Procès ayant opposé Ptichou au Comté du Languedoc
Ptichou était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 10/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sieur Ptichou pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été reconnu dans les environs de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
* Ptichou se leva d'un trait lorsque le prévôt à moitié dévêtue lança un : "Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation."
A vrai dire, Ptichou ne savait pas pourquoi on l'accusait de troubler l'ordre public, lui qui était toujours très courtois et n'avait jamais mis les pieds au tribunal.
Ptichou écoutait les paroles de l'accusation :
"En effet celui-ci a été reconnu dans les environs de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation."
Une fois terminé, Ptichou estima que c'était son tour de parler... *
Bonjour Monsieur le juge,
Outre le fait que je ne comprends pas vraiment ce que c'est que votre loi martiale ni ce que cela implique, je tiens à vous préciser qu'il y a erreur sur ma personne.
C'est pourquoi j'aimerai porter plainte contre la personne qui m'a mis en accusation afin d'obtenir réparation.
Je cultive mes deux oliveraie depuis des mois à Nîmes, et, à preuve du contraire, Nîmes fait encore partie du Languedoc !
Je rentre d'un petit voyage jusqu'à Lodève, village que je ne connaissais guère, et je viens d'acheter mon appartement à Montpellier. Je n'ai jamais quitté le territoire du Languedoc, et cette accusation de trouble à l'ordre public me choque au plus haut point.
C'est pourquoi je demande des explications...
Il n'est pas honnête d'accuser quelqu'un sans preuve, c'est pourquoi j'aimerai pouvoir apprécier la véracité de cette accusation farfelue !
Pour terminer, je tiens à vous montrer mon certificat de résidence que voici :
"Vous habitez une petite maison.
Votre résidence principale est votre propriété à Nîmes"
De plus, voici l'état de mes oliveraies :
"Vos olives poussent tranquilou. (13 / 14)"
"Vos olives poussent tranquilou. (5 / 14)"
Avouez qu'il est bizarre que l'on m'accuse depuis le 01 juin alors que cela fait 13 jours que mes olives poussent tranquillou.
Si ce sont mes olives qui vous dérange, dires le moi franchement. Je crois que je n'aurai plus rien à faire à Nîmes dans ce cas. C'est pour moi le seul pays où mes olives se sentent à leur aise et resplendissent ainsi.
Aussi, puisque l'on me propose un avocat, et bien je veux bien en avoir un, mais je ne compte pas sortir d'ici pour aller le chercher. Vous me mettez en accusatoin, alors envoyez moi mon avocat commis d'office, je ne ferai pas le difficile.
*Ptichou s'assit sur le banc des accusés, à côté d'un violeur d'enfants ou d'un meurtrier... allez savoir... la mine triste et la colère en lui. *
*Lanawel écouta attentivement l'accusé, puis annonça :*
Commençons dans l'ordre. Qu'est-ce que la loi martiale ?
C'est un "truc" en place depuis plus d'un mois qui interdit tout déplacement sur le sol Languedocien sans autorisation et ce pour les Languedociens comme pour les non Languedociens.
Vous souhaiter déposer plainte a mon encontre ? C'est votre droit, je vous indique la salle des plaintes au château.
Pour ce qui est des preuves, lors de la Loi Martiale n'importe qui peut être mis en procès et ce sans preuve et sans dossier de plainte.
Au cas ou vous ne le sauriez pas, la Loi Martiale est un système militaire de défense voté par le Conseil Militaire et approuvé par le Conseil Comtal, ce afin de sécurisé le Comté contre une aggression reconnue proche, toute personne ne déclinant pas son identité peut alors être reconnu comme un aggresseur potentiel.
Pour ce qui est de votre avocat, vous avez le chemin pour aller faire votre demande. Si vous êtes trop fatigué pour le faire par vous même, je ne le ferais pas a votre place.
Par conséquent pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, demandons une peine de 50 écus d'amende.
* 50 écus d'amende, une honte se dit Ptichou. Si on l'inculpait de la sorte, il quitterait ses terres et ses oliveraies. La tête étourdit, il n'osa même pas répondre à l'accusation. *
Monsieur le juge,
Je n'étais pas au courant de cette loi martiale. Je suis désolé d'avoir troublé votre ordre.
Etant languedocien depuis quelques mois déjà, je n'aurai jamais crû que nous n'avions même plus la possibilité de rendre visite à nos amis ni d'acheter un appartement à la capitale sans se faire accuser. Pourtant, lorsque j'ai acheté mon appartement, le maire a bien dû voir les registres et ne m'a pas informé que je ne devais pas me trouver en son village. Il m'a d'ailleurs prix mon argent sans se poser plus de question !
Je comptais ramener quelques olives à une amie mais je dois maintenant arrêter tous mes projets.
Je trouve cette situation très injuste. Il aurait été plus agréable de recevoir un simple courrier d'information avant d'avoir droit à ce procès sans queue ni tête. Mais, soit ! La loi est la loi, je la respecterai.
Permettez que je me retire. Je crois que je n'ai rien de plus à vous dire pour ma défense, alors je désire retourner voir mes olives avant de les léguer à qui voudra.
Merci pour votre écoute et désolé de vous avoir fait perdre votre temps si précieux.
* Quand les habitants eux-même sont suspectés, c'est qu'une grave crise politique se profile. Ptichou avait quitté Toulouse pour ces mêmes raisons. Il prépara alors son baluchon, sans même attendre le jugement. *
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer Pitchou a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble de l'ordre public en la bonne ville de Montpellier.
Considérant que l'accusé plaide l'ignorance ne connaissant pas tous les termes de la loi martiale.
Considérant que cette loi a pourtant été affichée en gargote, publiée par l'AAP...
Considérant que l'accusé s'est donc promené sur nos terres sans avoir obtenu autorisation.
Considérant que l'accusé est une personne de bonne foi qui ne voulait que faire quelques actes commerciaux et personnels.
Considérant que l'accusé vit en Languedoc et y est cultivateur.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Déclarons que nous aurons recours ici à une peine particulière de travaux d'intérêt général en vertu de l'article 4.3.9. du coutumier. L'accusé devra effectuer un certain nombre de jour à la mine pour montrer son civisme. Il devra prouver concrètement (par screen) qu'il a effectué toute sa peine. Pour cela il enverra les preuves au greffier comtal Messer Laurentin qui vérifiera que tout est en règle. Si ce n'était pas le cas dans le temps impartis, l'accusé sera remis en accusation devant nous pour être de nouveau jugé avec facteur aggravant de non conformation à une décision de justice en vertu de l'article 4.5.14 du coutumier.
Condamnons l'accusé conformément à l'article 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une amende d'1 écus symbolique et à des travaux d'intérêt général de 2 jours à la mine. Les preuves devront être remises au greffier comtal Laurentin dans un délai maximum de 4 jours à compté de ce jour.
Informons l'accusé que nous sommes ici indulgent car l'accusé semble de bonne foi. Cependant si des faits similaires venaient à se reproduire nous n'aurions aucunement la même clémence. Bafouer la loi martiale est un acte grave.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 10ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : 2 jours à la mine dans les 4 jours suivants le jugement (preuves à fournir à mestre Laurentin, greffier comtal)