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Procès ayant opposé Grobb au Comté du Languedoc
Grobb était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 01/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Sam se dirigea vers la barre, salua le juge ainsi que les personnes présentes et prit la parole.*
- Nous, Samkookai, procureur du Languedoc, en ce vendredi 19 juin 1457 accusons Mestre Grobb de Trouble à l'ordre public.
Dona Rose, dans la nuit du 17 au 18 juin 1457 a été rackettée par Mestre Grobb et Mestre Bilou.
Voici les preuves de l'agression et le témoignage de la victime:
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En vertu des articles suivants:
Article 4.5.5 Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Articles 4.5.17 Organisation de Banditisme - Toute personne qui a participé à une organisation qui tient sa structure et son effectif secret et qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par des moyens criminels, celui qui a soutenu une telle organisation dans son action illicite, est passible de l'emprisonnement
Nous mettons donc en accusation Mestre Grobb pour Trouble à l'Ordre public.
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenté au sein du tribunal,
Considérant les articles 4.5.5 et 4.5.17 du codex languedocien qui ont été enfreints,
Ayant entendu le témoignage de la victime,
Nous demandons une amende de 50 écus, ainsi que 10 écus supplémentaires pour manque de discipline envers la cour.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La Juge prend la parole :
Accusé, levez-vous ! Nous allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
En ce jour du 1er septembre de l'an d'Horace 1457, Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Capitaine et Juge du Languedoc sommes amenée à statuer sur l'affaire opposant Donà Rose au Sieur Grobb.
Attendu que le Sieur Grobb a comparu devant nous pour avoir brigander sur les routes Donà Rose.
Attendu qu'aucune preuve lisible n'a été fournie à cette cours qu'une agression a bien été commise, ainsi que nul courrier de plainte émanent de la victime.
Attendu qu'en l'absence de tout témoignage apporté dans ces murs démontrant que de tels actes ont eut lieu et que le Sieur Grobb a bien été coupable de brigandage.
Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur des évènements qui ne sauraient être démontrés.
En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du Sieur Grobb dans la présente affaire.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
L’audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.