*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 11 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire 2t pour escroquerie.
En effet celle-ci a acheté au Brigadier Topaze80 une grande quantité de pain via le marché de Nîmes.

Preuve de l'achat :

http://free0.hiboox.com/images/2409/08b7bd4680bf74e777c8a37a1d4697d5.jpg

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a ce Sire afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
chere sire


Permettez-moi de me présenter: topaze80, Brigadier à Nîmes.
Il apparaît à mes services que vous avez acheté 12 pains. Ces quantités sont illégales:

Article
4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en
trop grande quantité de matières premières dont il n�a pas utilité dans
le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de
l�amende.

Article 5.4.4. : Les transactions entre particuliers
sont autorisées dans la limite d'un échange de marchandise nécessaire à
l'alimentation ou au travail des personnes en cause. La maréchaussée
devra en être informée. Ce message pourra être envoyé par pigeon pour
respect de la confidentialité de la vie privée. Tout autre cas sera
soumis à l'appréciation du maire ou de la maréchaussée.

Veuillez remettre en vente 9 pains au même prix, 6.15écus et m'envoyer la preuve de la revente (screen)

Vu l'urgence, je vous laisse une journée pour vous exécuter. Passé ce délai, vous serez appelé en Justice.

Bien à vous
topaze80
Brigadier

PS: Tout courrier envoyé de votre part pourra être publié par la Police et la Justice en cas de procès.
Toute récidive sera envoyée directement en Justice sans avertissement.
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en trop grande quantité de matières premières dont il n�a pas utilité dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de l�amende.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

l achat de pain en quantité est uniquement pour me nourrir et non pas pour faire de la revente ou spéculer si les règles et les loi étaient affichées plus clairement cela n arriverait pas. Les boulangers devraient baisser un peut le prix de leurs pains c est une honte .

*Sam prit connaissance du dossier en cours et lu les notes du scribe.
Elle salua les personnes présentes et s'avança vers la barre et entama son réquisitoire.*

Votre honneur,
Les preuves transmises par la brigadière Topaze80, démontrent bien un achat irrégulier.
*se tournant vers l'accusé*
Sieur, comprenez que de tels achats déstabilisent non seulement le marché, mais pénalisent également les autres villageois.
Par ailleurs, il me semble 12 pains pour se nourrir est un nombre un peu élevé. Deux ou trois auraient suffit.
*se tournant vers le juge*
Votre Honneur,
En vertu de l'article 4.4.5, et au vu de son témoignage qui nous montre le non repenti de l'accusé, nous demandons une peine de 50 écus.
Je vous remercie.

votre Honneur,j accepte la décision du tribunal et promet de faire attention a mes futurs achats. Je n ais jamais voulu par mes actes nuire au bon fonctionnement du village et au autres villageois. Je paierais donc l'amande,que je trouve quand même un peu élevée.
En vous remerciant.

Bonjour toujours pareil je me dépite repondre a un courrier sa ne prend pas des heures l'accuser l'aurais fait nous ne serions pas la et quand j'enttend le prix du pain est trop chere je suis desoler mais cela fait un moment que le pain est a 6.30 au maximum on a le droit a 3 miches par jours c'est pas mal non ? enfin je ne sais pas moi mes courrier ne doive pas plaire ou ma caboche *hausse les épaules en souriant* bref je ne dit pas que le sire doit avoir une amande mais bon bref de toute facon il a pas repondue il l'aurait fait on se serais arrangé pour ne pas venir en procet et faire perdre du temps et de l'argent a chacun *se tourne vers l'accuser* repondez vous a votre douce votre frere ou autre? oui donc je suis quoi ? un fantome ? je suis brigadier là pour faire la loi mais je ne suis pas non plus un monstre je demande juste de la politesse voila votre honneur sa sera tous ....

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer 2t a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�escroquerie en la bonne ville de Nîmes ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui au lieu de s�en excuser, préfère critiquer le prix du pain ;

Considérant la non-réponse de l�accusé au courrier envoyé par le brigadier de Nîmes, dame Topaze80 ;

Considérant que la quantité de pain achetée démontre les faits d�achats irréguliers ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 50 écus ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons sir 2t, conformément aux articles 4.4.2 et 4.4.5 du coutumier Languedocien, à une amende de 40 écus.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 1er jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"