*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 31 mai de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dòna Darkbeauty pour escroquerie.
En effet celle-ci a été vu sur le marché de Montpellier par le Brigadier Petitechat, vendant des sacs de maïs et des légumes au dessus des prix maximaux.

Preuve de l'achat :

http://img193.imageshack.us/img193/1319/mais.png
http://img193.imageshack.us/img193/7140/lgume.png

Le Brigadier a donc envoyer un courrier a la Dòna afin qu'elle régularise sa situation. Le courrier était constituer comme suis :

~ Courrier du Brigadier ~
~~~~~~
donà darkbeauty
Permettez moi tout d'abord de me présenter : petitechat lieutenant de police de Montpellier.
Il apparaît aux services de police que vous vendez deux sacs de maïs à 5.00 écus.
Nous vous rappelons qu'il existe une grille des prix maximum que vous pouvez consulter à la mairie dans le message du Maire et sur le forum au bureau de police.
Je vous demande donc de racheter ces sacs de maïs que vous m'avez vendu sur le marché et d'enlever tous les autres articles vendus à des prix illégaux.
Vous pourrez le revendre à son prix autorisé, c'est à dire 3.60 écus.
Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi de ce courrier pour régulariser cette infraction.
Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.
Cordialement,
lieutenant petitechat
~~~~~~
donà darkbeauty
Permettez moi tout d'abord de me présenter : lieutenant petitechat , de la Maréchaussée de Montpellier.
Il apparaît aux services de police que vous vendez des légumes au prix de 15 écus.

Nous vous rappelons que la vente de ce type de marchandise est réglementé à 10.50 écus maximum, comme le stipule le Décret municipale N°2 visible à la Mairie.

Je vous demande donc de racheter le légume que vous m'avez vendu, et d'enlever tous les autres articles vendus illégalement.
Je vous laisse un délai de 2 jours à compter de la date d'envoi pour régulariser cette infraction. Passé ce délai, je porterai plainte au tribunal.
Je vous remercie par avance de votre rapidité.

Cordialement,

lieutenant petitechat
~~~~~~

Cette personne ne semble pas avoir daigné répondre et donc nous témoigne son dédain envers les lois de sa ville et par conséquence de son Comté.
Elle se rend donc coupable d'avoir enfreint les articles & décrets suivants :



Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie pour escroquerie si le décret le précise.

Décret N°2 : Des denrées

Qu�il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu�ici indiqué :
Maïs : 3.60 écus
Légumes : 10,50 écus

Qu�en vertu de l�article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi par la ville de Montpellier au titre d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas montpelliérains, et au titre d'escroquerie s'il l'est.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

Je m'excuse de ne pas avoir répondu à votre courrier, mais je n' avais pas encore eu le temps de consulter les tarifs de vente des denrées, je ne savais pas que j'étais "hors la loi" concernant la vente de mes produits, jusqu'a ce que je recoive ces courriers. J'ai essayé de retirer mes produits du marché mais apparemment ils étaient déjà vendus, alors que faire dans ces cas là?

Bien, nous n'attendrons pas plus longtemps votre témoin.

Par conséquent, étant donner que vous reconnaissez les faits, pour le chef d'inculpation d'escroquerie, nous demandons 20 écus d'amende à l'encontre de l'accusé.

je suis d'accord avec vous et plaide coupable

Pas de témoignage.

Bonjorn Messier le Juge, Dame le Procureur

Je suis le lieutenant Petitechat de la brigade de Montpellier. J'ai bien acheté les maïs et les légumes à donà darkbeauty à un prix trop élevé. Je crois si ma mémoire est bonne que les faits se sont passés le 27et le 28 mai 1457, j'ai donc attendu le 02 juin 1457 pour déposer plainte. La contrevenante n'ayant pas donné de nouvelles.

Sur ce, je vous souhaite une bonne journée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dona Darkbeauty a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits d�escroquerie en la bonne ville de Montpellier, capitale du Languedoc ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé qui plaide coupable ;

Considérant la non-réponse de l�accusé au courrier envoyé par le lieutenant de police, dame Petitechat, malgré le délai de réponse plus que convenable ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lanawel, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 20 écus ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Darkbeauty, conformément aux articles 4.4.2 et 4.4.4 du coutumier Languedocien, ainsi qu�aux décrets en vigueurs à Montpellier, à rembourser l�intégralité des achats effectués par dame Petitechat, ce qui représente 35 écus, AVANT le 9 juillet 1457.
L�accusé devra prendre contact avec dame Petitechat et trouver un moyen pour lui rembourser les 35 écus, puis envoyer les preuves de ventes [screens] au juge avant le temps imparti.

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 1er jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée !"