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Procès ayant opposé Ades à la mairie de Sur les chemins.
Ades était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 25/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd'hui, mercredi 18 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Ades pôur récidive de brigandage
En date du 16 juillet, l'accusé a rackété Messire Sirbalian sur la route entre Béziers et Narbonne.
Voici les preuves ramenées par nos agents de la maréchaussée :
http://membres.lycos.fr/bobdarkangel/Ades.jpg
L'accusé va à l'encontre du coutumier selon l'article suivant :
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Messire Ades est bien connu des tribunaux du Languedoc pour son lourd passé de brigand.
Nous informons également l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par MP dame Niwel.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'a pas souhaité venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.
Etant donné le lourd passé de brigand de l'accusé, nous demandons une peine de 1000 écus, ainsi que 5 jours d'emprisonnement.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal. Qu’il s’agit là d’une récidive
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de sieur Sirbalian. En conséquence de quoi, nous le condamnons en l'exact requête de messire de Procureur, à une amende de milles écus et à la mise aux fers pour une durée de cinq journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Informons que la peine de bannissement est suspendue jusqu'à la sortie de prison de l’accusé. Après quoi il devra quitter le comté au plus vite.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 25 Julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 1000 écus et à 5 jours de prison ferme