Procès ayant opposé Luffy324 au Comté du Languedoc
Luffy324 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Magdalenaw (Provence)
Date du verdict : 14/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en vertu du traité de coopération judiciaire qui unit le comté de Provence et du Languedoc, par l'entremise du Procureur Stronghold ici présent, nous mettons en accusation Mestre Luffy324 pour trouble à l'ordre public, en ce mardi 30 juin 1457.
Le 28 juin 1457, Mestre Luffy324 est entré illégalement sur le territoire languedocien.
Nous rappelons, que le comté du Languedoc est sous la loi martiale, et
qu'il faut obligatoirement une autorisation du conseil militaire pour pénétrer en nos terres.
Mestre Luffy324 était présent le 28 juin à Lodève, il en est parti le 29 au soir.
N'étant pas arrivé à Montpellier le lendemain, il est donc resté sur les chemins entre Lodève et Montpellier.
Voici les registres des douanes:
http://img44.imageshack.us/img44/2599/transgressiondegilliane.jpg
http://img171.imageshack.us/img171/3724/listedesdpartsdelodvele.jpg
http://img198.imageshack.us/img198/167/listedesarrivsmontpelli.jpg
Les courriers envoyés:
le 28 juin: http://img31.imageshack.us/img31/4345/lettreluffy324.jpg
et par notre comtesse:
Bonjorn,
Vous avez été informé être entré illégalement sur nos terres en dépit d'un décret de loi martiale en instaurant la fermeture.
Par la présente, je vous informe que toute tentative de rentrer plus avant
sur nos terres se soldera par une arrestation par la force de nos
armées.
Nous vous demandons donc de faire dès à présent demi-tour avant qu'une plainte soit déposée auprès de notre procureur
pour une mise en procès immédiate.
Enduril de Noùmerchat
Comtessa de Lengadòc
--------------------------------------
La réponse de l"accusé: http://img198.imageshack.us/img198/9170/rponsedeluffy324.jpg
-------------------------
Nous rappelons à la cour, les lois bafouées:
Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps
d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est
interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de
ses missions.
Article 3.2.5.7. - Tout groupe illégal devra être
détruit dans les 24h sous peine de poursuite pour trouble de l'ordre
public ou trahison suivant le cas.
Nous demandons à l'accusé de venir expliquer ces actes devant la cour.
Nous rappelons également,que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
*luffy arriva étonner et s'avança, puis comme c'était a son tour de prendre la parole il dit*
Bonjour dame la juge, messire le procureur,
Alors que je me reposais, je reçus cette missive
m'invitant à ce procès. Après analyse des preuves, il en
manque une. En effet, ma réponse était celle que j'av
ais faites a un messire (Corbeaunoir d'Oktharloc de Carguignan) qui
m'avait également envoyé un courrier. Mais
n'apparaît pas ma réponse a la comtessa , qui lui
demandait l'autorisation , et aucune réponse
n'a été donner. Nous avons mit 2 jours pour traverser
Languedoc et n'avons en aucun cas causé de troubles.
Nous voulions simplement visiter cette magnifique contrée, ces sublime paysage , ces personnes fort sympathique,
En tout cas ce n'est pas par de mauvaises intentions que
nous traversions , nous avons traverser , mais c'est
bien tout ce qu'on a fait , et en aucun cas causer de
tort au Languedoc.
Je vous remercie de m'avoir écouter.
Bonne journée
Sam écouta l'accusé, ainsi que son témoin puis prit la parole.
Je dois dire que je suis surprise par votre différence de point de vue.
L'un voulant visiter le Languedoc et l'autre étant obligé de le traverser...
Je passerai outre les insultes envers notre comtesse, même si j'estime que vous outrepassez largement vos droits Mestre Vaslav.
Votre honneur,
Considérant la défense de l'accusé affirmant qu'il n'était point là pour causer des troubles,
Considérant qu'il a répondu à Mestre Corbeaunoir et à la Comtesse Enduril, même si nous n'avons pas eu les preuves ,
Considérant
qu'il ne nie aucunement être entré en Languedoc illégalement, même si
demande d'autorisation a été faite une fois sur place,
En vertu des articles 3.2.5.4. et 3.2.5.7. du coutumier Languedocien,
Ainsi que les articles suivants, relatifs à la loi martiale:
Article 2.1.4.4. ' La loi martiale ne peut être décrétée que lorsque
l'intérêt général du Languedoc la requiert. Le décret de la loi
martiale engendre automatiquement les mesures suivantes, sauf mention
explicite contraire :
Article 2.1.4.5. ' Toute personne qui désire pénétrer au Languedoc est
contrainte de se signaler auprès des conseillers membres du conseil
militaire, à savoir le comte, le capitaine, le connétable et le prévôt,
et que toute personne ayant pénétré en Languedoc sans s'être au
préalable signalée sera reconduite manu militari hors du Languedoc dans
les plus brefs délais ;
Article 2.1.4.6. ' Le décret de la loi martiale autorise le conseil
comtal à décider d'ostraciser ou d'emprisonner, en dehors de toute
procédure judiciaire, pour une durée limitée de 6 jours toute personne
pouvant présenter une menace pour la sécurité du comté du Languedoc.
Article 2.1.4.7. ' Toute autre mesure devra explicitement être indiquée dans le texte décrétant la loi martiale.
Nous demandons une amende de 50 écus.
Je vous remercie
nos intentions n'étaient pas mauvaise et nous voulions causer aucun trouble.
bien a vous
luffy
Vous me faites bien rire.
Vous savez que si j'avais put évité de passer par un comté dirigé par une gourde manipulatrice je l'aurais fais.
Tant qu'a faire accusé moi d'être a l'origine du fait que ce comté est
immense. ce qui m'oblige a le traverser même si je fais plein de détour
a n'en plus finir.
Je rajouterais pour finir, quand on a un minimum intelligence on évite
de fermer les frontières à ses voisins qui ne représente pas vraiment
une menace.
ce ne sont pas vos procès ridicule qui m'empécherons a nouveaux de traversé ces terres.
Pour conclure je tiens a signaler que les efforts mis en place pour
nous stopper a Montpellier m'ont bien fais rire. Ca aura été d'une
inutilité immense.
Sur ce, je vous dit a très bientot dans une de vos tavernes.
Allez, allez, 50 écus et faites attention aux lois en vigueur avant de traverser un comté
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus