*Sam s'avança, saluant les personnes présentes et prit place à la barre.

En ce jeudi 18 juin 1457, Nous, Samkookai, procureur du Languedoc, mettons en accusation Dona Flamme_douce pour Esclavagisme.

Le 12 juin 1457, Dona Flamme_douce a mis une offre d'embauche illégale suivant le décret de la ville de Beziers.
Cette offre d'emploi a été prise par Mestre Alcuin.
Malgré la procédure de proximité mise en place par la brigadière aucun règlement à l'amiable n'a été fait au vu de la non réponse de l'accusée.

Voici les preuves fournies par la brigadière Lanawel:
Preuve 1 : http://img44.imageshack.us/img44/2037/flammedouce.jpg
Preuve 2 : http://img196.imageshack.us/img196/262/flammedouce2.jpg

Le courrier envoyé:
---Dame Flamme_douce,

Permettez moi tout d'abord de me présenter : Lanawel, brigadier de police de Béziers.
Vous avez mis une offre d'emploi en dehors du décret sur les embauches.
Veuillez annuler cette offre et la remettre avec le salaire qui doit être de 21 écus pour 19 points de caractéristique.

La grille des salaires minimum:

15 ecus = 3 à 7 pts de caractéristique
17 ecus = 8 à 12 pts de caractéristique
19 ecus = 13 à 17 pts de caractéristique
21 ecus = 18 et 19 pts de caractéristique

===> L'embauche en dessous de 3 pts de caractéristique est interdit.

Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie et voir sur la halle les différentes lois et activités du village.
Sachez aussi qu'il existe un prix de vente maximum pour les articles du marché.

Cordialement,
Brigadier Lanawel. -------------

Selon le décret municipal suivant ,
La grille des salaires minimum:

15 ecus = 3 à 7 pts de caractéristique
17 ecus = 8 à 12 pts de caractéristique
19 ecus = 13 à 17 pts de caractéristique
21 ecus = 18 et 19 pts de caractéristique
L'embauche en dessous de 3 pts de caractéristique est interdit.

Tout employeur ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivi pour esclavagisme

Validé le 30 avril l an de Pâques 1455
modifié le 23 mars 1457

L'offre d'emploi émise par Dona Flamme_douce est donc illégale.

En vertu de l'Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés par degrés de
compétences par un décret municipal et ayant déjà fait l'objet d'une
procédure de proximité à ce titre ou ne s'étant pas conformée à
celle-ci est passible de l�amende. Tout récidiviste est passible d'une
amende plus lourde et/ou d'emprisonnement pour faits aggravants.

Nous accusons donc Dona Flamme_douce d'Esclavagisme.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

demoiselle Flamme-douce s'approche de la barre aynt des yeux peureux et en tremblant legerement, se met devant la barre et dit:
je suis Flamme_douce sitoyenne a Beziers depuis ma naissence et depuis je n'ai jamais comis kke chose de mal, jusqu'a ce jour ou je fais une erreure en embauchant a un prix illegal mais je vous le repete je ne savais rien car j'ai jamais etais enface d'une situation pareil!! je ne nie pas d'avoir recu le courrier de la brigade de police qui est si dessus, et je n'ai su ce que j'ai fais qu'apres longue reflection mais le probleme qui s'est posé est:"que faire pour resoudre ca" et la solution de ce probleme je ne l'ai trouvé malheureusement nulpart, le brigadier de police a su bien comment rediger l'accusation mais il a malheureusement oublier de preciser la solution et me voila en ce jour devant vous, c'est ma premiere fois que je viens dans cette endroit et je ne compte plus jamais y revenir!! alors je souhaite recevoir votre pitié et je vous presente mes excuses, tout en vous demandant toujour de m'expliquer que faire dans cette situation "celle d'apres avoir embaucher a bas salaire"!! merci votre honneur de m'avoir ecouter..

puis elle essai de reprendre son souffle qui a faillit l'etrangler tellement elle a peure et souhaite plus que jamais avoir un verre d'eau pour etteindre le feu du traque qu'elle endure ce jour

- Dona Flamme-douce,
Vous savez les brigadiers sont des êtres humains et sont là avant tout pour aider les villageois.
Il ne coute rien de leur envoyer un courrier et de leur demander la marche à suivre.
Une simple réponse ou question par missive peut résoudre bien des malentendu vous savez.
Je vous invite par ailleurs, à bien lire le panneau d'affichage de la mairie, où les décrets sont affichés, ainsi vous seraient au fait des lois.
Quand à la procédure à suivre lorsque l'on se trompe, je vous invite a aller à la brigade de votre ville, je suis sure, qu'ils se feront un plaisir de vous renseigner.

* se tournant vers le juge*
-Votre honneur, l'accusée ici présente, avoue son erreur.
Considérant qu'une erreur peut arriver,
Considérant toutefois que l'accusée aurait du répondre au courrier de la lieutenante,
Nous demandons une amende symbolique de 1 écu.
Je vous remercie votre honneur.

je suis daccord pour payer cette amande, et je promet de lire tt les jours voir toutes les minutes le panneau dans la mairie, et j'eviterai de refaire cette connerie une autre fois, merci de aussi de m'avoir expiliqué la procedure que je ne connaissais pas! mais je ne vais pas l'utiliser car il n y aura pas de prochaine fois! je ferai ttes mes offres d'embauches a la loyale! merci encor une fois votre honneur, et desolée de vous deranger.

Madame le Procureur, Monsieur le Juge, Bonjorn.
Je viens ici témoigner en ce 19 Juin de l'an d'Horace 1457 en tant de Lieutenant de la Brigade de Béziers.

Je suis la personne qui était en charge du dossier à l'encontre de Donà Flamme_Douce.
La raison pour laquelle cette affaire a été porté devant le Tribunal est simple. Après l'envoi du courrier dit "de proximité" l'offre d'emploi n'a pas été annulé.
Je n'ai reçu aucune réponse a mon premier courrier j'en ai donc déduit que cette personne n'avait cure des lois et de la justice.

Rappelons que le décret municipal date du 23 mars soit depuis environ 3 mois.

Pour répondre à Donà Flamme_douce, un début de solution aurait été de répondre a mon courrier plutôt que de le laisser lettre morte.

Votre honneur j'ai fini.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dona Flamme_douce a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�esclavagisme en la bonne ville de Béziers ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui fait v�u de ne plus réitérer ses actes ;

Considérant que le décret a été validé le 23 Mars 1457, que les fait ont été commis le 12 juin, soit environ 3 mois après la publication du décret ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende symbolique de 1 écus ;

Considérant l�état des finances de l�accusé ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Flamme_douce, conformément à l�article 4.4.9 du coutumier Languedocien, et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Béziers, à 1 journée de travaux d�intérêt généraux dans les mines du comté.
L�accusé devra fournir une preuve écrite [screen des évènements] au greffier de justice, sir Laurentin, prouvant qu�elle a travaillé une journée à la mine AVANT le 4 juillet 1457.

Informons l�accusé que la maréchaussée du Languedoc est là avant tout pour veiller à la sécurité des citoyens Languedociens, et non de leur causer du tord, qu�ainsi il est préférable d�écrire aux autorités plutôt que de rester dans l�ignorance, la crainte et l�embarras.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 2nd jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"