Procès ayant opposé Manutudescends au Comté du Languedoc
Manutudescends était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 22/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Nîmes
Aujourd'hui, samedi 14 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Manutudescend formation illégale de groupe armée.
En date du 13 juillet, l'accusé est arrivé dans la vile de Nîmes à la tête d’une lance.
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Il viole donc le coutumier du Languedoc :
-« Les groupes armés
Il est interdit de constituer des groupes armés (corps d'armes, lances, armées) sans l'accord du conseil militaire. »
Nous informons l’accusé qu’il peut faire appel au barreau du Languedoc pour assurer sa défense. Celui-ci ne demande aucune rémunération et est dirigé par Dame Niwel
Il y a vice de procédure, je ne suis pas "Manutudescend" mais "Manutudescends". SI
L'accusation ne comprend pas les dire de l'accusé.
Nous avons bien pronondé le nom de l'accusé.
Messire Manu doit avoir des troubles de type psychologique, et dans sa grande folie, s'est cru assez puissant pour désobéir aux lois du Languedoc.
L'accusation demande une peine de 10000 deniers pour corps d'arme illégal
l'accusation délire. Sur l'acte d'accusation, ce n'est pas "Manutudescends" qui figure.
10000 deniers...vous voulez que je vous cite l'article de la loi qui stipule que la peine doit être proportionnée au préjudice.
Deplus je rappelle que dans une proces de Inshir@ d'il fait en meme temps que celui ci. Il a été demandé à l'accusation une peine de 10 écus. Pour moi c'est 10 000 écus pour le même acte d'accusation. Deplus visiblement lui aussi ignorait la lois autant que moi.
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Voici encore une preuve d'une justice à double tranchant:
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Apparament certains ont droit à être avertit avant que la plainte ne soit déposé.
Certes il y a bien eu le message générique du douanier qui doit faire 500 lignes et dont tout à la fin il est stipulé qu'il est interdit de former une groupe armé.
Donc bon. Entre tous ces vices de procédures, et une justice qui visiblement est à double vitesse, je demande l'annulation de ce proces.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur. Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation de l’article relatif à la création de groupes armés, du coutumier du Languedoc. L’accusé a crée sans autorisation une Lance et ne l’a pas détruite dans les 24h suivant sa création.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé juge la peine excessive quand aux faits reprochés. Aussi aimerions nous préciser à l’accusé qu’il a manqué d’attention, et que messire le procureur a bien parlé de derniers, et non d’écus.
Nous, Jutge de Lengadòc, rappelons si besoin est, que nous somme actuellement dans une salle d’audience, et qu’aussi nous demandons bien comment l’accusé se plaint d’une lettre muette non prononcée à la fin de son nom. Mais que messire se rassure, il est bien orthographié Manutudescends avec un « s » dans l’acte d’accusation que l’on nous a transmit. »
Phelipe fit une pause dans son verdict, il paraissait amusé d’avoir lu ces phrases, ce qui n’était pas à son habitude de manquer de sérieux lors d’un procès. Se ressaisissant rapidement, il reprit.
-« Nous, Jutge de Lengadòc, informons l’accusé qu’une peine saurait être différente entre deux jugements, la justice faisant cas des circonstances atténuantes et de la bonne volonté des accusés.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de trouble à l’ordre public. En conséquence de quoi, nous le condamnons selon l’exacte peine prévue par le coutumier à la mise aux fers pour une durée de trois jours, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture et à une amende de dix écus.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ; »
Le juge s’arrêta de nouveau, un instant, puis décida d’ajouter :
-« Faisons savoir à l’accusé qu’un précédent verdict à déjà connu la même condamnation pour des faits similaires, en date du 7 julhet de l'an 1455. Et ce dans le cas où l’accusé craindrait une justice « à deux vitesses ».
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 22 julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 3 jours de prison ferme