*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 31 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sieur Booba27930 pour escroquerie.
En effet celui-ci a été vu sur le marché d'Alais par le Brigadier Monross, vendant des quintaux de carcasse de cochon au dessus du prix maximal.
Rappelons que cette personne a déjà été condamné pour le même chef d'inculpation a une amende de 2 écus.

Preuve de l'achat :

http://img34.imageshack.us/img34/553/llllllllllf.jpg

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a ce Sire afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
http://img34.imageshack.us/img34/1503/lllmmm.jpg
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

------ Arrêté municipal N°2 sur la Grille de Prix maximum autorisé sur les marchés d'Alais :

[...]
Cochons : 15,50 écus
[...]
Tout CONTREVENANT à ce décret s�expose à des poursuites en justice pour ESCROQUERIE. ------

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusée ne s'est pas présenté a son procès, par conséquent il reconnait les actes.
Pour le chef d'inculpation d'Escroquerie, demandons une amende de 20 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Booba27930 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville d'Alais.

Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter et qu'il admet ainsi ses torts.

Considérant que les preuves sont à l'appui et que nous avons un acte manifeste de récidive.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons messer Booba27930 conformément aux articles 4.4.2, 4.4.4 et 4.3.8 du coutumier Languedocien ainsi qu'aux décrets en vigueur dans la ville d'Alais à une peine d'emprisonnement de 2 jours ferme et à une amende de 5 écus pour outrage à la cour.

Espérons que les jours passés au cachot permettront à l'accusé de réfléchir à ses actes honteux et de se repentir par la suite.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 10ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée."