*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 11 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Sirebel pour esclavagisme.
En effet celui-ci a été surpris par le Brigadier Belbulrebelle déposant des offres d'emploi pour des salaires inférieur au minimum indiqué.

Preuves des embauches :

http://img5.hostingpics.net/pics/659125Preuve__avertissement_.png
http://img5.hostingpics.net/pics/990298Preuve_2.png

Antécédents : le 14/12 Esclavagisme affaire suivit par le brigadier Belbulrebelle et à aboutis sur un arragement à l'amiable.

Le Brigadier respectant ainsi la procédure de proximité a envoyer un courrier a ce Sire afin qu'il régularise cette situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
Le 03/06/1457
Messire Sirebel,

Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.
Veuillez annuler cette offre et la remettre avec le salaire qui doit être de 18 écus pour 6 points de caractéristique.

La grille des salaires en vigueur est la suivante:
0 à 5 points ������ 15 écus minimum
de 6 à 10 points.........18 écus minimum
dès 11 points�����.20 écus minimum

Je vous invite à aller lire le message du Maire à la mairie et voir sur la halle les différentes lois et activités du village.
Sachez aussi qu'il existe un prix de vente maximum pour les articles du marché.

Cordialement
Brigadier Belbulrebelle
~~~~~~
Le 03/06/1457
Messire Sirebel

Vous avez mis une offre d'emploi en dessous du salaire légal.


Votre employé n'a plus droit au dédommagement car cela fait plus d'une fois qu'il accepte une offre d'emploi en dessous du salaire légal. Cependant, je vous invite à prendre connaissance de nos décrets :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26494&;sid=5EdI1QOzcw9iWAvW8agVAErsq , visible également sur le panneau d�annonce de la mairie

Cordialement,
Brigadier Belbulrebelle.
~~~~~~

Le 03/06/1457

(Re) Bonjour messire,

Il y a eu une erreur de ma part, en effet selon les archives de nos services vous aviez déjà bénéficier de la procédure de l'arrangement à l'amiable le 14/12/1456 par la Brigade de Carcassonne pour des faits analogues, je dépose plainte pour esclavagisme au tribunal du Comté.

Cordialement,
Brigadier Belbulrebelle.
~~~~~~
Je suis surpris, toute mes propositions d'emplois sont faites à 16 écus pour 6 points de capacités,
sauf s'il y a des changements récents et sauf erreur de ma part, je suis au-dessus du salaire minimum !
~~~~~~
Cette personne se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

Décret N°1/1456 23 octobre 1456
Modifié le 16 avril 1457,
Emploi
Qu�il soit su par toutes personnes demeurant en la cité de Carcassonne ou y séjournant,
Que toute embauche de 0 à 5 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins 15 écus.
Que toute embauche de 6 à 10 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins 18 écus.
Que toute embauche à partir de 11 points de caractéristiques devra être rémunérée au moins 20 écus.
Que tout employeur ne satisfaisant pas à ce décret devra compensation à sa victime lors de la première infraction,
Qu'à la seconde infraction, il sera poursuivi en justice pour esclavagisme.

Article 4.4.9. : Esclavagisme - Toute personne qui a engagé une personne en dessous des salaires minimaux fixés est passible de l�amende.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Bonjour,

Je suis surpris des nouvelles grilles de salaire qui ont été publiées pendant mon absence de Carcassone, je cherchais dans le grand sud, un marché où écouler les marchandises produites en grande quantité dans notre comté. A mon retour les grilles de salaires avaient changer et je ne m'en suis pas rendu compte ayant l'habitude d'être toujours au-dessus des montants minimum.

Je m'engage à ne plus embaucher à des niveaux supérieurs pour ne pas me tromper.

Obligences à notre conseil

Sirebel

*Sam s'avança vers la barre, salua les personnes présentes et relu une dernière fois le dossier en cours, puis prit la parole.*

- Votre honneur,

Messer Sirebel avoue qu'il n'était pas au courant du nouveau décret certes.
Cependant, nul n'est censé ignorer la loi, et revenant de voyage, messer Sirebel aurait du , en tant que citoyen regarder le panneau de la mairie pour se mettre au fait des derniers évènements.
Ainsi il aurait su que le décret municipal avait changé.

Au vu de sa récidive, il est clair que Mestre Sirebel ne porte pas attention aux différents panneaux de sa ville.
Néanmoins, étant conscient de son erreur et promettant de ne plus recommencer, je demande une amende de 10 écus, votre honneur.
Je vous remercie.

*Sam retourna s'asseoir en attendant la fin du procès.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Sirebel a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�esclavagisme en la bonne ville de Carcassonne ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui fat v�u de ne plus réitérer ses actes ;

Considérant que l�accusé a déjà fait l�objet d�une procédure de proximité ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 10 écus ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons sir Sirebel, conformément à l�article 4.4.9 du coutumier Languedocien, et aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Carcassonne, à une amende de 10 écus.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 1er jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"