Procès ayant opposé Momo113 au Comté du Languedoc
Momo113 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Djahen
Nom du juge : Vanyë I Chia
Date du verdict : 20/02/1455
Lieu concerné par l'affaire : Uzès
Nous, Djahen, Procureur du Languedoc intentons en procès le Sieur Momo113 pour Esclavagisme sur la personne de Francesc.
En effet, il aurait embauché à 12 écus au lieu des 16 prévus.
Nulle réponse apportée aux courriers de la prévôté.
Ci-joint les preuves:
http://img164.imageshack.us/img164/7779/momo113acceptation1ywdz3.png
Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigée par le Bâtonnier Arganossius.
messire mes superrieur je me doit dansle regrer car j'ai chercher messire frances pas frances sé pour sa que je ne pouvais pas le donner laisser moi en liberter svp
(momo113se mis a genous et le suplilla )
je vous en suplie
voiyer vous messire un homme qui au debut avait son champ embeauche quelqun ou il ne savait pas les pris minimum je ne savais qu'il y avvait des prix max pour les miche de paint ...........
mais pas pour sa
je vous suplie de ne pas menvoiyer en prisson svp
svp
svp
svp
svp
si des perssone seront heureuse sé prochaint jour je voudrait pour 'amoure de dieu que je soient parmit eux
cordiallemt les pauvre et missérable momo113
*Djahen regarda le prévenu d'un air assez surpris.
Certes, il y avait de nombreux paysans qui usaient de patois en Languedoc, mais a ce niveau de langage pouvait-on encore parler de patois ?
L'attitude du prévenu laissait sous-entendre un repentir sincère, mais il s'etait mis à parler de pain ? Alors que le procès avait lieu pour une affaire de salaire ?!
Il le classa donc dans les individu à surveiller un petit peu durant quelques temps ...*
Etant donné que l'affaire nous interessant aujourd'hui traite de mauvais salaire, nous ne tiendrons pas en compte cette histoire de pain.
Cependant, nous allons demander à l'encontre du prévenu une amende de 9 écus, composée de 4 écus pour la somme due et de 5 écus d'amende.
Nous invitons le prévenu à s'instruire des lois de sa ville, afin de ne plus avoir à le voir en ces lieux...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Vanyë I Chia saisit l’un de ses tout derniers jugements. La pile a largement diminué et il n’en reste qu’un ou deux. Il a été surpris largement par le langage tenu par l’accusé, qu’il a eu bien du mal à comprendre.
“Accusé, levez-vous ! Nous allons donner lecture du jugement que Nous rendons.
Attendu que le sieur Momo113 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d’esclavagisme, pour avoir versé un salaire de 12 écus au lieu des 16 écus constituant le salaire minimum légal.
Attendu que les faits ont été prouvés et que l’accusé a tenté d’apporter une explication qui ressemblait davantage à une supplique ; que ce dernier n’a pas contesté les faits mais s’est repenti de son acte.
Attendu que le procureur, en la personne de messire Djahen, a requis une peine de 9 écus d’amende.
Par conséquent,
Déclarons Momo113 coupable des faits qui lui étaient reprochés ;
La condamnons, conformément aux articles XI, VI et XIX du coutumier languedocien, livre pénal, à une peine de 9 écus d’amende ;
Disons que le jugement fera l’objet d’un affichage en halle publique ;
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du présent jugement devant la cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cette juridiction ;
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Vanyë I Chia, le 20 février 1455.
L’audience est levée !”
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus