*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 06 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Senher Joey21 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été reconnu dans les rues de Narbonne durant la loi martiale et ce sans autorisation.

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusé ne semble guère intéressé par son procès, par conséquent pour Discipline et Trouble à l'Ordre Public :

Article 4.4.15. : Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l�amende.
Toute personne, à l'exception des membres du barreau, qui se manifeste en salle des plaintes sans être partie à l�instance en cours ou à l�instruction peut être poursuivie sur ce fondement.

Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Demandons 50 écus d'amende et 3 jours de prison préventive à l'encontre de l'accusé.

*Joey penetra dans la salle d'audience , il avait loupé sa premiere plaidoirie. En effet il se trouvait dans le fin fond de la campagne Languedocienne et cela lui demanda plusieur jour pour pouvoir arrivé au palais de justice.
Le Bourguignon s'avança et prit la parole*

Votre honneur , tout d'abord excuser moi de ce retard dans la procédure , c'est que j'etait loin de cette cour et le voyage fut long.

Je me presente donc , Joey Ambroise fier Bourguignon. L'on m'accuse aujourd'hui de trouble a l'ordre Publique pour avoir franchit les frontieres sans autorisation.

A ce chef d'inculpation je ne me defendrais pas , je suis en effet coupable. Maintenant je vais vous expliquer ma situation.

Dernierement , vos armés on décimé le groupe de la 13eme d'Urgel. Que vous ayez conciderer ce groupe comme hostile c'est votre choix. Mais dans ce groupe été escorter une ambassadrice Bourguignone en route pour l'Espagne. C'est quand j'ai appris que la Baronne de Couche , diplomate de bourgogne etait porté disparu , j'ai lancé un appel en Bourgogne. Appel qui a d'ailleur permis l'arrivé du groupe medicale des Basilics. Bref , je me suis alors rendu a la frontiere de votre duché. J'ai demandé laissé passer. Que l'on ma refuser dans aucune explication. Aprés une soit disante enquête contre ma personne. Moi qui n'ai d'ailleur avant aujourd'hui jamais eu affaire avec la justice , et qui suis reconnu dans mon duché pour mon honneur et ma droiture.

Donc on ma refusé un laissé passer sans explication , aprés une soit disante enquête , et deplus on m'accuse d'être arrivé par Narbonne alors que je n'y suis jamais allé de ma vie !

Donc je ne me defendrais pas sur le faite que je suis entré illegalement sur vos terres et je m'en excuse , mais la vie d'une amie compte enormement dans une descision. Et j'assumerais la peine a subir. Mais d'un autre côté je demande simplement le droit d'avoir des explications quand au refus du laissé passé , ainsi que de simplement quitté le territoire Languedocien en compagnie de la Baronne de Couches.

Je ne veux pas que cette affaire traine c'est aussi pour ça que je fait preuve d'honnêteté en reconnaissant mon tord. Je ne souhaite pas entré avec le comté . Simplement que cette affaire se regle dans la plus grande clarté et que je puisse escorter notre diplomate jusqu'a sa destination.

*joey recula et s'assaya*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Joey21 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contesté par l�accusé, qui les reconnaît ;

Considérant que l�accusé a fait une demande de laissez-passer pour entrer sur le territoire Languedocien, que cette demande a été refusée mais que l�accusé a tout de même franchi les frontières du Languedoc sans autorisation ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lanawel, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 50 écus et 3 jours d�emprisonnement ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons messer Joey21, conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien, à 2 jours de prison fermes.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 20ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée ! "