Procès ayant opposé Babeforever au Comté du Languedoc
Babeforever était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 10/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Babeforever pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environs de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Quelques petites choses sont a préciser,
Premièrement la loi martiale a été déclaré il y a maintenant plus d'un mois, ce qui laisse largement le temps de se renseigner et de faire les demandes nécessaires auprès des autorités compétentes, comme l'on d'ailleurs fait de nombreuses personnes.
Deuxièmement, une personne isolé en sois n'est pas une menace, mais cette personne peut être invité a rejoindre un groupe qui lui peut s'avérer être une menace pour le Comté.
Deux armées sont en route vers le Comté aucun détail ne doit être laisser de côté pour la sécurité du Comté et de ses habitants.
Certes cette méthode est radicale et parfois même qualifié de violente, mais elle est nécessaire.
Ayant entendu les témoignages apportés, je ne demanderais qu'une amende de 20 écus à l'encontre de l'accusée pour ses manquement envers ses devoirs de citoyens Languedociens.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Celeste s avance à la barre et s'inclinant devant la cour....
C'est avec l'honneur d'un Languedocien que je viens ici même afin de disculper tous les doutes quand à cette damoiselle Babeforever, en effet, et comme à plusieurs reprises voyageant ensemble, elle a toujours honoré notre comté et agréé à toutes les demandes qui lui ont été faites..... Nous sommes unis tous deux, et voilà que par un malheureux hasard elle s est retrouvée loin de moi cintinuant par les chemins alors que moi je restai à Montpellier d avec des amis, de politique ou d'agréments....
La loi martiale a été instaurée alors qu'elle me rejoignait et c est par inadvertance qu'elle s'est retrouvée à enfreindre les lois...
Mais regardez là....Frêle, menue, chétive...et si douce....Comment voulez vous qu'elle viennne à pensaer ne serait ce qu un instant à faire du mal...
et puis seule.....Ce n'est pas une armée...Croyez vous que son petit bras chétif pourrait venir à tomber le smurs de Montpellier...
Allons soyons raisonnables.....Et faites donc un non lieu et je suis sur qu'à l avenir elle saura faire plus attention
Babe avanca à la barre
Bonjour Messirs les jurés.
Je me suis rendue seule à Montpellier afin de retrouver mon compagnon Celeste. J'ai pris la route sans groupe ou lance.
Ma séparation était trop pénible, et j'ai pris le risque certe de prendre la route.
Mais je ne vois pas ou est le mal,et surtout quel danger une femme seule pourait représenter pour votre duché.
Je vous demande un peu de clémence. Nous sommes en deui, ayant perdus nos compagnons de pélerinages.
Je n'ai rien à rajouter.
Babe leur fit une réverence et repris sa place sur la banc.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dame Babeforever a été déférée devant Nous pour y être jugée pour des faits de trouble de l'ordre public en la bonne ville de Montpellier.
Considérant que l'accusée semble de bonne foi et n'a voulu en rien porter atteinte en notre bon comté.
Considérant que l'accusée a tout de même bafoué la loi martiale alors que celle-ci a été portée à l'attention de tous via annonce officielle en gargote ou encore via publication à l'AAP.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable de trouble de l'ordre public.
Condamnons Dame Babeforever à une amende de 10 écus pour avoir troublé le bon fonctionnement de nos institutions.
Informons l'accusée que dorénavant elle ferait mieux de se renseigner sur les lois d'un comté et de s'y conformer avant d'y pénétrer.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l'objet d'un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 10ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée"
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus