Procès ayant opposé Gilliane au Comté du Languedoc
Gilliane était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Magdalenaw (Provence)
Date du verdict : 14/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en vertu du traité de coopération
judiciaire qui unit le comté de Provence et du Languedoc, par
l'entremise du Procureur Stronghold ici présent, nous mettons en
accusation Mestre Gilliane pour trouble à l'ordre public, en ce mardi
30 juin 1457.
Le 28 juin 1457, Mestre Gilliane est entré illégalement sur le territoire languedocien.
Nous
rappellons, que le comté du Languedoc est sous la loi martiale, et
qu'il faut obligatoirement une autorisation du conseil militaire pour
péneter en nos terres.
Mestre Giliane était présent le 28 juin à Lodève, il en est parti le 29 au soir.
N'étant pas arrivé à Montpellier le lendemain, il est donc resté sur les chemins entre Lodève et Montpellier.
Voici les registres des douanes:
http://img44.imageshack.us/img44/2599/transgressiondegilliane.jpg
http://img171.imageshack.us/img171/3724/listedesdpartsdelodvele.jpg
http://img198.imageshack.us/img198/167/listedesarrivsmontpelli.jpg
Les courriers envoyés:
le 28 juin: http://img20.imageshack.us/img20/63/lettregilliane.jpg
et par notre comtesse:
Bonjorn,
Vous avez été informé être entré illégalement sur nos terres en dépit d'un décret de loi martiale en instaurant la fermeture.
Par la présente, je vous informe que toute tentative de rentrer plus avant
sur nos terres se soldera par une arrestation par la force de nos
armées.
Nous vous demandons donc de faire dès à présent
demi-tour avant qu'une plainte soit déposée auprès de notre procureur
pour une mise en procès immédiate.
Enduril de Noùmerchat
Comtessa de Lengadòc
--------------------------------------
Nous rappellons à la cour, les lois bafouées:
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps
d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est
interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de
ses missions.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être
détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre
public ou trahison suivant le cas.
Nous demandons à l'accusé de venir expliquer ces actes devant la cour.
Nous rappelons également,que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Mestre Gilliane entra dans la salle d audience, en deposant ses armes a un des greffiers présent .
messires , dame , monsieur le procureur et monsieur le juge , je suis innocent des crimes que l on m accuse .
Le seul crime dont je suis coupable est de chercher le soleil , et l
air marin que j ai trouver en ce beaux pays de provence et donc il vrai
j ai du traverser le languedoc , j ai meme eu très peur car j ai vu des
gens en arme , vers montpellier surement des pillards .
J ai du filer rapidement , trop rapidement car je me suis retrouver a arles en un seul morceau ....
et me voila en accusation , je me permet de dire que je n ai fait aucune action méchante , mais j ai eu très peur .
Gilliane inquiet , a visiblement très peur , ne bouge plus .
puis reprend la parole
je vous demande la relaxe monsieur le juge et vous demande de faire
parvenir aux autorite languedocienne un dossier de plainte , a cause de
ses pillards
Puis Gilliane se rassit , attendant les evenements , visiblement inquiet ....
Sam écouta l'accusé.
Encore un qui la nommé *monsieur*, elle ne ressemblait pas à un homme pourtant pensait-elle.
Quoiqu'il en soit lorsque le sieur eut finit, elle se leva et entama son réquisitoire.
*s'adressant à l'accusé*
Mestre, je tiens à vous rassurer les personnes armées que vous avez vu n'étaient point des pillards, mais la défense du comté.
Si cela avait été des pillards, je crains que vous n'auriez pas survécu.
Pourquoi la défense du comté était elle présente? Eh bien car nous sommes sous la loi martiale Mestre.
Ce qui veut dire que toute entrée en Languedoc est strictement interdite, sans avoir l'autorisation du conseil militaire.
Si vous teniez tellement à visiter nos terres, comme vous le prétendez, il suffisait de demander une autorisation .
Votre honneur,
Considérant que l'accusé ne nie aucunement être entré en Languedoc illégalement,
Considérant l'article 3.2.5.4. et 3.2.5.7. du coutumier Languedocien,
Ainsi que les articles suivants, relatifs à la loi martiale:
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque
l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi
martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention
explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est
contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil
militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt,
et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au
préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans
les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil
comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute
procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne
pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous demandons une amende de 50 écus.
Je vous remercie
monsieur le procureur ,
Je suis entrer en Provence afin de m y installer et dy couler des jours heureux .J espère sur votre clémence .
Je n ai commis aucun méfait en Languedoc, hormis de traverser leur contrée .
Ayez pitiée d un pauvre voyageur .
heureusement que vous ne voyagez pas par 50.
50 écus pour vous aussi.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus