En ce jour du 28 Avril 1457, nous Bentich, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour trouble de l�ordre public la dénommée Carline. En effet, cette dernière via un courrier envoyé à la douanière se moque des autorité de notre comté en défiant les lois de notre comté

Voici copie du courrier reçu

http://i89.servimg.com/u/f89/10/09/58/81/courri10.jpg

Voici les articles de lois bafoué suite a cette lettre très laconique

Article 3.2.3.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
- Seuls le conseil militaire et l'armée détiennent le pouvoir de lever des groupes armés.

Article 3.2.3.5. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.

Article 3.2.3.6. - Tout groupe illégal devra être détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre public ou trahison suivant le cas.

Article 3.2.3.7. - Le franchissement des frontières du Languedoc par des groupes armés, quelque soit leurs types, sans le consentement du conseil militaire est interdit. Cela peut être interprété comme une déclaration de guerre.

Article 3.2.3.8. - Les demandes d'autorisation sont à faire parvenir au conseil militaire 2 jours avant la date du passage et doivent être accompagnées de justificatif.

Article 3.2.3.9. - Le conseil militaire se réserve le droit d'accorder cette autorisation ou non.

Je rappelle que l�accusée peut se faire aider d�un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l�adresse où vous pouvez faire la demande

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne s'étant pas présenté ni justifié, accepte l'acte d'accusation tel quel.

J'en appel donc a une amende de 50 écus assortis de 3 jours d'emprisonnement.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Quirin ayant eu vent que le procès dont il était à l'origine allait débuter était venu y assister. Il voulait voir de ses yeux qui était cette personne qui se gaussait ainsi de nos lois. Lorsqu'il fut appelé à témoigner, il le fit volontiers bien qu'il ne voyait pas trop ce qu'il apporterait de plus comme élément*

"Votre honneur, Mesieurs les jurés, bonjorn.
Je suis donc Quirin de Rieucros, Seigneur de Marseillan, Lieutenant de l'Ost en la garnison de Mende.
Que puis-je vous apporter comme élément supplémentaire, vous dire que ne connaissant pas personnellement cette personne, je n'ai donc aucun grief particulier envers elle, ou plutôt n'avait.
En effet Messires, à la lecture de ce courrier, en tant que fonctionnaire Comtal, fier de nos intitutions, je me suis senti bafoué comme elle le sont, et cela je ne puis l'admettre. Laisser passer ceci et demain les enfants iront cracher sur la maréchaussée, je ne le pouvais.
Je suis bien consient que cette personne et son compagnon ne représente aucun risque, d'aileurs cela aurait été le cas c'est plus mon épée qu'ils auraient eu à redouter.

Mais vous n'êtes pas là pour avoir étalage de mes états d'âme et réflexion personnelle, mais recevoir mon témoignage.

Il se trouve donc que me rendant au château pour y voir quelqu'un, je rencontrais Dame Nanelle d'Euphor, qui s'y rendais aussi afin d'y faire son rapport. L'ost et la douane travaillant de concert Dame Nanelle me fit voir ce courrier qui ne pouvait me laisser indifférent.
Je retournais donc dans la journée au château ou là je trouvais notre douanière, en discussion avec la connétable Dona de Confolenç, et mon sergent, le vicomte de Tournel, je leur fis part de mon intention de porter plainte, et demandait à Dame Nanelle copie de ce courrier.


Voilà Messieurs les jurés, je ne peux donc apporter de plus que la preuve qui est sous vos yeux, que les réflexions qui m'ont poussées à porter plainte.

*ayant dit Quirin retourna s'asseoir pour assister à la suite de l'audience.*

* Nanelle avait écouté le témoignage de Quirin et ne voyait pas quoi ajouter de plus. Elle avança devant la barre. *

Votre honneur, Messieurs les jurés, bonjorn, je suis Nanelle d'Euphor, Dòna de Saint Dionisy et d'Aubemare, Vicomtesse de Tournel, Douanière de Mende. Suite à un courrier de ma part à Dòna Carline pour lui faire signaler qu'elle circule en Lance illégale, cette dernière m'a répondu qu'elle était parfaitement au fait de nos lois mais qu'elle ne voulait pas s'y soumettre. J'ai donc donner ce courrier au lieutenant de l'Ost Quirin qui est venu porter plainte. Je ne connais pas non plus personnellement cette Dame.

* Ne voyant pas autre chose à rajouter Nanelle regagna sa place près de Quirin.*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que dame Carline a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits trouble de l'ordre public en la bonne ville de Mende.

Considérant que l'accusée ne daigne pas témoigner et par conséquent avoue ses torts.

Considérant que l'accusée en plus de ne pas respecter la loi, s'en moque totalement.

Considérant que l'accusée ne semblait vouloir aucun mal à la ville de Mende.

Par conséquent,

Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Carline conformément aux articles 3.2.3.4, 3.2.3.5, 3.2.3.6, 3.2.3.7, 3.2.3.8 et 3.2.3.9 du coutumier Languedocien à 40 coups de verge et une à une peine d'emprisonnement de 3jours ferme.

Nous espérons ainsi que l'accusée aura le temps de réfléchir au fait que les lois sont là pour être respectées et non bafouées.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 4ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."