Procès ayant opposé Sandre11 au Comté du Languedoc
Sandre11 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 10/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Le Puy
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 27 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Sandre11 pour escroquerie.
En effet celui-ci a été surpris par le Maire de Le Puy, Dame Dorianedeshautbois, vendant du bois sur le marché de Le Puy.
Preuve de l'achat :
http://img188.imageshack.us/img188/1884/proccsventedeboisillgal.jpg
Le Maire a donc envoyer un courrier a cet Sire afin qu'il régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :
~ Courrier du Maire ~
~~~~~~
Messire Sandre11,
Permettez moi tout d'abord de me présenter : Dorianedeshautbois, mairesse du Puy. Je suis passée sur le marché et j'ai vu que vous vendrez des stères au prix de 12 écus et 15,70.
Nous vous rappelons que la vente de ce type de marchandise est exclusivement réservé à la Mairie; conformément au 4e Décret du Puy. Je vous demande donc de retirer toutes marchandises vendues illégalement.
*****
Décret n°4 de l'achat des produits non locaux :
Les fruits, bois et fer ne peuvent etre vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même. En cas de dérogation, les prix minimum et maximum suivants devront être respectés :
Fruits 10,50 écus / 12.50 écus
Stère de bois : 3,70 écus / 5.10 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
*****
Ce type d'infraction n'étant pas couvert par le règlement à l'amiable, je
me vois dans l'obligation de déposer une plainte au Comté.
Cordialement,
Doriane
Mairesse du Puy
~~~~~~
Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :
~~~~~~~~~~
Décret n°4 de l'achat des produits non locaux:
Les fruits, bois et fer ne peuvent etre vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même. En cas de dérogation, les prix minimum et maximum suivants devront être respectés :
Fruits 10,50 écus / 12.50 écus
Stère de bois : 3,70 écus / 5.10 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie
Décret n°4 de l'achat des produits non locaux:
Les fruits, bois et fer ne peuvent etre vendu que par la mairie, sauf dérogation écrite accordée par le CAC local, l'adjoint au maire, ou le maire lui même. En cas de dérogation, les prix minimum et maximum suivants devront être respectés :
Fruits 10,50 écus / 12.50 écus
Stère de bois : 3,70 écus / 5.10 écus
Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.
~~~~~~~~~~
Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.
Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusée ne s'étant pas présenter, il reconnait les faits.
Par conséquent pour le chef d'inculpation d'Escroquerie, demandons une peine de 20 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Malkav, jutge de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer Sandre11 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d'escroquerie en la bonne ville du Puy.
Considérant que l'accusée n'a pas daigné venir se défendre et par conséquent considérons qu'elle avoue ses torts.
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons Messer Sandre11 conformément aux articles 4.4.2 et 4.4.4 du coutumier Languedocien et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville du Puy à 25 écus d'amende dont 5 écus pour outrage à la cour.
Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du jutge Malkav, le 10ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée."
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus