*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 11 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Stephyz pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celui-ci a été vu sur le marché de Montpellier par le Brigadier petitechat, vendant des denrées alors que celui-ci est originaire de Brignoles.

Preuve de l'achat :

http://img32.imageshack.us/img32/7418/stephyzt.png
http://img32.imageshack.us/img32/151/stephyz1n.png

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a ce Sire afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
Sieur stephyz

Permettez-moi de me présenter,lieutenant petitechat de la ville montpellier .

Il apparaît à la Maréchaussée que vous n'habitez pas montpellier et que vous vendez des marchandises sur le marché sans autorisation.
Ceci est qualifié d'escroquerie et est réprimé par la Loi.

Plainte est déposée en la Cour de Justice du Languedoc.
Veuillez tout d'abord annuler vos offres de vente et ensuite racheter les maïs que je remets sur le marché.

Je vous remercie par avance de votre rapidité.

cordialement ,

lieutenant petitechat
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

Article 5.5.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

Article 5.5.5. : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

� 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
� 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
� 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière

Article 5.5.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Stephyz se leva à la demande du Procureur et écouta la plaidoirie de celle ci.
Lorsqu' il fut invité à prendre la parole, il salua tout d' abord le juge, l' assemblée et la procureur. Il s' exprima comme suit :
"Je ne souhaite pas être représenté par un avocat, n' ayant en mon ame et conscience, pas le sentiment d' avoir commis un crime.
La loi stipule : En l'absence d accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- vente du fruit de son labeur
Le mais vendu, car il s' agit bien d' un mais, est le fruit de mon labeur de cultivateur.

En pièce jointe, il est annexé un document stipulant la vente de 69 mais, je ne comprend pas en quoi cela constitue une preuve à ma charge.

J' ai bien évidement répondu dans les plus brefs délais à la Lieutenant Petitchat qui ne m' a actuellement toujours pas répondu, offrant réparation du prétendu préjudice si cela est encore possible.
Je suis en devenir de m' établir à Narbonne et mon objectif n' est certainement pas de nuire à ma future communauté.
Merci de m' avoir écouté."
Ne sachant ce qu' il convenait de faire, Stephyz resta debout.

*Sam était arrivée au tribunal et avait suivit la défense de l'accusé, elle avait également le dossier sous le bras et l'avait relu juste avant.
C'était a son tour de parler, elle avança donc à la barre, et regarda l'accusé qui se tenait toujours debout.
Il lui semblait qu'il ne savait trop quoi faire.
Elle lui fit alors courtoisement un signe lui disant qu'il pouvait se rasseoir.
Elle prit ensuite place et fit son réquisitoire.*

- Messer, l' Article 5.5.5. qui stipule qu': En l'absence d accord ou d'autorisation avec le
Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

� 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
� 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
� 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière

Or vous nous parlez ici d'un sac de maïs.
Je ne doute pas que vous ayez un champ de maïs, chez vous à Brignoles.
Cependant vous ne pouviez récolter ce maïs chez vous et être en même temps à Montpellier...
Cela veut donc dire que vous aviez ce sac avec vous lors de votre voyage.
Et si vous aviez si faim que cela, vous auriez pu le manger au lieu de le vendre.
L'article 5.5.5. mentionné ici, votre honneur, aurait eu raison si Messer Stephyz avait vendu un poisson issu de sa pêche au sein de Montpellier.
Or il n'en est rien, il a importé des denrées de sa ville pour la vendre dans une autre.

*se tournant vers l'accusé*
Vous nous faites part, Messer Stephyz, que vous ne vouliez pas nuire à votre future communauté de ...Narbonne?
* esquisse un sourire*
Messer nous parlons ici de la ville de Montpellier...
Non seulement vous ne prêter pas attention aux lois en vigueur, mais vous ne prêter aucune attention à la ville où vous êtes il me semble...

*se tournant vers le juge*

Votre honneur, Messer Stephyz, se moque de nous.
Tout d'abord il prétend avoir récolté du maïs de son champs alors qu'il était à Montpellier, et enfin il ne veut pas nuire à sa future communauté de...ah oui..Narbonne?
Je veux bien croire que Messer Stephyz souhaite offrir réparation de son préjudice, mais il faut avouer que les propos tenus ici manquent de cohérence.
Votre honneur, je demande une amende de 30 écus pour la vente illégale de maïs, ainsi que pour son manque de respect envers la cour avec ses propos douteux.

*Sam retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*

Stephyz écouta le réquisitoire de l' accusation en silence et avec attention.

Lorsqu' il fut invité à prendre la parole, il dit :

Je suis étonné qu' un procureur au faite des lois comme vous l' êtes se permette d' entrer son réquisitoire plus de 4 jours après le plaidoyer de la défense. vous parlez de respect? J' ai, moi, la bienséance de ne point faire attendre la Cour.
Faut il autant de temps pour justifier la mise en accusation d' un honnête homme, aristotélicien pratiquant, époux dévoué, jamais condamné ni même inculpé? Une amende de 30 écus et mon nom salit pour un mais, voila votre ambition?

Je souligne dans le tardif exposé du procureur que mon offre d' une éventuelle réparation est entendue mais non proposée, la grandeur du geste est appréciable.

Ma future communauté est le Languedoc, je ne savais pas la distance entre Narbonne, ma future résidence, et Montpellier, la capitale, si grande.

Pour ces raisons, dois je rappeler le dépassement du délai légal du dépôt du réquisitoire, je prie à la Cour, votre Honneur, d' accéder à la demande de la défense : la relaxe.

Je m' en remet au jugement de cette Cour hautement compétente avec confiance.
Merci

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Stephyze a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�escroquerie en la bonne ville de Montpellier, capitale du Languedoc ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvé mais que l�accusé soutient qu�il était en ses pleins droits ;

Considérant l�absence de résidence ou de propriété appartenant à l�accusé, en la ville de Montpellier ;

Considérant que le changement de procureur a pu ralentir le déroulement du procès, mais qu�en aucune façon cela n�a pertubé l'audience ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 30 écus ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons sir Stephyze, conformément aux articles 5.5.1 et 5.5.5 et 5.5.6 du coutumier Languedocien, à 1 jours de prison ferme !

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 23ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"