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Procès ayant opposé Guef31 au Comté du Languedoc
Guef31 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 07/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 29 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Guef31 pour esclavagisme.
En effet celui-ci a été vu par le Brigadier Topaze80, déposant une offre d'emploi en dessous du seuil minimum d'embauche.
Preuve :
http://images3.hiboox.com/images/2209/1f51dfe20df7176842ca12ae2e59586e.jpg
Le Brigadier a donc envoyer un courrier a cet Sire afin qu'il régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :
~ Courrier du Brigadier ~
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Sieur,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Topaze, brigadier de police de Nîmes.
Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.
La grille des salaires en vigueur est la suivante :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie et voir sur la halle les différentes lois et activités du village.
Sachez aussi qu'il existe un prix de vente maximum et minimum pour les articles du marché.
Si votre employé se plaint d'avoir été sous-payé, la procédure adéquate sera lancée.
Bien à vous,
Brigadier Topaze
PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
~~~~~~
Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :
Arrêté n° 1 : Des salaires
Grille des salaires :
- 0 de caractéristiques : 16 écus minimum.
- 1 à 19 de caractéristiques : 21 écus minimum.
Sera considérée comme de l'esclavagisme, toute embauche ne respectant pas cette grille de salaires..
Article 5.1.1. : Le salaire minimum en Languedoc est de 14 écus.
Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusée ne semble guère intéresser par son procès.
Par conséquent pour le chef d'inculpation d'escroquerie et pour son manque de discipline à l'égard de la cour, demandons une amende de 50 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
**La langue du procureur avait encore fourchée. Il s'agissait ici d'esclavagisme et non d'escroquerie.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que messer Guef31 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'esclavagisme en la bonne ville de Nîmes.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se défendre et se rend ainsi coupable devant nous.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné contacter la brigadière en charge de l'affaire pour régulariser sa situation.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons messer Guef31 conformément aux articles 5.1.1 et 4.4.9 du coutumier Languedocien et des décrets municipaux en vigueur dans la ville de Nîmes à une amende de 30 écus dont 5 écus pour outrage à la cour.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 7ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus