchaussée narbonnaise.
Je me présente icelieu en tant que Prévôt.
En fervent défenseur de la foi aristotélicienne je jure de ne dire que la vérité.
Concernant les titres de propriété du sieur Amor, ils n'ont jamais été portés a ma connaissance ni au début de la période électorale, ni pendant ,ni même après ce qui éventuellement aurait pu calmer le jeu.
Le sieur Amor ne se souciant aucunement du coutumier qu'il doit considérer comme un frein a ses ambitions personnelles.

Concernant son inéligibilité, il est clairement cité dans l'article 6.2.3
Tout maire ou candidat au poste de maire doit ne pas avoir été condamné par un tribunal, quel qu'il soit, pour fait grave (crimes).
Or le sieur Amor a déjà été condamné pour haute trahison commise dans la ville de Lodeve.
Je tiens la date des faits a votre discrétion votre Honneur.
Maintenant je terminerai avec l'article 6.2.4
Un candidat ne doit pas avoir été reconnu comme récidiviste ou avoir commis de simple délit durant les deux mois précédant sa candidature.

Il appert que le sieur Amor a été reconnu coupable d'escroquerie commise dans la ville de Nimes le premier Mars 1457.
Son accession a la mairie de Lodeve date du 27 avril.
Il est donc facile de constater que deux mois ne se sont pas écoulés entre les deux dates.
De surcroit le sieur Amor connait parfaitement ces décrets ayant été maire a plusieurs reprises et même conseiller comtal.

Toutes mes déclarations sont facilement vérifiable votre Honneur .

Celtic s'inclina et regagna son siège.

*Debba se présenta à la barre pour témoigner ... Procès d'Amor ... Pourtant, les faits étaient clairs & ce qui était reproché aussi.*

Votre honneur,

L'accusé s'est présenté par deux fois à la mairie de Lodève, sans être éligible enfreignant ainsi les lois régissant les élections dans notre comté.

Son inéligibilité est due à son procès pour haute trahison ...

Et malgré le fait qu'on lui a demandé de démissionner ... Il s'est obstiné à vouloir mener un bras de fer avec le comté, en restant en poste puis, se représentant aux élections après que l'armée ait repris la mairie et organisé de nouvelles élections.

Voilà votre honneur, deux actes qui enfreignent l'article sur la fraude électorale.

*Après en avoir terminé, il reprit sa place & écouta la suite des évènements.*

**Malkav avait entendu les différentes personnes présentent. Même s'il n'était que spectateur lors de ce procès, par habitude, il ne pouvait s'empêcher d'écouter les différentes interventions et de fonder petit à petit son verdict.

Nous, Malkav juge du Languedoc déclarons que nous allons vous donner lecture du verdict rédigé par donà Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Connétable et Vice-comtesse en conséquence de notre demande approuvée auprès de sa grandeur Enduril de Noùmerchat pour ne pas juger le sieur Amor lors de ce procès et pour avoir nommé donà Majda à notre place. Ceci a été annoncé publiquement en gargote.

**Malk s'éclaircit la gorge, déroula le parchemin et commença à le lire.

Nous allons vous donner lecture du jugement que Majda_eulalie Shaggash, Dame de Confolenç, Connétable et Vice-comtesse, nommée juge par la Comtessa Enduril de Noùmerchat, suite à la demande de Mestre Malkav. Publication en a été faite le 28 mai 1457 en gargote. Votre avocate ne sait apparemment pas pour quels faits vous avez été précédemment jugé, et revient sur un jugement que j'aurais bien garde à ne pas rejuger, conformément à l'article 3.3.2. du code de procédure pénale, je ne juge ici que les faits qui me sont présentés. J'aurais aimé entendre le son de votre voix, mais vous n'avez pas daigné nous parler, montrant par là le peu de respect que vous avez pour cette instance, qui est la représentation de la délégation du droit de jutice du Roy de France dont nous sommes vassaux.

Accusé, levez-vous !

Sieur Amor, différentes choses m'ont interpellée pendant l'étude de votre dossier. Le fait que vous ne vous soyez pas exprimé entre autres choses me paraît surprenant. De même votre témoin Philipusaficus s'exprime plus à la façon d'un avocat en est une autre, mais soit, étant donné qu'il est votre seul témoin, j'ai retenu son "témoignage".

Maintenant, je vais vous donner mon verdict et les raisons qui le motive.

Considérant que le Sieur Amor a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison ;

Considérant qu�il est accusé de fraude électorale ;

Considérant que le Sieur Amor n'a pas fourni les documents attestant de sa résidence, ainsi que l'exige le Codex dict "Coutumier du Languedoc" en son article 6.2.2.

Considérant que le Sieur Amor s�est présenté en tant que Maire de Lodève alors qu�il avait fait l�objet d�un verdict le reconnaissant coupable de Haute Trahison, ce qui est considéré comme un fait grave,

Considérant que le Sieur Amor a été reconnu coupable de Haute Trahison en avril 1455, et qu�il n�appartient pas à la présente cour de rejuger de cette affaire, ni de la justesse ou non de ce verdict ;

Considérant que ledict jugement lui avait valu bannissement par accord entre son âme et les plus hautes instances ;

Considérant qu'il n'a pas été fait appel dudict jugement, et que ce fait est inscrit à son casier judiciaire ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés ;

Considérant qu�une fois élu, il ne s�est pas rendu au château de Montpellier pour prêter serment ;

Considérant que nul n'est censé ignorer la loi ;

Après avoir entendu les témoignages de Sieur Celticdom, Senher Debba, et Sieur Philipusaficus, et la plaidoirie de l'avocate ;

Par conséquent,

Retenons l�accusation de Trahison à l'encontre de Sieur Amor ;

Déclarons le Sieur Amor coupable des faits qui lui sont reprochés au titre des articles suivants : 6.2.2 et 6.2.3. de notre codex dict "Coutumier du Languedoc", et comme la loi Royale nous y autorise, qualifions ces faits de Haute Trahison envers le Comté du Languedoc ;

Reconnaissons la récidive pour la Haute Trahison ;

Le condamnons, conformément aux articles Article 4.3.5. et 4.3.8. du codex dict "coutumier" languedocien, livre pénal, à un bannissement de 3 mois , ainsi qu'à une amende de 150 écus ;

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Majda_eulalie Shaggash, le VIème jour du mois de juin de l'an mil quatre cent cinquante sept.

L�audience est levée.

Ceci étant dit, Sieur Amor, je crois que le verdict pour votre premier procès pour Haute Trahison n'a pas été respecté. Il est gravé dans le marbre, et tout comme un diacre voit au dessus de son bureau une plaque de marbre sur l'église indiquant "curé", il ne sera jamais effacé. Pour ce qui est de la liste des bannis à vie, je n'ai qu'une chose à dire, elle date d'avant la rédaction de la charte des juges. Une chance vous a été donnée par un Comte, vous auriez pu la saisir. Il vous avait je crois demander un comportement exemplaire. Vous semblez avoir choisi une autre voie, il suffit de jeter un regard sur votre casier judiciaire. Je le déplore, et encore une fois, ne peux que vous souhaiter de revenir sur le droit chemin, celui du respect de son prochain, et des instances qui existent pour le bien de tous, et le votre en particulier.

**Malk agita tout de même son marteau pour faire entendre que justice avait été rendue.