Aujourd'hui, mercredi 18 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de messire Rafichane pour esclavagisme.

En date du 13 juillet, l'accusé a embauché à Lodève Francorus pour 15 écus.
D'après les décrets en application à Lodève, le salaire minimum est de 16 écus.

Voici les preuves rapportées par nos agents de la maréchaussée :
http://img442.imageshack.us/img442/2017/rafichane01qo0.jpg
http://img249.imageshack.us/img249/9255/rafichane02ts6.jpg

L'accusé a été prié de se régularisé par le maréchal Arthurlejuste, mais il n'a pas daigné répondre au courrier de rappel.

Nous demandons donc à Messire Rafichane de venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.

Nous informons l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter par message privé Dame Niwel.

La parole est à la défense.

Mensonge est voici ma preuve

19-07-2007 18:10 : Vous avez acheté à Francorus 1 miche de pain pour 8,00 écus.
http://img265.imageshack.us/img265/3029/achatfm3.jpg

Expéditeur : Francorus
Date d'envoi : 2007-07-17 21:14:35
je mé la mienne a 8 ecu

http://img265.imageshack.us/img265/5583/courriervs0.jpg

voici le relever de mes événements et de mon courrier(PS je n'ai plus le courrier du maire). Comme vous pouvez le voir il n'y a pas trois jours pour que je lui achetée sa miche de pain, en plus c'est la preuve de mes démarches pour rectifier mon erreur.

De plus Arthurlejuste devrai vérifier son courrier, Je lui est écrit. Comment acheter la bonne miche de pain parmi plus de 300 miches en vente? Il n'a pas répondu à ma question. Il est de niveau 3 et sais aussi bien que moi qu'en ne peut savoir a qui appartiens une miche ou acheter la dit miche bien particulier.
J'ai fait une erreur de frappe un matin, je l'ai rectifié.

Arthurlejuste vous faite votre travail à 1/2 ou c'est parque je suis un de vos concurrent en vente de laine et Mr Francorus mentir c'est pas bien.

Voila Mr le juge.

PS Mes excuse à Mr le maire, je l'ai confondu avec Mr le juste

L'accusé avait juste à acheter une miche de pain à 8 écus. Je doute qu'on trouve plus de 300 miches de pains à ce prix là sur le marché de Lodève.
Comment peut-on alors se tromper de vendeur ?

Dans la lettre envoyé par le maréchal, il était spécifié le temps laissé à l'accusé pour se régularier avant d'être traduit en justice.
Rafichane n'a pas respecté cette durée.

La situation est ambigue, l'accusé semble avoir remboursé (trop tard) la victime, mais celle-ci témoigne qu'elle n'a rien reçu de Rafichane.

Le témoignage est sans doute antérieur au remboursement.

Dans tous les cas, l'accusation demande une amende de 5 écus à l'encontre de Rafichane pour escalavgisme. La prochaine fois, vous serez prié de vous régulariser dans les temps au lieu de faire déplacer la justice languedocienne.

Vous oubliez un detail, la date à la quelle j'ai été informer du prix de la dite miche pour identifier, le 17/07/07 vers 21h00 et mon achat 18/07/07.

mais bon, faite comme bon ils vous semblent.

Tiens prener meme 15 ecus, c'est cadeau !!!!

PS: comment en fait pour payer une amende et Ou ????

Bonjour a vous, je serais rapide et claire, je ne sais pas pourquoi j'ai était convoqué ici et s'en vouloir offenser le tribunal, j'ai bien d'autres choses à faire avec ma mairie et mes soldats

Je serais et s'en appel pour la personne qui me cite comme témoin, la loi en vigueur sur Lodéve ne doit en aucun cas être bafouer, et je ne peut pardonner que un niveau 2 les bafoue, et j’apprécie encore moi être déranger pour cela en sachant que l’accuser n’a même pas prit la pêne de m’en avertir

Que les lois de Lodéve soit respecté et que le tribunal face ce qui doit être fait avec tout mon respect et mon approbation,car nul n’es senser ignoré les lois

j'ai mis sur le marché une miche de pain et cela depuis trois jour mais messire rafichane e daigne pas me l'acheter alors que j'ai fait le nécéssaire pour l'avertir (courrier) mais il refuse de me dédommager. Je laisse la loi décider de son sort!

bonjour , Monsieur le juge ,Monsieur le procureur
Monsieur le procureur j'ai vous ai demandé de témoigner , pour répondre au diffamation de Monsieur Rafichane qui le 13 juillet 1455 a embauché Monsieur Francorus pour 15 ecus , j'ai envoyé les courriers a l'employeur et a l'employé comme d'habitude pour ce genre d'affaire ,courriers types evec le mode d'emploi comment (et etre) rembourser sa dette .. je n'ai eu aucune réponse de leurs parts !Par contre quelques temps aprés , j'ai reçu de la part de Rafichane 1 point de confiance ! bizarre ! est ce que Rafichane a voulu m'acheter , acheter mon silence ??? donc 5 jours apres sans réponse le 18 juillet 1455 j'ai déposé plainte au chateau contre monsieur rafichane pour esclavagiste , et comme vous le voyez le 19 juillet 1455 le lendemain de dépot de son dossier au tribunal monsieur rafichane a payé sa dette ! bizarre quand même ! donc je voudrais répondre a rafichane , que sur le marché il n'y a pas et n'y a jamais eu 300 miches de pain , et que si soit disant il y avait trop de miches de pain en ventes , il pouvait s'arranger avec la victime pour racheter autre ..qu'une miche de pain , que rafichane devrait apprendre a lire je ne suis pas du niveau 3 mais du niveau 2 , que je ne fait pas mon travail a 1/2 , et que je ne suis concurrent de rien , je fait ma vie d'éleveur point final ! Monsieur Rafichane diffamé ce n'est pas bien !! pour finir a ce jour je n'ai reçu aucun courrier de l'employeur et de la victime me confirmant l'arrangement de la dette de 1 ecus ..merci
Brigadier Arthurlejuste et non Mr le juste , un peu de respect et de bonne foi Monsieur Rafichane

-« Accusé, levez-vous !

Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.

Après avis de la dispute contradictoire, après avis éclairé de messire le Procureur, après audition des témoins de l’accusation et de la défense, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :

Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du décret municipal de Lodève relatif à la grille des salaires minimums. L’accusé a procédé à l’embauche d’un travailleur le 13 julhet de l’an 1455 à un salaire de 15 écus.

Nous, Jutge de Lengadòc, relevons que l’accusé plaide coupable, mais prétend sans pouvoir en apporter la preuve, avoir régler ce délit avec la justice de proximité.

En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :

L’accusé est déclaré coupable des faits d'Esclavagisme qui lui sont reprochés. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende en l’exacte requête de messire le Procureur de 5 écus.

Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;

Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.

Justice a été rendue !

Fa en Montpelhier, le 25 julhet de l'an 1455. »