*Lanawel, s'avançant vers sa chaise salua l'assemblée présente. Puis une fois derrière son bureau elle annonça.*

Accusé, levez vous ! Il va vous être fait lecture de votre acte d'accusation.

*Puis Lanawel de dérouler un parchemin et de commencer la lecture.*

Nous, Lanawel, Procureur du Languedoc. En ce 01 juin de l'an de grâce 1457 mettons en accusation Dame Abigail14 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet celle-ci a été reconnu dans les environs de Montpellier durant la loi martiale et ce sans autorisation.

Voici les articles de loi sur la loi martial

Article 2.1.4.4. : La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :

Article 2.1.4.5. : Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt, et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans les plus brefs délais ;

Article 2.1.4.6. : Le décret de la loi martiale autorise le conseil comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.

Article 2.1.4.7. : Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.

Nous rappellons que l'accusée peut se faire aider d'un avocat pour sa défense. Avocat qui doit être reconnu par le barreau du Languedoc. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Enfin Lanawel de se rasseoir laissant ainsi la parole a l'accusée.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne ne semble guère intéressée par son procès. Par mesure de sécurité et pour punir l'indiscipline dont fait preuve l'accusée.

Demandons pour les chefs d'inculpation de Discipline et de Trouble à l'Ordre Public, 50 écus d'amende et 3 jours de prison.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

"Accusé, levez-vous !

Nous, Thithili, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Dona Agibail14 a été déférée devant Nous pour y être jugé pour des faits de trouble à l�ordre publique ;

Considérant que les faits ont été suffisamment prouvés et n�ont pas été contestés par l�accusé, que son silence plaide contre lui ;

Considérant que l'accusation, en la personne de Lanawel, Procureur du Languedoc, requiert une amende de 50 écus et 3 jours de prisons ;

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons dame Agibail14, conformément aux articles 2.1.4.4, 2.1.4.5, 2.1.4.7 et 4.4.15 du coutumier Languedocien, à 2 jours de prison fermes ainsi que 5 écus d�amende pour manque de discipline ;

Ordonnons que le présent jugement fasse l�objet d�un affichage public afin d'en informer le peuple Languedocien.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Thithili, le 1er jour de juillet de l'an d'Horace 1457.

L�audience est levée ! "