*Sam salua les personnes présentes, puis se leva pour introduire le procès.*

- En ce jeudi 18 juin 1457, Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Messer Mr.andersson pour escroquerie.

Messer Mr.andersson a été surpris par la Lieutenante Cyrianna2002, en train de vendre du poisson sur le marché de Carcassonne le 7 juin 1457.

Messer Mr.andersson a été également surpris en train de spéculer sur ce même marché.
En effet, le poisson vendu illégalement avait été racheté plus tôt à la mairie de Carcassonne.

Voici les preuves recueillies par la Lieutenante Cyrianna2002:
vente illégale de poisson: http://www.imagefreehost.com/files/12062009/sj33065264360.jpg
spéculation: http://www.imagefreehost.com/files/12062009/dt28471617438.jpg
Courriers échangés:
http://www.imagefreehost.com/files/12062009/ja85726250811.jpg
http://www.imagefreehost.com/files/12062009/ps26015503639.jpg
http://www.imagefreehost.com/files/12062009/lr98876312883.jpg
http://www.imagefreehost.com/files/12062009/mj68476040196.jpg
http://www.imagefreehost.com/files/12062009/yt19816118721.jpg

Nous mettons donc en accusation, Messer Mr.andersson, pour escroquerie, au vu des lois suivantes qui ont été bafouées:

Décret N°3/1456 du 23 octobre 1456
Ventes interdites
Afin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdites sur notre marché :

Bois
Poisson
Fer

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.
Adopté le 28 octobre de l'an d'Horace 1456.

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Article 5.3.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.3.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Sam retourna s'asseoir et attendit la suite.*

Moi j'ai des choses a dire sur se sujet,voilà déja j'ignoré totalement la loi qui interdisé la vente sur le poisson etc... bref je pouvé pas assisté ses rdv car elle redécalé mes rdv donc voilà

puis dé ja Cyrianna2002 quand on vous donne un rdv pour l'achat de la marchandise au sujet du travaille de la mine soyez ponctuelle svp merci bien

*S'adressant à l'accusé:*

-Messer, vous n'êtes pas nouveau au sein de la bonne ville de Carcassonne.
En tant que citoyen vous vous devez de connaitre les décrets de votre lieu d'habitation.
J'irais même plus loin en citant l'article 1.6.1. � Nul n�est censé ignorer la loi.
De part ce fait, non seulement les décrets sont affichés sur le panneau de la mairie, mais ils sont également disponible dans les registres prévus a cet effet au castel de Montpellier.
Le coutumier est également à libre disposition afin que chaque personne puisse le consulter.

d'autre part, je vous prie de bien vouloir garder un ton courtois envers Dona Cyrianna, qui ne fait que son travail.
Chacun a des fonctions qui ne permettent pas d'être disponible à toute heure de la journée, sachez le, ce n'est pas pour autant qu'il faut être désagréable.

*se tournant vers le juge*

-Votre honneur,
L'accusé ici présent nous montre bien par ses propos, la difficulté de coopération qu'a subi la Lieutenante Cyrianna2002.
Vous conviendrai, que de par ses fonctions, elle ne peut prétendre être présente a chaque heure du jour et de la nuit.
Par ailleurs, l'accusé ici présent ne nie pas les faits, il a bien vendu illégalement du poisson et spéculer, je le cite "voilà déja j'ignoré totalement la loi qui interdisé la vente sur le poisson etc..."
Enfin, il avoue ne pas connaitre le décret municipal alors qu'il est présent sur le panneau de la mairie, juste a côté des offres d'emploi, qu'il consulte chaque jour..
En vertu des articles 4.4.2., 4.4.3., 4.4.4., nous demandons une amende de 30 écus.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La jeune femme se présente au tribunal et, à l'appel de son nom, s'avance à la barre :


Votre Honneur, Madame le procureur,


Je ne sais par où commencer tant il y aurait à dire mais je vais essayer d'être concise. Premièrement, Mr.andersson est citoyen de notre belle cité depuis plus de deux mois, comment se fait-il qu'il ignore les décrets? D'autant qu'il a déjà fait l'objet de procédures de proximité et ce, par deux fois *elle ouvre le dossier qu'elle avait pris soin d'apporter* La première comme victime d'esclavagisme et la seconde comme esclavagiste. Il sait donc que notre ville a des règles et qu'il faut les respecter.


Deuxièmement, le sieur ici présent dit, je le cite : "je pouvé pas assisté ses rdv car elle redécalé mes rdv", vous m'excuserez pour la prononciation, j'ai des difficultés avec son accent. Or, il ne m'a donné qu�un seul et unique rendez-vous, cf courrier du 8 juin, auquel je ne pouvais pas me rendre pour diverses raisons, que je n'ai pas à justifier ici, et je l'en ai informé. De bonne volonté, j'ai attendu qu�il me donne différentes propositions, afin que je puisse m'organiser. J'attends encore!


Troisièmement, concernant ma ponctualité, ce n'est pas le sujet mais puisque vous en parler *elle regarde le contrevenant* allons-y. L'entrevue devait se faire à 20 heures, je constate d'ailleurs que vous vous libérez facilement quand ça vous arrange. Je suis malheureusement arrivée avec dix minutes de retard, j'ai aussitôt mis les marchandises sur le marché, à savoir deux carpes et une miche de pain, et je m'apprêtais à envoyer un courrier d'excuses quand j'ai reçu une missive qui était à la limite menaçante. Ce charmant sire, voulait porter plainte contre moi...J'avoue que j'ai trouvé ça comique !! Le maire se doit d'être à l'écoute des administrés, en revanche, il n'est pas à leur disposition, tenez-vous le pour dit, le maire aussi a des obligations et une vie.
*faisant face au juge et au procureur* Je dispose des différents courriers dont je fais mention si la cour en avait besoin. Je vous remercie de votre patience quant à la longueur de mon discours.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Mr.andersson a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�escroquerie en la bonne ville de Carcassonne ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui se défend en évoquant son ignorance de la loi ;

Considérant que, malgré la bonne volonté de dame Cyrianna2002 pour régler cette situation à l�amiable, l�accusé a préféré se montrer insolent dans ses réponses ;

Considérant que durant l�audience l�accusé a méprisé ouvertement la lieutenante de police Cyrianna2002 avec des propos tels que : « puis dé ja Cyrianna2002 quand on vous donne un rdv pour l'achat de la marchandise au sujet du travaille de la mine soyez ponctuelle svp merci bien » ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 30 écus ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons sir Mr.andersson, conformément aux articles 4.4.2, 4.4.4, 5.3.1, 5.3.3 et 4.4.15 du coutumier Languedocien, ainsi qu�aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Carcassonne, à une amende de 25 écus dont 10 écus pour manque de discipline.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 2nd jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"