Procès ayant opposé Audovera au Comté du Languedoc
Audovera était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 07/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Audovera pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les rues de Narbonne durant la loi martiale et ce sans laisser passer ou autorisation lui permettant de voyager librement sur le territoire Languedocien.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
[HRP] À MORT LE LAVABO!!!!! Je ne reconnais pas ce procès étant donné que personne n'a pu me croiser étant donné qu'en aucun temps, je ne me suis présentée en taverne avec mon personnage. Vous infligerez bien à mon personnage la sentence que vous voulez, je boycotte tout procès anti-RP en refusant d'y participer. À MORT LE LAVABO!!![/HRP]
[HRP] Vous n'avez pas été reconnue par le Lavabo, si il fallait qu'on contrôle toutes les personnes via le Lavabo je ne vous explique pas le boulot, en revanche vous avez été reconnu par la milice embauché par la mairie et l'Ost en poste. Je considère donc que vous ne vous êtes pas présenté a ce procès.[/HRP]
Étant donner son manque d'intérêt pour son procès, je demande donc une amende de 50 écus et 3 jours de prison préventif pour son manque de discipline et pour trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Pas de témoignage
**Malkav qui pourrait être amené à être juge lors de ce procès et ne connaissant aucunement l'accusée se leva et dit.
Bonjorn, pouvant être amené à être juge lors de ce procès et ne connaissant aucunement l'accusée, je n'ajouterai mot afin de garder toute neutralité lors de ce procès.
**Malk avait été surpris d'avoir été appelé comme témoin alors qu'il était juge lors de cette affaire. Il n'avait dit mot pour garder toute neutralité et pouvoir juger l'affaire.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que dame Audoreva a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits trouble de l'ordre public en la bonne ville de Narbonne.
Considérant que l'accusée n'a pas daigné se présenter alors qu'elle a été formellement reconnue par la milice et la garde de la ville de Narbonne. L'accusée avoue par ce fait ses torts.
Considérant que l'accusée voyage sur notre territoire sans autorisation et qu'elle n'est pas inconnue de la justice Languedocienne.
Par conséquent,
Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons dame Audoreva conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une peine de 3 jours ferme d'emprisonnement et à 30 écus d'amende.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 7ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 3 jours de prison ferme