En ce lundi, 27 août 1455; moi, Astran, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Le_rugbyman_du_66 pour trouble à l'ordre public.

En effet, en date du 20 août 1455, l'accusé à émit des menaces contre dame Elloras, policière et douanière de LePuy, ainsi que membre de l'OST, et ce devant plusieurs personnes digne de confiance :
-Dame Polstephie
-Dame Nuitcristaline
-Le medecin Kamharley

Les menaces étaient :
"Je déconseille à Elloras de me croiser dans les deux semaines au moins à venir, au risque que je le fracasse."

Et voici une preuve ajouté au dossier par le Lieutenant de police du Puy, SebatienDeNissa :
http://img505.imageshack.us/img505/1156/ficherugbyman66xb2.jpg

Les actions du messire contreviennent aux articles suivant du Coutumier:

*****
Article 4.5.24. : Violence contre l’autorité - Toute personne qui a commis des violences contre un membre de l'autorité, est passible de l'emprisonnement.

Article 4.5.29. : Menaces - Toute personne qui, dans le dessein de nuire à autrui et de lui causer du tord, le menace directement de lui porter atteinte par n’importe quel moyen est passible de l’emprisonnement et/ou de l’amende.
*****

Nous demandons donc à messire Le_rugbyman_du_66 de bien vouloir venir s'expliquer devant la justice Languedocienne; et l'informons qu'il peut demander conseil pour sa défense au Barreau du Languedoc.

J'aprouve les accusations qui me sont porter car je ne peux dire que je ne les est pas dite, mais suite a cela et dans la semaine qui a suivi j'ai presenter mes escuses a Dame Elloras, escuse auquelles elle n'a pas preter oreille.

Le procureur écouta la défense de l'accusé, et reprit ensuite...

- Il est bien que l'accusé reconnaisse ses torts... Mais un peu tard peut-être... Dame Elloras n'a jamais entendu d'excuses de sa part.

Dame Elloras est policière, soldat et douanière... Le soir où les faits qui vous sont reprochés se sont produit, elle était en présence de gens pourtant connu... Dame Polstephie, conseillère comtale... Dame Nuitcristaline, tavernière, ex conseillère et maire adjoint... Le médecin Kamharley, un autre visage bien connu...

Si avec toutes ces personnes présente vous trouvez tout de même le moyen de vous emporter ,sans retenu et sans penser, contre une figure d'autorité du village, je ne crois pas que des excuses à la "va vite" en ces lieux soient suffisantes...

Afin que l'accusé comprenne que ses actes sont inacceptable et inadmissible, qu'il vaut toujours mieux se tourner la langue 7 fois avant de parler, et que sous le coup de la colère vaut mieux simplement partir plutôt que d'attiser les braises; je demande une peine d' une (1) journée de prison ainsi qu'une amende de 100 écus...

Il est vrai que ces personnes etait presante losque c'est parole sont sortie de moi mais mes escuse , qui ont etait bel et bien prononcer 4jour apres l'incident si je me souvient bien.

Je pense que la colere est un sentiment qui ne prend pas compte le nombre et la personalité des gent present, je ne vois donc pas le raport avec la presence de temps de gent et ma colere qui n'etait diriger que contre une seule personne.

Mes escuse , au nombre total de foit que je les ai pronocer , n'on pas etait dite a la "va vite" mais au contraire si je n'avais pas juger mon acte reprimable je ne les aurait pas pronocer elles etaient donc penser et sincere.

Je ne juge pas mon acte si grave au point de dire qu'il est "inaceptable" ou "inadmissible" j'aprouve qu'il est reprimandable même si je laisse le droit a la cour d'en juger elle meme dut a son statut.

Finalement je pense aussi que la peine demander est exessive pour un homme dont la bonne humeur quotidienne procure de la chaleur chez nombreuse personne dont celle que vous avez cité, un acte tel que le mien au milieu de toute la joie procuré au vilageois vaux t-elle vraiment une peine aussi importante qu'une journé de prison et 100 ecu d'amande...


Mes respect a la cour

*Pol entre rougissante et se rend là où on le lui a demandé.*

Bonjòrn.

Je viens devant vous comme il me l'a été demandé afin de témoigner.

Effectivement, alors que j'étais en agréable compagnie en taverne avec mes amis Dame Nuitcristaline et Sieur Kamharley, un individu fortement énervé est entré. Non content d'être à la limite de la politesse dans ses propos, il s'est empressé ensuite de demander aux persoonnes présentes de faire passer un message à Dame Elloras. Ce mesage était "Je déconseille fortement à Elloras de me croiser dans les deux semaines au moins à venir, au risque que je la fracasse."

Cet individu dont j'ai appris le nom par la suite était cette personne.

*Pol désigne alors l'accusé d'un geste de la main.*

J'ai réellement eu peur en entendant le ton de sa voix. Et je ne puis qu'affirmer avoir quitté la taverne avant que cette personne se soit calmée... En effet il était fort virulent dans ses propos malgré nos efforts pour le raisonner.

Je ne saurai préjuger de ses intentions, mais je pense pouvoir affirmer que si la pauvre Elloras avait été là, elle aurait subi les foudres de sa colère...

Voici pour mon témoignage.

*Pol s'incline, attendant un instant de voir si l'on a encore besoin d'elle, puis se retire...*

Une amie à moi qui était là aussi a elle-même et très troublée de sa façon de se comporter.

*Le médecin s'était rendu à l'audience, et avait écouté attentivement les plaidoiries. Quand on lui fit signe de se lever, il s'avança à la barre des témoins et salua la Cour*

Sènher Jutge, Mossur Procuraire, permettez moi d'abord de vous remercier pour la confiance que vous palcez en moi.

Nous conversions donc il y'a quelques jours voir semaines, avec Dame Polstéphie et ma Nuit, quand Messire Rugby a déclaré, je cite, "Je déconseille à Elloras de me croiser dans les deux semaines au moins à venir, au risque que je le fracasse.".

Inquiets, nous avons donc aussitôt demandé à l'individu de quoi il s'aggisait, et surtout tenté de le raisonner. Pour ma part, j'ai eu l'impression qu'il ne mettrait pas ses menaces à executions, et qu'il s'agissait plus des paroles en l'air, en raison d'une sacrée colère.

Cependant on ne peut laisser passer ne serait ce que l'affront fait à une dame.

Enfin, là, il ne relève pas de ma compétence d'évaluer la faute, ni la peine de l'accusé. Aussi j'en ai terminé. L'accusé a bien proféré ces menaces.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Kamharley salua de nouveau l'assemblée puis retourna à sa place, espérant avoir été le plus juste possible dans son témoignage, en collant aux faits.*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article 4.5.29 du coutumier du Languedoc.

Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusée reconnait les faits, et s’excuse pour son manquement à la loi.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable du délit de menace qui lui est reproché. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 15 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 16 Setembre de l'an 1455. »