*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sieur Dioscoride pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été reconnu dans les rues de Narbonne durant la loi martiale et ce sans laisser passer ou autorisation lui permettant de voyager librement sur le territoire Languedocien.

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Pour les chefs d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public et discipline, demandons une peine de 50 écus d'amende et 3 jours de prison préventive.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que messire Dioscoride a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble de l'odre public en la bonne ville de Narbonne.

Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter et par conséquent admet ses torts.

Considérant que l'accusé a clairement bafoué la loi martiale alors que celle-ci a forcément été portée à sa connaissance s'il l'accusé faisait preuve du moindre petit civisme.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons l'accusé conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.6 et 2.1.4.7 du coutumier languedocien à une peine d'emprisonnement de 3 jours ferme et à une amende de 5 écus pour outrage à la cour.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 10ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."