Procès ayant opposé Temary au Comté du Languedoc
Temary était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aeris_g.
Nom du juge : Thithili
Date du verdict : 21/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 03 Avril 1457, nous Aeris_g., procureur du Languedoc, mettons en accusation Temary pour Trouble à l�ordre publique. En effet cette personne a brigandé Severant dans la nuit du 31 Mars au 1er Avril 1457, entre Narbonne et Béziers
Voici l�article de loi entravé par l�accusé
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s�est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Article 4.5.17. : Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement.
Article 4.6.6. : Lésions corporelles graves - Toute personne qui, intentionnellement, a blessé une personne de façon à mettre sa vie en danger est passible de l'emprisonnement et/ou de l�amende.
Je rappelle que l�accusé peut se faire aider dans sa défense, seule restriction, si le témoin vient en tant qu�avocat il faut qu�il soit reconnu par le barreau du Languedoc
*Une nouvelle fois Temary se présente au Tribunal, hésitant presque à monter un camp de fortune au fond de la salle étant donné qu�elle y passe un temps fou.*
Mdame le procureur, Msire le juge, Msire l�inconnu qui m�accuse, bien le bonjour.
*Inclinaison respectueuse devant chacun avant de continuer*
Me voici devant vous pour me défendre contre un nouvel inconnu qui m�accuse de � de quoi déjà ? Ah de vol je suppose, c�est toujours pour vol de toute façon�.
Et bien une nouvelle fois je plaide non coupable.
Je ne souhaite pas faire perdre de temps à un avocat auquel je laisse son temps précieux afin de s�occuper d�affaires sérieuses et non d�affaires comme celle-ci basées sur on ne sait pas trop quoi.
Je laisse donc place à l�accusation qui j�espère cette fois ci saura se défendre seule et non part je ne sais quel membre de famille ou en se cachant derrière je ne sait quelle puissance du coin.
*Nouvelle inclinaison de respect avant de reprendre sa place*
Bon, deja le procureur que je suis maintenant, ne se cache derrière personne et n'a surement pas peur de dire aux gens se qu'il pense, et tout les Languedociens ici présent pourront le confirmer.
Ensuite, cela fait la deuxième fois que vous êtes convoqué pour des faits similaires, une fois d'accord on peut se dire il y a erreur, mais pas deux fois. Maintenant à savoir comment la victime a eut votre nom, je n'en ai aucune idée, mais un dossier a été déposé sur mon bureau avec votre nom en grand. Donc si vous n'êtes pas content de la plainte allez voir les officiers de police qui ont fait le dossier.
Enfin je ne m'attarderai pas sur vos insinuations injurieuse envers la cour au sujet de certaines pratiques.
Pour cela votre honneur je réclame 50 écus d'amende et 2 jours de prisons pour les faits, et 20 écus pour insultes envers la cour
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Thithili avait repris le dossier que lui avaient laissé ses prédécesseurs.
Après une longue réflexion, où il dépiotta minutieusement l'acte d'accusation, la plaidoirie de la défense et le réquisitoire, il prononça finalement son verdict.*
"Accusé, levez-vous !
Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dona Temary a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique, pour avoir détroussé Severant sur les chemins entre Narbonne et Béziers;
Considérant que les faits sont niés par l'accusé qui plaide non-coupable ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Aeris_g, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 70 écus et 2 jours d�emprisonnement dont 20 écus pour manque de discipline ;
Mais considérant l'absence flagrante de preuve et de témoignage, même de la part de la victime ;
Par conséquent,
Déclarons la relaxe de l'accusé pour les faits qui lui sont reprochés.
Ordonnons que toutes les charges retenues contre l'accusé soient abandonnées.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 21ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée ! "
Le prévenu a été relaxé.