*Sam arriva dans le tribunal. Elle salua les personnes présentes et s'avança vers la barre afin de lire son acte d'accusation.*

- Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en ce jeudi 18 juin 1457, mettons en accusation Messer _gab_ pour trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 12 au 13 juin 1457, Mestre _gab_ a racketté Messer Langededouceur, lorsque celui-ci se trouvait entre Millau et Lodève, avec Dona Attala.
Mestre _gab_ a dérobé à Mestre Langededouceur 2 pains, 2 mais ainsi que 37 ecus.

Nous vous faisons part, du courrier de la victime qui a souhaité porter plainte:

---- Expéditeur : Langededouceur de Narbonne
Date d'envoi : 2009-06-13 10:22:44
bonjour,

Lors de notre retour sur Narbonne,Attala et moi même, entre Millau et Lodeve nous avons été raketter.

voici mon screem de mon evenement:
13-06-2009 04:13 : Vous avez été racketté par _gab_

je l'ai en screem de la fenetre si besoin

sinon il m'as derrobé 2 pains, 2 mais et 37 ecus

merci de faire le necessaire pour empecher cet homme de devaliser d'autre personne.

Il est evident que je porte plainte


je reste a votre disposition

lange de douceur de narbonne--------------

Nous accusons donc aujourd'hui Mestre _gab_ de Trouble à l'ordre public, en vertu des articles suivants:

Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s'est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.

Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l'amende.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa
défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

*Gab arriva au tribunal, un peu surprit de cette convocation soudaine.*

Messire le juge, Messire le Procureur,

J'ai au préalable crut à une plaisanterie lorsque qu'un garde tout maigrelet est venu m'apporter cette missive.

Gab agite la lettre de convocation.*

Premièrement j'affirme que je n'ai pas racketté ce manant. Tout le monde ce ressemble plu ou moins dans ce royaume, et je n'ai que faire de perdre de mon temps à cela. Je travailler ce jour la, j'en ai la preuve aussi. [Puisque la mode à l'air au screen anti rp... je peux en fournir un aussi qui dit le contraire de celui qui m'accuse si besoin.]

Deuxièmement, j'apprends de part ce tribunal, que vous êtes compétents pour juger tout méfaits dans royaume et non qu'en Languedoc comme le stipule les rois royales. Vous pouvez juger d'une prise de mairie dans les Flandres ou encore de spéculations en Bretagne? Car, je vais peut être vous surprendre mais, il me semble que les faits reprochés se sont déroulés sur un nœud appartenant au Rouergue. Ce jugement ne tiendra pas devant une cour d'appel, car il y a vice de procédure.
En effet, vous tentez de me juger, pour des faits dont je suis innocent, avec des lois qui ne s'applique pas au lieu des faits. A l'heure et au lieu des faits décrit dans l'acte d'accusation, je dépendais des lois du Rouergue. Or si j'ai commis une infraction, c'est avec ces lois la, que je dois être jugé.

Troisièmement, vous m'ordonnez de quitter le territoire au plus vite, et maintenant, je suis obligé de rester pour ce.... procès. Vous m'excuserez donc au près des services des douanes, je resterai tranquillement sur votre territoire, jusqu'à l'acquitement.

Je vous remercie d'avoir prit la peine de m'écouter.

*Gab retourna s'asseoir sur son banc et se mit à écouter la suite...*

*se tournant vers le juge*

- Votre honneur, effectivement les faits se sont déroulés sur les chemins en Rouergue.
Cependant, en vertu de l'Article 4.1.10. : Le présent codex est applicable à quiconque aura commis à l'étranger un crime ou un délit que le comté du Languedoc, en vertu d'un Traité judiciaire, s'est engagé à poursuivre si l'acte est réprimé dans le présent code et si l'auteur se trouve au Languedoc. La loi étrangère lui est toutefois applicable si elle lui est plus favorable.

Et en vertu du traité de coopération judiciaire qui unit nos deux comtés, nous sommes tout à fait en mesure de traité cette affaire.

*Sam poursuivit en se tournant vers l'accusé*
Pour votre connaissance personnelle, effectivement nous avons un traité judiciaire avec les Flandres, mais pas avec la Bretagne.
Bien si vous le permettez revenons en à notre affaire.

Vous dîtes avoir travaillé ce jour là, et bien donnez nous des détails. Où avez vous travaillé, quel a été votre salaire, y a t-il des personnes pouvant confirmer vos dires?
Il me semble pourtant que sur les chemins entre Millau et Lodève, il n'y a pas de fermes aux alentours, ni de mines pour pouvoir travailler..

*se tournant vers le juge*

Votre honneur, regardez Dona Attala ici présente, rien que de voir l'accusé aujourd'hui elle en tremble de tout ces membres.
Dona Attala, médiatrice de sa bonne ville, investi dans le comté du Languedoc, feindrait donc?
Permettez moi d'en douter.

Il en est de même avec Messer Lange de Douceur ici présent.
Investi dans sa ville, et nommé par le bourgmestre local, quelle raison aurait-il de mentir ainsi devant la cour? Il aurait tout à perdre, l'estime et la confiance des villageois qui le côtoie tout les jours.
Non, ici votre honneur, il est question de justice.
Justice envers un homme et une femme attaqués, alors qu'ils voyageaient sereinement.

Votre Honneur, effectivement les rapports de douanes, justifieront par eux même la présence de Messer _gab_ sur les chemins entre Millau et Lodève, présence en lance illégale par ailleurs.

Considérant la violation des articles 4.5.3. et 4.5.5.,
Considérant que les victimes ici présentes n'ont aucun intérêt de mentir icelieu,
Nous demandons à l'accusé ici présent d'avouer les faits,
Qu'item, en signe de bonne volonté il dédommage Mestre Langededouceur de la somme de 60 écus, d'ici 4 jours, soit le 28 juin 1457, en apportant la preuve à la cour,
Que passé ce délai, sans preuve du dédommagement et ne voulant pas reconnaitre les faits, nous demandons alors une amende de 80 écus.
Je vous remercie votre honneur.

*Gab écouta attentivement la jolie brune ténébreuse*

Bien, à mon tour c'est ça?
Tout d'abords, vous deviez appliquer la loi la plus favorable, or vous n'avez fait mention d'aucune recherche sur les lois du Rouergue à ce sujet. Vous vous contentez de vouloir m'extirper 80 écus... Quelle est elle cette loi, dans le Rouergue? De plus ou est ce traité judiciaire?
Il manque des éléments importants, je crois, pour que mon procès fusse équitable.

Bien maintenant, laissons le pinaillage de coté et venons en aux faits.
La nuit du 12 au 13 Juin, j'ai travaillé pour une jolie donzelle à Millau pour la somme de 18 ecus. Une certaine Ajariane, il me semble.
(http://img142.imageshack.us/i/preuvee.png)

Je plaide bien évidemment innocent et vous ferai remarquer le chantage qui a été fait auprès de amie Melusine afin de la faire chanter et de lui prendre des sous. Ces mêmes personnes qui se disent victimes, n'hésitent pas à menacer et insulter mes amis pour leur prendre quelques écus.
J'ai moi même reçu ce genre de menace aussi, ayant refusé, ils ont simulés cette plainte pour se venger de mon refus d'obtempérer. Je crois qu'il ne faut pas leur donner raison dans leurs mesquinerie.

Je vous prie, messire le juge, de tenter de voir toute la malignité qui peut animer mes accusateurs.

Lange était présent depuis le début du procès et quand celui qui les a dérober pris la parole il l’écouta sans broncher malgré les propos a sont égard que ce dernier avait. Une fois terminé il attendit son tour.

Quand il fut appeler a la barre il saluat la cour et pris la parole en ses termes :

Votre honneur,Je me présente Lange de Douceur né a Narbonne Je suis un citoyen respecter et respectable de Narbonne, j’ai été nommer Responsable des relations avec la guildes des cultivateur de mais pour la ville de Narbonne par messir le bourgmestre. Avec ma compagne Attala, Mediatrice comtal, nous sommes parti rendre visite a un ami messir Kenrui de Montpensier pour son mariage et a notre retour la nuit entre le 12 et le 13 juin messir Gab ici présent nous a dévaliser. Nous avons reconnu se messir en taverne le 14 juin a lodeve.
Celui-ci a dabord essayé de nous faire croire qu'il avait un autre nom et avait comme excuse a ce moment là, qu’il était en lance avec une dame nommé mélusine présente actuellement sur Narbonne. Cette dame s’est montrer virulente a notre égard quand a l’accuser il a meme eu le culot de proposer a ma compagne ici présente de lui vendre une épée et cela devant temoins en effet il y avait la douanière de lodeve et une autre femme faisant partit de la noblesse de Lodeve. Si il le faut je retrouverais leur nom si besoin est de les faire témoigner.
De plus pour prouver qu’il ment il suffirait de demander les entrées et les sortie au douanier de Millau et de Lodeve et l’on s’apercevrai que se messir qui ose me traiter de manant est parti de Millau le 12 au plus tard pour arrivé le 14 a Lodeve. Mais s’est vous votre honneur qui estimez si cela est nécessaire ou pas.
Je demande que justice soit faite et que ce messir nous rende se qu’il nous as dérober.
Voila votre honneur ce que j’avais a dire.

Lange saluat la cour et alla s’asseoir pour écouter la suite du

*Deuxième fois qu'elle se rendait au tribunal, et pas de gaieté de coeur. Attala commençait à se demander si cela n'allait pas devenir une habitude! En écoutant la déposition de _gab_ elle ne put s'empêcher de frémir quand Langededouceur fut traité de manant et serra les dents devant la façon qu'avait l'homme de déformer les faits à sa convenance. Puis son tour arriva.*

Hum... Votre Honneur, Mestra Samkookaï, Mestre Prévost... voici les faits.
Ce... cet individu ici présent nous a détroussés Langededouceur et moi à l'aube du treize de ce mois. Le forfait a esté perpétré sur la route entre Millau et Lodève et ma mémoire ne me fait point défaut! Pour ma part, ce triste sire n'a point hésité à me délester de mes écus, une vingtaine à peu près, de mes provisions, trois belles miches de pain, de deux couteaux achetés à Montpensier et surtout d'une fort belle épée à laquelle je tenais beaucoup! De plus, j'ajouterai qu'arrivés à Lodève, nous avons retrouvé par hasard cet homme en taverne. Je l'ai de suite reconnu à sa vesture. C'est là qu'il s'est ri de nous, nous traitant de menteurs et de sorciers. Il était, à ce qu'il m'a paru, accompagné d'une femme très virulente à notre égard elle aussi. J'ai tenté de parlementer afin de récupérer au moins mon épée mais voyant que cela ne servait à rien, j'ai écris à Mestre Correba afin de porter plainte.
*Arrivée là, Attala reprit son souffle, hésita un instant puis termina:*

Si j'osais, j'ajouterai que la femme qui l'accompagnait s'est depuis mordue les doigts de lui avoir fait confiance, si j'en crois les courriers amers qu'elle m'a envoyé en me demandant mon aide afin de punir ce... Je crois avoir tout dit... ah non! Il nous a suivi depuis Lodève jusqu'à Narbonne! Ca aussi je m'en rappelle fort bien! Mesme que j'ai tremblé toutes les nuits... Voilà..
*Attala plongea dans une révérence accompagnée d'un sourire crispé avant de retourner s'asseoir, tête haute, sans jeter un regard à _gab_*

Accusé, levez-vous !

Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Juge de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Après lecture des preuves de l’accusation, après avis éclairé de Mestrà le Procureur et audition des témoins nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des articles 4.5.3 et 4.5.5 du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées et aux voies de faits.
Qu’un traité de coopération judiciaire est bien signé entre le Comté du Rouergue et le Comté du Languedoc. Icelui-ci est consultable à la bibliothèque de la chancellerie de Melgueil.
http://chancellerieoccitane.discutforum.com/
Qu’après recherche dans les documentations laissées à la disposition du public sur les lois Rouergates, nulle ne semble définir de peine maximale pour brigandage.
Compte tenu du fait que nous ayons consulté les hautes instances concernant les possibilités pour certains de cacher le montant de leurs rapines pour ne pas être soumis à l’amende et de la réponse que nous en avons reçus.
http://img196.imageshack.us/img196/406/amende.jpg
Compte tenu du fait que l’accusé ne semble vouloir faire preuve d’aucun regret et n’a pas cherché à indemniser sa victime montrant par là même volonté Aristotélicienne d’amitié en son prochain et désir de suivre le chemin de la vertu.
En conséquence de quoi, nous, Judge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le plus grand respect de la législation languedocienne, nous déclarons que :

L’accusé est reconnu coupable de vol avec violences aggravées sur la personne de Messer Langededouceur. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de soixante (60) écus et à la mise aux fers pour une durée de 2 journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Rappelons à l’accusé la nouvelle législation pour le brigandage qui a cours sur nos terres afin que si un jour il récidive, il sache à quoi il s’expose :
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.

Informons que le présent verdict est en libre consultation dans les archives judiciaires du comte :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Juge de Lengadòc en ce 1er jour de septembre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.