Procès ayant opposé Kayser.10 au Comté du Languedoc
Kayser.10 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 01/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en vertu du traité judiciaire qui unit notre comté à celui de la Provence, nous allons vous lire l'acte d'accusation de Mestre StrongholdLoL, procureur de Provence:
Votre Honneur, nous sommes ici aujourd'hui parce que le sieur Kayser.10 a tenté de se révolter contre la mairie de Arles la nuit du 26 au 27 Juillet 1457. Cette révolte n'a heureusement pas abouti, le sieur Kayser.10 a été reconnu par sieur Bob_Brown qui était chef maréchal et sieur Poshkobert qui était maréchal ce soir là.
Suite à la plainte déposée ici: http://chateau-aix.forumpro.fr/en-attente-f185/en-attente-trahison-kayser10-t16346.htm
Et comme le stipule le codex :
+ Article I-2 : De la déstabilisation de la Provence.
Toute tentative de complot, d'espionnage, de révolte, aboutie ou non, à l'encontre d'une mairie ou du conseil comtal de Provence Libre sera
sévèrement sanctionnée par la justice provençale.
+ Article I-2.1 : Mairies et Conseil comtal de Provence.
Le pouvoir en Provence est détenu par les maires et le conseil comtal de Provence.
La déstabilisation du pouvoir municipal se traduit par la tentative,
aboutie ou non, et sans accord préalable du Conseil comtal, de prendre
d'assaut une mairie. Toute volonté indépendantiste, ou visant à
s'approprier une prérogative comtale sur ses terres sera considérée
comme relevant de la haute trahison. La déstabilisation du pouvoir
comtal se traduit par la diffusion de thèses anti-provençales,
notamment la remise en cause de l'indépendance de la Provence Libre, le
complot, l'espionnage, l'atteinte à l'intégrité du territoire provençal
et la révolte contre le conseil comtal et son siège, sis à Aix.
Il est donc poursuivit pour son acte de trahison.
La parole est à la défense, Sieur Kayser.10, vous pouvez demander l'assistance d'un avocat.
Je demanderai au sieur Poshkobert et au Sieur Bob_Brown de venir déposer leurs témoignages.
Fait à Aix, le 30 Juillet 2009.
StrongholdLoL
Procureur de Provence Libre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
otre Honneur,
Cette affaire étant en coopération avec le comté de Provence,
à la demande du Procureur de Provence, Mestre StrongholdLoL,
Nous demandons l'annulation de ce proces,
En effet l'accusé sera jugé en Provence,
Et deux proces ne saurait être émis.
Je vous remercie.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enduril prend le dossier datant de fin juillet et un certificat déclarant l'accusé mort et complètement froid.
En conséquence, elle apposa au bas du dossier.
Dossier déclaré sans suite suite au décès de l'accusé.
Relaxe est donc prononcé pour que son âme soit jugée par le tout puissant en ce mardi 1er septembre de l'an d'Horace 1457.
Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre
Judge de Lengadòc
Le prévenu a été relaxé.