Procès ayant opposé _gab_ au Comté du Languedoc
_gab_ était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Thithili
Date du verdict : 03/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
*Sam s'avança et s'éclaircit la voix.
Elle salua le juge ainsi que les autres personnes présentes et entama la lecture de son parchemin.*
- Nous Samkookai, Procureur, du Languedoc, en ce Samedi 20 juin 1457, mettons en accusation Messer _gab_ pour Trahison.
En effet Messer _gab_ a enfreint la loi martiale en entrant en Languedoc, par la ville de Lodève.
Le 17 juin, le Lieutenant Correba, lui a signifié l'interdiction de se déplacer et lui a également fait lire la lettre par deux gardes, lorsque l'accusé se trouvait à Béziers.
Malgré les missives de la douane et la la signification du Lieutenant Correba, Mestre _gab_ n'en a pas prit compte et s'est dirigé vers Narbonne le soir même.
Voici la lettre, dont les gardes ont fait la lecture à l'accusé:
-------*Deux garde s'avance vers Gab,.
Messire Gab, en vertu des lois languedociennes, nous vous signifions par la présente (sort une lettre et la résume) une interdiction de voyage ainsi que de quitter le territoire du Languedoc.
C'est signé par le Probost de als Manescaus, Juan Correba.
qui nous as également demander de vous rappeler l'article du coutumier qui ne peux garantir votre sécurité en cas de contrôle si vous souhaiter bravez cet ordre d'interdiction.
*Puis la soldatesque lui tends la lettre--------------
Voici les articles du coutumier au sujet de la loi martiale:
Article 2.1.4.4. � La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l�intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Article 2.1.4.5. � Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s�être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. � Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d�ostraciser ou d�emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. � Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez
en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
La parole est à présent à la défense.
*Gab s'avança, un peu trop habitué des lieux a son gout.*
Messires,
Je reconnais être entrer en ignorant cette loi sur la fermeture de vos frontières, mais sachez que je ne reste que le temps de mon autre procès en cours. Dès le verdict, j'enfourcherai mon âne et je repartirai. En attendant, je ne consommerai qu'un pain par jour et j'étudierai afin de ne pas voler vos emplois.
Je n'ai guère envie de m'attarder ici, comme vous de me voir rester.
Alors réglons cela rapidement, plutôt que de lancer de multiples procès qui ne feront que retarder mon départ.
*Sam écouta l'accusé et s'adressant au juge*
- Votre Honneur,
L'accusé ici présent avoue être entré sans autorisation en Languedoc,
Considérant que l'accusé aurait du se renseigner sur les us et coutumes avant de voyager,
Considérant qu'il a été informer de la loi à son arrivée, mais qu'il est tout de même resté,
Considérant néanmoins que les procès ici présent le garde en Languedoc malgré son grès,
Nous demandons une amende de 30 écus et qu'il quitte les terres languedociennes dans les deux jours suivants la fin de ses procès.
Et bien et Bien... 30 écus? je ne les ai pas, hélas... a moins que vous m'autorisiez a rester le temps de travailler et les avoir, hmmmm... Disons 3 jours de plus afin de réunir cette somme. Je peux payer de suite 10 écus si besoin, peut être 15 écus, si mon autre procès ne tarde pas et ainsi limiter mes frais de bouche.
Ensuite, je vous assure que je quitterai ces terres rapidement des que l'acquittement est prononcé pour mon autre procès.
"Accusé, levez-vous !
Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Considérant que Messer _gab_ a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits de trahison ;
Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé ;
Considérant que l�accusé est censé être en retraite spirituelle mais que ce dernier s�évade de l�église comme le prouve l�entête d�un courrier et un témoignage :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=146&u=11053895
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=147&u=11053895
qu�ainsi, nul ne peut échapper à la justice si l�Eglise Aristotélicienne ne constitue qu�un PRETEXTE pour ne pas être jugé ;
Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 30 écus ainsi que le départ de l�accusé des terres Languedocienne, sitôt ses procès finis ;
Considérant l�état des finances de l�accusé ;
Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Condamnons sir _gab_, conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5 et 2.1.4.7 du coutumier Languedocien à une peine de 13 écus d�amende ainsi que l�obligation de quitter les terres du Languedoc une fois que les gardes du tribunal n�auront plus de raison de le garder en Languedoc.
Conformément aux lois Ancestrales du Royaume de France, nous requalifions la nature de l�infraction.
Ainsi, l�accusé n�était pas accusé de « Trahison » mais de « Trouble à l�ordre publique ».
Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.
Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 3ème jour de juillet de l'an d'Horace 1457.
L�audience est levée !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 13 écus