Procès ayant opposé Vaslav au Comté du Languedoc
Vaslav était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Magdalenaw (Provence)
Date du verdict : 14/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en vertu du traité de coopération judiciaire qui unit le comté de Provence et du Languedoc, par l'entremise du Procureur Stronghold ici présent, nous mettons en accusation Mestre Vaslav pour trouble à l'ordre public, en ce mardi 30 juin 1457.
Le 28 juin 1457, Mestre Vaslav est entré illégalement sur le territoire languedocien.
Nous rappelons, que le comté du Languedoc est sous la loi martiale, et
qu'il faut obligatoirement une autorisation du conseil militaire pour pénétrer en nos terres.
Mestre Vaslav était présent le 28 juin à Lodève, il en est parti le 29 au soir.
N'étant pas arrivé à Montpellier le lendemain, il est donc resté sur les chemins entre Lodève et Montpellier.
Voici les registres des douanes:
http://img44.imageshack.us/img44/2599/transgressiondegilliane.jpg
http://img171.imageshack.us/img171/3724/listedesdpartsdelodvele.jpg
http://img198.imageshack.us/img198/167/listedesarrivsmontpelli.jpg
Les courriers envoyés:
le 28 juin: http://img5.imageshack.us/img5/4552/lettrevaslav.jpg
et par notre comtesse:
Bonjorn,
Vous avez été informé être entré illégalement sur nos terres en dépit d'un décret de loi martiale en instaurant la fermeture.
Par la présente, je vous informe que toute tentative de rentrer plus avant
sur nos terres se soldera par une arrestation par la force de nos
armées.
Nous vous demandons donc de faire dès à présent demi-tour avant qu'une plainte soit déposée auprès de notre procureur
pour une mise en procès immédiate.
Enduril de Noùmerchat
Comtessa de Lengadòc
--------------------------------------
La réponse de l"accusé: http://img38.imageshack.us/img38/9681/rponsedevaslav.jpg
-------------------------
Nous rappelons à la cour, les lois bafouées:
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps
d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est
interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de
ses missions.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être
détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre
public ou trahison suivant le cas.
Nous demandons à l'accusé de venir expliquer ces actes devant la cour.
Nous rappelons également,que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Vous me faites bien rire.
Vous savez que si j'avais put évité de passer par un comté dirigé par une gourde manipulatrice je l'aurais fais.
Tant qu'a faire accusé moi d'être a l'origine du fait que ce comté est
immense. ce qui m'oblige a le traverser même si je fais plein de détour
a n'en plus finir.
Je rajouterais pour finir, quand on a un minimum intelligence on évite
de fermer les frontières à ses voisins qui ne représente pas vraiment
une menace.
ce ne sont pas vos procès ridicule qui m'empécherons a nouveaux de traversé ces terres.
Pour conclure je tiens a signaler que les efforts mis en place pour
nous stopper a Montpellier m'ont bien fais rire. Ca aura été d'une
inutilité immense.
Sur ce, je vous dit a très bientot dans une de vos tavernes.
Sam écouta l'accusé.
Les propos lui rappeller quelque chose..mais oui c'étaient les mêmes que lors de son témoignage a un autre procès.
Sam se demandait si il avait appris son discours par coeur...
Elle poursuivit tout de même en entama donc son réquisitoire.
*s'adressant à l'accusé*
Mestre je vous prie de rester courtois.
Si vous n'avez rien a vous reprocher je ne vois pas pourquoi vous êtes sur la défensive.
Si votre voyage était un voyage de courtoisie ou de loisirs, il aurait été
tout à votre honneur de vous renseigner avant et de faire une
autorisation d'entrée en nos terres. Ou bien encore de faire un détour,
même si cela est plus long.Vous auriez pu visiter d'autres contrées.
A moins que vous soyez réellement pressé de quitter le Rouergue?
Pourtant en tant qu'ancien commissaire au commerce, vous deviez connaitre les us et coutumes des régions voisines...
*se tournant vers le juge*
Votre honneur,
Outre le manque de respect flagrant de Mestre Vaslav envers notre
comtesse,nos terres et nos lois, il ne nie aucunement être entré sans
autorisation sur nos terres.
Il dit même qu'il est prêt à le refaire, c'est pour dire qu'il se joue des lois.
En vertu des articles 3.2.5.4. et 3.2.5.7. du coutumier Languedocien,
Ainsi que les articles suivants, relatifs à la loi martiale:
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque
l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi
martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention
explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est
contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil
militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt,
et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au
préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans
les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil
comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute
procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne
pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous demandons une amende de 70 écus.
Je vous remercie.
Bon aller, condamné moi a 50écus d'amendes qu'on en finisse. ca sert a
rien de laisser trainer des procés a la con comme ca qui font perdre du
temps a tout le monde.
je payerai les 50écus d'amendes et ensuite demanderai un laissé passé pour circuler en languedoc.
comme pour votre comparse, 50 écus...
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus