*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 09 Juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Deny pour escroquerie.
En effet celle-ci a été vu sur le marché de Montpellier par le Brigadier Petitechat, vendant des stères de bois, des légumes et des fruits.

Preuve de l'achat :
http://img194.imageshack.us/img194/7910/deny.png

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a ce Sire afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
bonjorn messire deny
Je me présente,lieutenant petitechat de police de
Montpellier.. Agissant pour le comte de la municipalité, je me permets
de vous envoyer cette missive pour vous signaler que vous avez commis
une infraction punissable par la Loy. Je suis allé sur le marché
aujourd'hui et j'ai acheté plusieurs de vos produits, soit1 légume pour 11,00 écus.,1 stère de bois pour 6,50 écus ,1 fruit pour 11,50 écus.. Il est
strictement interdit de vendre ces produits sur le marché de Montpellier
selon le décret municipal..

->Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu'a fin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

Bois
Fruit
Fer
Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Un dossier sera donc déposé en salle des plaintes à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement,
lieutenant petitechat de police de Montpellier
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

Décret N°2 : Des denrées

Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu�ici indiqué :


Poisson : 19 écus

blé : 13.50 écus

Maïs : 3.60 écus

Viandes 18,00

seau : 46.00 écus

couteau : 16.50 écus

seau non cerclé : 29.50 écus

pain : 6.55 écus

carcasses de cochon : 15.50 écus

carcasses de vache : 31 écus

peau : 16.00 écus

laine : 13.00 écus

rame : 30 écus

Barque : 125 écus

Légumes : 10,50 écus


Qu�en vertu de l�article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi par la ville de Montpellier au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas montpelliérains, et au titre d'escroquerie s'il l'est.

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

HRP/ Acte d'accusation erroné. Deny d'Yden a répondu aux courriers du jambonneau rose. Deny d'Yden n'est pas une accusée mais un accusé. /HRP

*Sam relu les actes d'accusations et entama son réquisitoire:*

-Votre honneur,
Je constate que l'accusé n'a pas daigné se présenter icelieu afin de répondre de ses actes.
D'autre part, il me semble que les preuves soumises par le lieutenant Petitechat parlent d'elles-même.
Sieur Deny a mis en vente des denrées illégalement sur le marché de Montpellier.
Par conséquent, Je demande une amende de 29 écus ainsi qu'une amende de 20 écus, pour le manque de discipline de l'accusé, qui n'a pas daigné ce présenter dans l'enceinte de ce tribunal.
Je vous remercie.

*Sam retourna s'asseoir en attendant la suite du procès.*

*La porte de la salle d'audience s'ouvre juste après le réquisitoire de l'accusation et un homme que peu ne connaissent en Oc fait son entrée. S'avançant alors, sans s'inquiéter de tout ce qui peut se passer autour, l'homme vient prendre place sur le banc des accusés.
Puis se lève et annonce*

Bonjorn a touti,
Suis Deny d'Yden et j'viens m'rend'compte d'mes propres'yeux d'la stupidité d'vos lois. Alors ? Quoiqu'i m'reproche le jambonneau rose ?
D'avoir vendu des trucs qu'on a pa'l'droit ? Boarf, z'êtes z'abrutis ou bien ? Si y'en a pas sul marché et que l'Deny il en a, ben, il l'vend. Pas plus dur qu'ça !
Pis l'jambonneau même qui'm'a envoyé un papelard, boarf, rien compris. D'ailleurs j'a été l'voir en taverne l'jambonneau ! J'lui a dit moi qu'j'suis un homme libre. Qu'je'vend, qu'j'achète... C'qui y'a, c'qui y'a pas... Ca dépend quoi... D'ailleurs si y'en a qu'on b'soin d'un truc, y'a qu'à d'mander, l'Yden i vous'l'trouvera.
Bon, alors, n'en dit quoi l'jambonneau ?

*Et l'homme s'assoit et semble attendre la suite des événements (même si, en fait, il attend les éventuelles commandes ^^)

Pas de témoignage.

Bonjorn,

Je confirme que ma Lieutenante Petitechat a bien acheté ces denrées à l'accusé, ainsi qu'elle a bien envoyé ce courrier, la preuve, elle l'a écrit et envoyé sous mes yeux.
Me concernant, je ne suis pas intervenue dans cette affaire pour avoir acheté des denrées, mais j'ai été présente lorsque Petitechat s'en est chargée.

Pas de témoignage.

Visiblement messire Deny s'autoproclame marchand ambulant, fournissant des denrées issues de l'extérieur sans autorisation, qui plus est réglementé par un décret municipal.
Rajoutons que le marché ne manque d'aucune de ces denrées car la mairie les fournies régulièrement. Il peut parfois ne pas avoir de bois mais ce manque est comblé par la mairie dans les plus bref délai.
Si l'on rajoute vos dires limites injurieux en interpellant les personnes visées des abruties durant votre déclaration. Les fausses déclarations de manque sur notre marché lancé sans preuve afin de favoriser sa cause.
On peut aussi constater la légèreté de l'accusé qui ne cherche qu'à peine à ce défendre malgré le cas de récidive. Manquement au courrier de la maréchaussée et au début de ce procès.
Tout cela ajouté à de multiple procès en cours pour autant de trouble constaté sur le marché de Montpellier.

Cette personne vient de revenir en Montpellier avec une importante somme d'argent en ce jour du 26 juin 1457.
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=689290fiche_de_deny.jpg
Combien d'infraction va t'il pouvoir faire avec autant d'argent se payant le luxe de narguer le comté au travers de ces procès ?

J'espère des mesures exemplaires au vu des agissements extrêmes de messire deny. Les pertes de la mairie sont énormes et nuisent à tous les citoyens de la capitale. En tant que maire et j'espère avec l'appuie de la justice, je ne peux tolérer ce qui ce passe en la capitale.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Deny a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�escroquerie en la bonne ville de Montpellier, capitale du Languedoc ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui les revendique ouvertement ;

Considérant que l�accusé n�a absolument aucune intention de tenir compte du jugement qui lui est fait, que ceci constitue un grave outrage envers l�appareil judiciaire et la cour de justice Languedocienne ;

Considérant que l�accusé se permet d�insulter la cour ;

Considérant que l�accusé est censé être en retraite spirituelle mais que ce dernier s�évade de l�église comme le prouve plusieurs témoignages :

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=144&;u=11053895

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=145&;u=11053895

qu�ainsi, nul ne peut échapper à la justice si l�Eglise Aristotélicienne ne constitue qu�un PRETEXTE pour ne pas être jugé ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 49 écus dont 20 écus pour manque de discipline ;

Considérant le préjudice subis par la mairie ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons sir Deny, conformément aux articles 4.4.2, 4.4.4 et 4.4.15 du coutumier Languedocien, ainsi qu�aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Montpellier, à 60 écus d�amende dont 30 écus pour la totalité des outrages, des insultes et du trouble de la marche dans cette affaire.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 2nd jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"