Nous, Samkookai, procureur du Languedoc, en ce mardi 14 juillet 1457, mettons en accusation gwendal80 pour trouble à l'ordre public.

En effet mestre gwendal80 a été vu dans la nuit du 11 au 12 juillet de cette année en train de se révolter devant la mairie de Mende.

voici les différents témoignages recueillis:
Témoignage de Dame Douceange
http://img189.imageshack.us/img189/1157/revoltejuil09.jpg

Témoignage de Messire Fitz89
http://img188.imageshack.us/img188/8172/fitzrapportmilice.jpg

Témoignage de Messire Malcomx01
http://img17.imageshack.us/img17/8731/screen12092009malcomx.jpg

Témoignage de messire Octans
http://www.octans.info/revolte.jpg

Témoignage de Messire Trias
http://img189.imageshack.us/img189/8660/triasrapportost.jpg

L'accusé enfreint ici les lois suivantes:
Article 4.6.9. : Haute trahison - Toute personne qui a commis un acte tendant à renverser par la violence les autorités politiques comtales ou municipales, ou à détacher une partie une partie du territoire languedocien, est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort..

Article 4.6.12. : Prises de château et Mairie - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de Prises du Château Comtal ou de Mairie d'une Bonne Ville dans le Comté du Languedoc, seul ou en groupe, sur est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.


Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

C'est à présent à la défense de parler.

je suis coupable un moment de folie

Votre honneur,

Considérant l'aveu de l'accusé qui a bien tenté de se révolter contre la mairie de Mende,
Considérant qu'il a eu quelques troubles cette nuit là, le faisant agir de la sorte,
Considérant toute fois, que de tels actes ne sont pas sans conséquences,

Considérant l'infraction à l'article 4.6.9 et 4.6.12, nous demandons une amende de 20 écus.

M'sire je m'exuce pour le tapage mais je ne suis qu'un simple cultivateur g deja du mal a m'en sortir pour me nourir alors une amende de 20 écus c trop pitié un peu d'indulgence j'sui povre

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Livia se leva lorsqu’on l’appela à la barre. Elle prit place et sortit un calepin de notes.

Votre Honneur, cette nuit du… elle hésita, et jeta un coup d’œil à ses notes…12 juillet dernier j’étais engagée au sein de la milice de la ville. C’est à cette occasion que j’ai reconnu l’accusé ici, présent –le pointe du doigt, Gwendal80 qui s'agitait furieusement tout près de la mairie. Je puis vous assurer que c’était bel et bien lui!

Elle rangea son calepin et retourna s’asseoir

Je jure sur les saintes écritures de ne dire que la stricte vérité.

Tout d'abord je reconnais l'accusé comme ayant pris part à la révolte ayant eu lieu devant la mairie de Mende en ce jour du 12 juillet.
Ayant contribué à mater cette révolte, je peux vous assurez avoir reconnu Gwendal80.

Bien à vous, Messire fitz89

Accusé, levez-vous !

Nous, Debba_1er, Escavin de Lengadoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Considérant que Messer Gwendal80 a été déféré devant Nous pour y être jugé pour des faits haute trahison envers le comté du Languedoc.

Considérant que l'accusé a avoué son délit.

Par conséquent,

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.

Condamnons messer Gwendal80 conformément aux articles 4.6.9 et 4.6.12 du coutumier Languedocien à une peine d'une amende de 5 écus, d'une peine de prison de 3 jours avec sursis pendant 3 mois et de travailler pendant une semaine à la mine du comté et en apporter la preuve à la maréchaussée de Mende.

Informons que le présent verdict est en libre consultation dans les archives judiciaires du comte :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne d'escavin, Debba_1er, le 29ème jour de Juillet de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée