*Sam se leva, s'approcha de la barre tout en s'éclaircissant la voix et annonça:*

En ce jeudi 18 juin 1457, Nous Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Dona Ysi pour Escroquerie.

En effet, la Lieutenante Petitechat a surpris Dona Ysi, vendant un fruit sur le marché de Montpellier.

Or selon le décret municipal N°3 de Montpellier cela est interdit.

Voici les preuves fournies par la lieutenante:
Vente du fruit: http://img4.imageshack.us/img4/4636/ysi1.png
Courrier adressé à l'accusée:
--> bonjorn donà ysi
Je me présente,lieutenant petitechat de police de
Montpellier.. Agissant pour le comte de la municipalité, je me permets
de vous envoyer cette missive pour vous signaler que vous avez commis
une infraction punissable par la Loy. Je suis allé sur le marché
aujourd'hui et j'ai acheté plusieurs de vos produits, soit1 fruit a 10.45 écu.
Il est strictement interdit de vendre ces produits sur le marché de Montpellier
selon le décret municipal..

->Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en
vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le
garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer
sainement les transactions concernant des produits précieux et
spécifiques,

Qu'a fin de bannir les spéculateurs qui
s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la
vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

Bois
Fruit
Fer
Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Un dossier sera donc déposé en salle des plaintes à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement,
lieutenant petitechat de police de Montpellier <--

Au vu de l'article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie,
Nous mettons donc en accusation Dona Ysi pour escroquerie.

Nous rappelons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa
défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Ysi s'avança devant la barre des accusés,
elle regarda autour d'elle, puis elle pris la
parole.

Bonjour à tous! Je me présente à vous pour
plaider coupable, oui coupable d'avoir mis
5 fruits sur le marché moins cher que ce de
la mairie.
Oui Donà Lieutenant Petitechat m'a bien acheter un fruit, mais dites moi l'a t-elle mangé?
Ou l'a t-elle remis en vente, au prix de la mairie?

Je ne citerai personne ici, que moi! car je ne
suis ne veux impliquée personne dans se procès.

Elle retourna s'assoir sur le banc des accusés
en attendant la suite.

*regardant l'accusée*

-Dona, je vous prie de garder un ton courtois je vous prie.
Il n'est pas question ici de vendre moins cher que la mairie.
Nous parlons du fait de vendre une denrée illégalement.
Seule la mairie a le droit de vendre des fruits, cela est écrit dans le décret municipal, décret validé le 12 mars de l'an de grâce 1457, par le Coms Bbred.
Ce décret est valable pour tout le monde.
Je tiens à préciser que les denrées rachetées sur le marché, ne sont en aucun cas consommées. La maréchaussée est mandatée afin de contrôler le marché, cela fait parti de leur devoir de Brigadier.

*se tournant vers le juge*

-Votre honneur, Malgré les propos peu courtois de l'accusée envers la brigadière, Dona Ysi avoue avoir vendu ces 5 fruits.

Elle transgresse donc le décret suivant:
Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu�afin de bannir les spéculateurs qui
s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :


* Bois
* Fruit
* Fer
* Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Je demande donc une amende de 20 écus.

Ysi revint devant la barre.

Pardon Donà! Ou voyez vous que je manque de courtoisie à Donà Petitechat?
Je posais juste des questions ça tout!
Puis je n'ai jamais dis les paroles que vous avancez au prêt du juge, voilà mes paroles.

oui coupable d'avoir mis
5 fruits sur le marché moins cher que ce de
la mairie.

j'ai seulement dis que j'avais mis 5 fruits sur le marché c'est tout!
Et par la suite je les ai retirés et je les même mangeaient.
Voilà c'est tout.

Ysi retourna à sa place, en espèrent que son procès prendrait vite fin.

Pas de témoignage.

Bonjorn Mestra procureur, mestre Juge.

Hélas, notre Lieutenante qui était chargée de cette affaire n'est pas là pour certaines raisons, j'ai donc demandé à la remplacer pour témoigner à cette affaire.
A la brigade, nous avons un casier où nous y mettons toutes les lettres que nous envoyons aux différentes personnes ayant commis des infractions. Cette lettre était bel et bien dans ce casier, cela veut dire que Petitchat la bien envoyée. Je peux aussi vous confirmer qu'elle a bien acheté ce fruit, alors que le seul maire peut en mettre en vente si personne n'a d'autorisation de sa part, et cette dame n'en avait donc pas, d'où l'infraction.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dona Ysi a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�escroquerie en la bonne ville de Montpellier, capitale du Languedoc ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui les reconnaît de bonne foi ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 20 écus ;

Considérant l�état des finances de l�accusé ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Ysi, conformément aux articles 4.4.2 et 4.4.4 du coutumier Languedocien, ainsi qu�aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Montpellier, à 3 jours consécutifs de travaux d�intérêt général à la mine avant le 7 juillet 1457, dont le Juge aura à la charge de contrôler l�application [envoie chaque jour des screens prouvant votre travail].

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 2nd jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"