En ce jour du 03 Avril 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Niarkvador pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne a brigandé Severant dans la nuit du 31 Mars au 1er Avril 1457, entre Narbonne et Béziers


Voici l�article de loi entravé par l�accusé

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.

Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.



Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc

*L'homme salua l'assemblée*
Je vous remercie de votre proposition, mais je me défenderais seul.

Pour en revenir au fait, l'affaire est des plus obscure, en effet un homme que je n'ai jamais vu
au paravant m'accuse de lui avoir dérobé quelques biens.

L'acte d'accusation de plus n'est pas très précis. En effet il est dit que j'aurais volé sire Severant, et on m'accuse par la même
de faire partie d'une association de brigands.
Je suis désolé mais le rapport n'est pas clair
entre 5 personnes, et une organisation secrète.
La victime n' a semble pas t'il été bléssé selon la procure, et on me reproche d'avoir bafoué
l'article 4.6.6, ce qui est implicite n'est pas explicite.Et on ne connait pas le montant du vol,
nul ne peut donc en juger la gravité.



De plus il n'y a pas de témoin, la victime elle même ne s'est pas présenté, alors que je dois déposer ma première plaidoirie sous un temps limité.Les preuves n'ont pas eu le droit d'être apporté.

Je nie donc les accusations qui me sont faite
et demande mon acquittement.

Il est tout de même bizarre que 2 personnes ne se connaissant pas, viennent porter plainte par le biais de 2 personnes différentes encore des mêmes faits organisés par vous et vos amis.

Personnellement je ne crois pas au coïncidence d'autant plus quand il y a des victimes si différentes. Pour ce qui est de ce qui a été volé, il y a un morceau de viande avarié et quelque pièce. Même si ce n'est pas beaucoup il y a bien eu vol.

Comment pouvez vous savoir qu'il n'y a pas eu violence si vous n'étiez pas présent sur les lieu de l'agression, messire, voilà une affirmation encore bien suspecte.

Une organisation signifie un groupe composé d'au moins 2 personne or ici vous étiez 4, et non 5 comme vous le dites, vous vous trompez d'affaire, Messire, vous rackettez tellement souvent que vous ne savez même plus avec qui vous le faites et quand.

C'est lamentable de voir des personnes tels que vous trainer dans notre Comté.

Dans cette affaire, et puisque c'est la seconde nous demandons donc une amende de 500 écus et 5 jours de prison.

La seconde fois que je voles:
faux! La justice languedocienne ne
m'a encore reconnu coupable de rien.
La procure peut aussi garder ses insinuations
et ses commentaires visant ma personne:
"vous rackettez tellement" cette accusation
est gratuite, infondé et mal à propos.
Je suis encore pour l'instant blanc comme
neige, et ce jusqu'à ce que sire Bentich
ai décidé de mon sort.

Ma conduite est moins suspecte que celle de la
procure:qui me reproche d'avoir bafoué l'article
4.5.6 sans que nul part il ne soit fait état
de la santé de sire Severant,c'est louche.
J'ai conclut qu'il n'y avait aucune blessure
car vous n'en mentionnez aucune.
De plus nul part dans l'article 4.5.17
il n'est écrit le nombre de personne minimum d'une organisation, c'est votre interprétation,
certainement plus juste que la mienne.Mais
je ne vois aucune organisation dans un groupe
de 5 vagabonds. Une organisation est organisé
avec un chef, des fonds communs, et tout le tralala.

Mais cela n'a aucune importance, car je suis
innocent. Aucun témoignage, même celui de la victime, aucune preuve, du vide, des mots.
Que ma présence soit "lamentable" ne fait pas
de moi un coupable.Il n'y a personne, aucun élément disant "il l'a fait!".
On ne sait même pas de quoi on parle,
aucune description des faits.
On parle seulement d'un vague bout de jambon
et de quelques écus.

Clamant mon innocence et comme la procure ne peut rien n'y opposé, je demandes ma relaxe.

Finalement votre demande finale est de pire
en pire 500 écus, 500! La dernière était plus raisonnable "seulement 200"
On croit rêvé, je ne peux pas payé,
je vais me retrouver à -620 si ça continue.
mais bon comme ma culpabilité ne peut être
établi, cela n' a pas d'importance non plus.


Merci

Hum désolé j'aimerais rajouté que j'ai
un alibi : j'étais au tribunal à l'instant
même au le crime a été commis:
comment voulez vous que je sois devant
le juge pour l'affaire Nothias et en même
temps que je brigandes sire Severant...
Impossible...
En effet j'ai été déféré au tribunal le
30 mars pour l'affaire Nothias et
je n'ai donc pu commettre de crime entre
le 31 et le 1er.
Merci

*Thithili avait repris le dossier que lui avaient laissé ses prédécesseurs.
Après une longue réflexion, où il dépiotta minutieusement l'acte d'accusation, la plaidoirie de la défense et le réquisitoire, il prononça finalement son verdict.*


"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Niarkvador a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique, pour avoir détroussé Severant sur les chemins entre Narbonne et Béziers;

Considérant que les faits sont niés par l'accusé qui plaide non coupable ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Aeris_g, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 500 écus et 5 jours d�emprisonnement ;

Mais considérant l'absence flagrante de preuve et de témoignage, même de la part de la victime ;

Par conséquent,

Déclarons la relaxe de l'accusé pour les faits qui lui sont reprochés.

Cependant, constatons le non respect de l'article 3.2.2 de la loi de procédure pénale en venant à la barre sans y être invité ;

Condamnons ainsi messer Niarkvador à une amende de 20 écus en vertu des articles 3.3.2, 3.2.2 et 4.4.15 du coutumier Languedocien:

Article 3.3.2. : Le juge est tenu de juger uniquement les infractions qui lui sont soumises dans le réquisitoire introductif, ainsi que celles qui sont commises à l�audience.

Article 3.2.2. : Chaque accusé peut faire intervenir deux témoins pour sa défense. Il les désigne librement mais ne peut témoigner lui même. L�un de ces témoins peut être un avocat.

Article 4.4.15. : Discipline - Toute personne qui, au cours de la procédure judiciaire, enfreint les convenances ou trouble la marche d'une affaire est passible de l�amende.
Toute personne, à l'exception des membres du barreau, qui se manifeste en salle des plaintes sans être partie à l�instance en cours ou à l�instruction peut être poursuivie sur ce fondement.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 21ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée !"