*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sieur Pipon pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été reconnu dans les environ de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Pipon se lève et salue l'assemblée.

- Je suis un peu étonné de me retrouver ici! je suis lodévois, donc résident Languedocien. J'ai lu les textes et la loi martiale n'a jamais interdit les déplacements dans le comté, mais plutôt,interdit les gens de rentrer!
Pour les déplacements le texte dit:
Qu�en raison des dicts déplacements d�armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et demander autorisation de déplacement.
Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement.
Donc j'en conclus que sans autorisation je voyage à mes risques et périls et celà me regarde, mais n'ayant pas fait autant d'études que vous, voir pas du tout, je n'ai peut être pas tout compris, mais reconnaissez que cela prète à confusion!
Donc je vous laisse juge et pense que pour un déplacement de deux jours en dehors de Lodève avec une amie (dame Morfala qui va prendre bientôt ma place au banc des accusés)en groupe non armé, équipés seulement d'un bouclier et d'un baton, je ne vois pas en quoi nous mettons en danger la sécurite du languedoc.
Merci de m'avoir écouté.
Je ne demande aucun avocat pour me défendre et n'appelle personne en tant que témoin.-

Pipon retourna s'assoir.

En effet, dans la précipitation et l'accumulation des affaires concernant la Loi Martiale nous avions oublier le fait que vous étiez Languedocien et donc que vous n'étiez pas soumis a cette règlementation a l'exception de la ville de Mende, mais vous avez été reconnu dans les alentours de Montpellier.

Tout est en règle, veuillez nous excusez.

Pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public nous demandons la relaxe.

Pas de dernière plaidoirie.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Pipon a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique ;

Considérant que ce procès n�a pas lieu d�être compte tenu des faits et de la situation ;

Considérant que l�accusation en la personne de Lanawel, procureur du Languedoc, demande la relaxe de l�accusé ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.

Ordonnons ainsi la relaxe de sir Pipon, lui permettant donc de ressortir libre de toute condamnation de ce procès ;

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 20ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée ! "