Procès ayant opposé Manutudescends au Comté du Languedoc
Manutudescends était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Enduril
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 22/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Narbonne
En ce jour du 18 juillet, nous, Enduril de Noùmerchat, Procureur du Languedoc, intentons un procès à l’encontre de Manutudescends pour diffamations sur les personnes de Klanacier et Docfusion.
Voici les preuves concernant Klanacier :
http://img408.imageshack.us/img408/5913/diffamanuwj1.jpg
http://img184.imageshack.us/img184/9642/manulj7.gif
Voici les preuves concernant Docfusion :
http://img530.imageshack.us/img530/8195/79278526gx1.jpg
http://img530.imageshack.us/img530/1936/40787883qh3.jpg
http://img257.imageshack.us/img257/5308/73846241da9.jpg
http://img257.imageshack.us/img257/6219/23606437du5.jpg
Voici la définition de la diffamation selon notre code pénal :
« Article XVIII : Diffamation
(1) Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende. »
Je vois dans ce proces que certaines preuvent ne montrent rien concernant une soit disante diffamation.
Bon voyons les preuves une par une:
http://img408.imageshack.us/img408/5913/diffamanuwj1.jpg
Concernant celle la en effet ca peut etre pris pour de la diffamation. Le problème c'est que tout ce qui est dit est la simple vérité. KlanAcier est un voleur mais vous être trop aveugles pour le voir. Vous etes vous déjà rendu à narbonne sous son reigne et avez vous vraiment observé le marché ?. Donc je confirme ce que j'ai dit dans cette "preuve".
http://img184.imageshack.us/img184/9642/manulj7.gif
Heu la je demande à mr le procureur de me montrer ou il y a diffamation ? Fausses preuves ? Vice de procédure ?
http://img530.imageshack.us/img530/8195/79278526gx1.jpg
Meme remarque que pour l'autre, ca commence à faire beaucoup. Ca serait pas un proces d'intention ?
http://img530.imageshack.us/img530/1936/40787883qh3.jpg
Encore une fois, cela pourrait être pris pour de la diffamation si cela n'était pas vrai.
Je fournirai la preuve lors du second plaidoyer
http://img257.imageshack.us/img257/5308/73846241da9.jpg
Encore une fois, qu'est ce que celà vient faire ici ? De toute facon c'est encore une fois que la pure vérité. Demandez donc en loraine!
http://img257.imageshack.us/img257/6219/23606437du5.jpg
blablablabla....
Bref, donc si on résume.
1. KlanAcier est un voleur
2. Docfusion est un incompétent
3. Apparament mr le procureur Enduril de Noùmerchat est lui aussi un incompétent au vu des preuves qu'il avance qui n'ont rien à voir avec ce proces.
4. je demande une annulation pure et simple de ce proces pour vice de procédure et je demande des domages pour le préjudice moral que j'ai subi.
5. si la jutice languedocienne se montre comme à son habitude à sens unique, je ferai de toute facon appel.
La justice, comme l'a remarqué l'accusé, est aveugle, pour éviter à celle-ci,de juger sur l'apparence. En conséquence de quoi, lorsque l'accusé avance des arguments, il lui est demandé de bien vouloir les accompagner de preuves concrètes, ainsi que des articles du coutumier violés.
Messire Manutudescends remet en question des preuves avancées par l'accusation.
En proposant une somme d'argent aux Narbonnais afin qu'ils votent pour le candidat choisi par Manutudescends, l'accusé soutiens publiquement que messire Klan l'Acier n'est pas digne d'être candidat à la charge de maire, et baffoue ainsi son honneur. Au final, seul le juge décidera de prendre en compte ces preuves.
Dans tous les cas, il reste d'autre preuve, qui vous accuse, et face auxquelles vous n'opposez aucuns arguments.
Dans votre propre plaidoyer, vous continuez à insulter les sieurs KlanAcier et Docfusion, en traitant l'un de voleur et l'autre d'incompétent.
L'accusation demande une peine de 3 jours de prison, une amende de 200 écus, et des excuses publiques envers les victimes.
Vous pouvez rajouter 100 écus pour les excuses car vous n'en aurez jamais.
Ma première plaidoirie tient parfaitement la route, je n'ai rien à y rajouter.
La cour d'appel sera chargé de juger votre incompétence et votre malhonnèteté.
Votre honneur,
Je crois que tout est dit, il m'accuse de vol sans qu'aucune preuve ne soit apportée:
"KlanAcier est un voleur mais vous être trop aveugles pour le voir. Vous etes vous déjà rendu à narbonne sous son reigne et avez vous vraiment observé le marché "
J'ajouterais que ce n'est pas la premiere plainte de ce genre contre manu, et qu'il ne cesse d'utiliser ses pratiques douteuses.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de madame le Procureur, après audition des témoins de l’accusation. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article XVIII du chapitre V, Livre II du coutumier du Languedoc. L’accusé a porté atteinte à l’honneur d’un citoyen languedocien, nous citons :
« Pk tu tu vole pas directement avec tes amis les finances de la mairie…ah oui pardon c’est déjà le cas… »
Et ce en place publique, à la vue et à l’écoute de tous.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé plaide non coupable, et affirme n’avoir affirmé qu’une vérité, ce qui ne saurait être considéré alors comme de la diffamation.
Nous, Jutge de Lengadòc, constatons que l’accusé n’a sut apporter aucune preuve de ces affirmations, et ce contrairement à l’énoncé de sa défense. Constatons de même le dédain affiché par l’accusé pour ce tribunal, remettant en cause sa capacité à juger justement et selon la loi. Nous ne tenons pas compte de tels propos, les considérants comme impulsives et dénuées de toute porté diffamatoire, au vue des déboires de l’accusé avec la justice de ce comté.
Nous, Jutge de Lengadòc, rejetons les preuves fournis par l’accusation quand à une diffamation en affichage public sur les pancartes électorales. Elles ne sont considérées par ce tribunal uniquement comme une tentative de corruption. Fait qui n’était pas, à la date de réalisation, reconnu comme un délit par la justice Languedocienne.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de diffamation ayant porté atteinte à l’honneur de messire KlanAcier. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de cent écus et en sus à des excuses publiques en halle narbonnaise, sur la place des exécutions, de la teneur suivante : « Moi, Manutudescends, m’excuse pour les propos diffamatoires tenues à l’encontre de messire KlanAcier, et ce, sans apporter la moindre preuve de leur véracité. ». Cette sanction devra être exécutée par l’accusé dans les 72 heures qui suivront la publication de ce jugement.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé et à l’accusation, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 22 julhet de l'an 1455, 18 heures au cadran solaire »
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à la peine de substitution suivante : Excuses publiques en halle narbonnaise, sur la place des exécutions, de la teneur suivante : « Moi, Manutudescends, m’excuse pour les propos diffamatoires tenues à l’encontre de messire KlanAcier, et ce, sans apporter la moindre preuve de leur véracité. ». Cette sanction devra être exécutée par l’accusé dans les 72 heures qui suivront la publication de ce jugement.