*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Cortevax pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environ de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Cortevax se racla la gorge et en tortillant son chapeau tenta de se défendre
" messires
en effet je reconnais ne pas avoir fait de demande d'autorisation mais de là à troubler l'ordre public^^.... je ne désirai pas rester dans le languedoc..juste le traverser rapidement...pour des raisons personnelles sans grande importance pour vous mais urgentes pour moi
aussi je ne peux qu'attendre votre verdict
sachant que je n'ai aucun élément de défense à vous soumettre"
Cortevax retourna s'assoir...fatiguée du voyage

*Lanawel se regarda de haut en bas afin de vérifier qu'un plumage de peroquet ne lui était pas pousser, puis annonça.*

Vos raisons sont votres, certes, mais nos raisons sont aussi notre, et afin d'assurer au mieux la sécurité dans notre Comté nous nous devons de vérifier l'identité de chacun des voyageurs qui traversent nos terres. La Loi Martiale étant déclarer depuis maintenant fort longtemps aucune excuse n'est autorisée. Par conséquent :

Demandons 50 écus d'amende a l'encontre de l'accusé pour Trouble à l'Ordre Public.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dona Cortevax a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contesté par l�accusé, qui les reconnaît ;

Considérant que l�accusé explique son acte pour des raisons personnelles et urgentes, et qu�elle estimait donc que ceci lui fut une raison suffisante pour traverser le Languedoc ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lanawel, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 50 écus ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Cortevax, conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien, à 2 jours de prison fermes ;

Informons l�accusé que peu importe l�urgence de sa situation personnelle, la loi est la loi, et que si il l�avait respecté, peut être qu�il aurait perdu moins de temps ;

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 21ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée ! "