Procès ayant opposé Morfala au Comté du Languedoc
Morfala était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Lanawel
Nom du juge : Thithili
Date du verdict : 21/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*
Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.
*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*
Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Morfala pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environ de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.
Voici les articles de loi sur la loi martial
Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*
Morfala se leva et salua l�assemblée �
Tout comme Messire Pipon, je suis étonnée de me trouver la aujourd�hui. Je connais le principe de la loi martiale� Mais nouvellement installée en Languedoc, j�ignorais que même les Languedociens ne pouvaient se déplacer à l�intérieur même du Comté.
Cela étant en lisant d�un peu plus près le texte qui dit, je cite :
Qu�en raison des dict. déplacements d�armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et demander autorisation de déplacement.
Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement.
J�en conclu tout comme Messire Pipon, que sans autorisation, je voyage à mes risques et périls. J�ai toujours assuré moi-même ma propre sécurité et je ne pense pas être un danger pour le comté.
Si vous estimez que pour ce déplacement je mérite la prison ou une amende et bien soit je purgerais ma peine.
Je souhaite appeler mon Parrain Messire Acturus à la barre, il vous attestera de ma bonne moralité �.
En effet, dans la précipitation et l'accumulation des affaires concernant la Loi Martiale nous avions oublier le fait que vous étiez Languedocien et donc que vous n'étiez pas soumis a cette règlementation a l'exception de la ville de Mende, mais vous avez été reconnu dans les alentours de Montpellier.
Tout est en règle, veuillez nous excusez.
Pour le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public nous demandons la relaxe.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Acturus a mis sa plus belle chemise pour l�occasion, il se lève en ronchonnant
Arrivé à la barre il salut tout ce beau monde et fait un grand sourire a sa filleul Morfala en lui murmurant*
Ne t�inquiète pas ton parrain est là !
*Puis s�adresse au juge et lui dit*
Monsieur le juge je suis ici pour le bien de ma filleul
Ma filleul est venue me rendre visite à Lodève, ça fait une bonne année qu�elle est partit de la maison c�est moi qui l�ai élevé et je peux vous assurer qu�a l�époque elle a reçu une bonne éducation, cette petite était la perfection même. Un jour elle a décidé de voler de ses propres ailes elle est partit vivre a Loch. Quand elle est revenue il y a quelques jours me rendre visite ce n�était plus la petite fille gentille que j�avais élevé, bien sur elle a toujours un air angélique mais ne vous y fié pas elle me fait les 400 coups la minote. Et vas y que je vais en taverne et que je rentre ivre morte tous les soirs. Toutes mes bouteilles ont disparu de la cave . Bref je vous passe tous les détails elle me fait passer le carguant je n�en dors plus la nuit.
*Acturus remarque que le juge a l�air de s�impatienter, il reprend son souffle.*
Donc Monsieur le juge Vous qui il me semble avez commis des erreurs de jeunesse d�après les on dit. Vous devez savoir qu�une bonne sanction peut remettre dans le droit chemin.
* Acturus regarde Morfala et lui dit*
Morfala c�est pour ton bien !
*S�adressant à nouveau au juge*
Je vous demande donc de lui infliger une bonne peine de prison ça ne lui fera pas de mal et pourquoi pas une amende non n�négligeable car elle sait pertinemment qu�il lui faut une autorisation pour se déplacer. Par contre puis je vous demander d�être clément avec Messire Pipon il a toujours veillé sur Morfala je lui fais entièrement confiance.
*Acturus tout content de lui retourne s�asseoir en saluant l�assistance
Maëlis s'avança puis salua l'assemblée.
Si je viens témoigner en ce jour devant vous, c'est pour faire valoir la bonne foi de dame Morfala.
En effet, dans l'annonce de fermeture des frontières effectuée le 22 mai, le texte énonce bien que: "Qu�en raison des dicts déplacements d�armées régulière, tout languedocien désireux de voyager est tenu de se faire connaitre et de mander autorisation de déplacement.
Que leur sécurité ne saurait être garantie autrement. " De plus, ce même texte dit que les déplacements aux alentours de Mende sont interdits, ce n'est pas dans cette direction qu'elle se dirigeait.
Comme vient de le dire dame Morfala, ce texte peut porter à confusion. Je l'interprète de telle sorte: si l'on voyage sans demander l'autorisation de déplacement, alors c'est à ses risques et périls.
D'ailleurs, lorsqu'elle m'a demandé si elle pouvait voyager, je lui avais dit de faire attention, mais pas déconseillé de le faire.
De ce fait, si elle se retrouve devant vous aujourd'hui, c'est simplement pour une erreur d'interprétation. Elle n'a en aucun cas voulu transgresser une quelconque loi.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Dona Morfala a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique ;
Considérant que ce procès n�a pas lieu d�être compte tenu des faits et de la situation ;
Considérant que l�accusation en la personne de Lanawel, procureur du Languedoc, demande la relaxe de l�accusé ;
Par conséquent,
Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Ordonnons ainsi la relaxe de dame Morfala, lui permettant donc de ressortir libre de toute condamnation de ce procès ;
Informons le témoin Acturus que ses plaisanteries ne Nous font aucunement rire, et que ses remarques concernant Nos erreures de jeunesse n'ont point lieu d'être dans ce tribunal et peuvent être à conotation injurieuse. Ainsi, espérons que vous ne recommencerez pas ;
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 21ème jour de juin de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée ! "
Le prévenu a été relaxé.