*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 11 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Sire Deny pour escroquerie.
En effet celle-ci a été vu sur le marché de Montpellier par le Brigadier Petitechat, vendant des fruits et des stères de bois alors que ces marchandises sont banni du marché Montpellierois.

Il s'agit du deuxième procès pour ce même chef d'inculpation.

Preuve de l'achat :

http://img196.imageshack.us/img196/8044/deny1.png

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a ce Sire afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
bonjorn messire deny
Je me présente,lieutenant petitechat de police de
Montpellier.. Agissant pour le comte de la municipalité, je me permets
de vous envoyer cette missive pour vous signaler que vous avez commis
une infraction punissable par la Loy. Je suis allé sur le marché
aujourd'hui et j'ai acheté plusieurs de vos produits, soit6 fruits pour 11,50 écus.
9 stères de bois pour 6,50 écus.
Il est strictement interdit de vendre ces produits sur le marché de Montpellier
selon le décret municipal..

->Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu'a fin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

Bois
Fruit
Fer
Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Un dossier sera donc déposé en salle des plaintes à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement,
lieutenant petitechat de police de Montpellier
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :

->Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu�en vertu de l�article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer sainement les transactions concernant des produits précieux et spécifiques,

Qu'a fin de bannir les spéculateurs qui s�enrichissent au détriment des plus miséreux, qu�il soit su que la vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

Bois
Fruit
Fer
Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu�en vertu de l�article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Un dossier sera donc déposé en salle des plaintes à votre encontre pour escroquerie.

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Article 4.3.8. : Cas de récidive - Pour les cas de récidive le juge doit étudier la possibilité d�augmenter la peine initialement prévue.
La récidive se définit comme la réitération d�une infraction de même nature qu�une précédente infraction ayant fait l�objet d�une condamnation. Pour qu�il y ait récidive, les deux infractions doivent donc être de même nature et avoir été séparées par un jugement.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

HRP/ Acte d'accusation erroné. Deny d'Yden a répondu aux courriers du jambonneau rose. Deny d'Yden n'est pas une accusée mais un accusé. /HRP

*Sam s'avança à la barre, relu le dossier similaire à son affaire précédente.*

Votre honneur,
Au vu de l'absence du dict accusé,
Au vu des preuves fournies par la maréchaussée,
Ainsi que de sa récidive, malgré les avertissements de la lieutenante Petitechat,
Je demande à ce que Messer Deny s'acquitte d'une amende de 129 écus correspondant au montant des denrées mises en vente.
Je vous remercie votre honneur.

HRP / En fait, pareil que pour le premier procès pour ce motif /HRP

*La porte de la salle d'audience s'ouvre juste après le réquisitoire de l'accusation et un homme que peu ne connaissent en Oc fait son entrée. S'avançant alors, sans s'inquiéter de tout ce qui peut se passer autour, l'homme vient prendre place sur le banc des accusés.
Puis se lève et annonce*

Bonjorn a touti,
Suis Deny d'Yden et j'viens m'rend'compte d'mes propres'yeux d'la stupidité d'vos lois. Alors ? Quoiqu'i m'reproche le jambonneau rose ?
D'avoir vendu des trucs qu'on a pa'l'droit ? Boarf, z'êtes z'abrutis ou bien ? Si y'en a pas sul marché et que l'Deny il en a, ben, il l'vend. Pas plus dur qu'ça !
Pis l'jambonneau même qui'm'a envoyé un papelard, boarf, rien compris. D'ailleurs j'a été l'voir en taverne l'jambonneau ! J'lui a dit moi qu'j'suis un homme libre. Qu'je'vend, qu'j'achète... C'qui y'a, c'qui y'a pas... Ca dépend quoi... D'ailleurs si y'en a qu'on b'soin d'un truc, y'a qu'à d'mander, l'Yden i vous'l'trouvera.
Bon, alors, n'en dit quoi l'jambonneau ?

*Et l'homme s'assoit et semble attendre la suite des événements (même si, en fait, il attend les éventuelles commandes ^^)

Bonjorn,

Je confirme que ma Lieutenante Petitechat a bien acheté ces denrées à l'accusé, ainsi qu'elle a bien envoyé ce courrier, la preuve, elle l'a écrit et envoyé sous mes yeux.
Me concernant, je ne suis pas intervenue dans cette affaire pour avoir acheté des denrées, mais j'ai été présente lorsque Petitechat s'en est chargée.

Pas de témoignage.

Pas de témoignage.

Pas de témoignage.

*procès similaire, jugement presque similaire, Thithili prononça donc son verdict*

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Deny a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�escroquerie en la bonne ville de Montpellier, capitale du Languedoc ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui les revendique ouvertement ;

Considérant que l�accusé n�a absolument aucune intention de tenir compte du jugement qui lui est fait, que ceci constitue un grave outrage envers l�appareil judiciaire et la cour de justice Languedocienne ;

Considérant que l�accusé se permet d�insulter la cour ;

Considérant que l�accusé est censé être en retraite spirituelle mais que ce dernier s�évade de l�église comme le prouve plusieurs témoignages :

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=144&;u=11053895

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=145&;u=11053895

qu�ainsi, nul ne peut échapper à la justice si l�Eglise Aristotélicienne ne constitue qu�un PRETEXTE pour ne pas être jugé ;

Considérant qu�il s�agit là d�un cas de récidive ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Samkookai, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 129 écus ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons sir Deny, conformément aux articles 4.3.8, 4.4.2, 4.4.4 et 4.4.15 du coutumier Languedocien, ainsi qu�aux décrets municipaux en vigueur dans la ville de Montpellier, à 160 écus d�amende dont 30 écus pour la totalité des outrages, des insultes et du trouble de la marche dans cette affaire.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 2nd jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"