Procès ayant opposé DarKizno au Comté du Languedoc
DarKizno était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Thithili
Date du verdict : 03/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Montpellier
- Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en ce samedi 20 juin 1457 accusons Mestre DarKizno de Trouble à l'Ordre public.
En effet le maire de Montpellier, Mestre DarKizno, a accusé Messer Deny sur le panneau d'affichage municipal, d'être un spéculateur en vendant du pain à 6,50 écus.Ceci en date du 16 juin.
Voici la preuve, le message affiché sur le panneau:
> N'ACHETEZ PAS LE PAIN A 6,50 écus. C'EST MESSIRE DENY QUI SPÉCULE POUR SE FAIRE DE L'ARGENT SUR LE DOS DE TOUS. D'ici le problème résolu achetez plutôt en taverne ou le pain de la mairie. Tant qu'à aider, aider la mairie avec un don.
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Voici l'article du coutumier qui nous concerne:
Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Nous attendons à présent que la défense prenne la parole.
Madame le procureur, Messire le juge, chères membres de la cours, bien le bonjour.
On va tenter de faire cela court car le temps prit à tous les fonctionnaires présents pour cela est outrageux. Messire Deny n'a de cesse depuis le 16 juin de cette année, d'acheter et de vendre un peu tout les produits du marché. A l'époque des faits, près de 160 miches de pain sont passées de 6 écus à 6,45 écus ou 6,50 écus. A plusieurs reprise j'ai acheté ce pain à prix gonflé pour le remettre en vente à prix plus modeste. Chaque fois le pain fut racheté par Messire Deny qui le remettait à nouveau plus chère.
La mairie à perdu de l'argent et du temps à cause des agissements de cet individu. Je rappel aussi qu'il ne possède qu'un champ de maïs et donc ne produit en aucun cas de pain. Les boulangers de la capitale voulant continuer d'assurer du pain à 6 écus on produit autant que possible pour palier à cela de leur coter ce qui fait qu'à l'heure actuel mon marché possède près de 250 miches de pain, ce qui me cause encore des soucies dans la gestion de celui ci. L'impact des agissements délibéré de messire Deny sur notre marché ne peut se calculer au vu du nombre de ces actions sur d'autres denrées. Son nom apparaît sur tout mes achats, autant de mairie que privé.
Comme le précise l'article 6.6.14. : Dans l'exercice de ses fonctions, le maire engage sa responsabilité personnelle à plusieurs titres :
(1)Comptable et financier �
� le maire est le garant de la santé économique du marché de la ville et est tenu d�une obligation de moyens en ce fait.
� le maire n�est pas reconnu responsable de toute déstabilisation économique du marché si elle est uniquement la résultante des faits d�un tiers.
Effectivement je ne suis pas responsable des troubles du marché, mais je me vois accusé de faire ce pour quoi j'ai été élu ; c'est à dire garantir la santé de mon marché et de mon obligation de moyens pour y parvenir. Ce sont mon nom et ma fonction qui sont sali par cette mise en procès par le premier villageois mécontent de se faire prendre la main dans le sac.
Toutes les preuves de ses agissements sont déjà en vos bureaux pour le procès de messire Deny et j'estime que la parole d'un maire ainsi que celle d'un membre de la maréchaussée pour conforter mes dires sont amplement suffisantes.
Bien à vous.
*Sam écouta attentivement la défense ainsi que le témoin.
Puis le plaignant.
Elle fit une legère moue, puis s'avança et prit la parole.*
- Votre honneur,
Ayant entendu les differentes interventions ici,
Considérant que Mestre Deny nie avoir spéculer,
Considérant l'article 3.1.3.5. qui spécifie qu' en tant qu'agents assermentés du comté, le témoignage des maréchaux a force de preuve. et ne pourrait faire un faux témoignage sans en subir les préjudices,
Considérant que le plaignant ici présent a spéculer au vu des differents témoignages,
En vertu de l'article 4.4.7. : La personne inculpée n'encoure aucune peine si elle prouve que les allégations qu'elle a articulées ou proposées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
Nous demandons la relaxe de l'accusé.
Je vous remercie.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjorn à vous tous,
Je suis Liloïe Alienor Desage, brigadière de la maréchaussée de Montpellier entre autre. Je vais témoignée en faveur de notre maire, je ne vais pas vous faire perdre trop de temps en citant toutes ses qualités, car j'ai aussi d'autres affaires qui m'attendent, mais je vais faire au plus cours en vous disant la vérité.
Les propos de notre maire n'ont rien de diffamant proprement dit étant donné que c'est la stricte vérité, cet homme qui a porté plainte spécule bel et bien. Acheter du pain à 6 écus et le revendre à 6.45 ou 6.50, c'est bien de la spéculation non ? Quand j'ai appris le code de la maréchaussée, et coutumier c'est bien ce que cela signifait.. alors certes que peut-être il n'aurait pas du citer de nom, mais notre maire n'a pas menti. Et puis, vous voulez savoir pourquoi il a cité son nom ? Peut-être parce qu'ainsi, tout le monde savait qui était l'auteur de ce "crime", donc ainsi tout le monde pouvait apporter ses preuves, ou témoignages. De toute façon, il fallait trouver un moyen pour arrêter cette destabilisation de marché. A présent, j'en ai terminée, merci à vous, juge, procureur pour m'avoir écouté.
*Après un rapide changement de banc (de celui des accusés à celui de l'accusation ^^)*
Mouerf, l'a bo dire c'qui veut l'maire. L'a tout d'même z'écrit l'truc là. Et ça'm'diffamationne pisqu'moite j'a pas vendu à 6,50 l'pain qu'j'a achté à 6,00. C'tout.
*Va pour se rassoir puis se ravise puisqu'il doit d'urgence rejoindre le banc des accusés pour une autre affaire... *
"Accusé, levez-vous !
Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer DarKizno a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique en la bonne ville de Montpellier, capitale du Languedoc ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé ;
Considérant que les propos avancés par l�accusé sont justifiés ;
Considérant que l�accusé a agit pour le bien de la commune dont il est le maire ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, demande la relaxe de l�accusé ;
Par conséquent,
Déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés.
Ordonnons la relaxe immédiate de l�accusé.
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 3ème jour de juillet de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée !"
Le prévenu a été relaxé.