Procès ayant opposé Jarnsaxa au Comté du Languedoc
Jarnsaxa était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 02/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Dona Jarnsaxa pour trouble à l'ordre public, en ce mercredi 22 juillet 1457.
En effet dans la nuit du 20 au 21 juillet Dona Jarnsaxa a brigandé
mestre Debrain et Dona Diablesse65 sur les chemins entre Montpellier et
Lodève.
Dona Jarnsaxa était accompagnée de 3 personnes: Mestre Knorr, mestre Pierresiorac et Mestre 3toiiila.
Ils leur aurait dérobé à Mestre Debrain 380 écus, 8 pains et un poisson, et à Dona Diablesse65 500 écus et des provisions.
Voici les preuves:
http://img515.imageshack.us/img515/9374/screem4.png
http://img19.imageshack.us/img19/2656/debrainbrigandagecourri.jpg
Dona Jarnsaxa enfreint ici les articles suivants:
Article 4.6.11. : Brigandage
- Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou
en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement,
et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de
repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des
excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus
de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes
condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son
âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Nous rappelons également que l'accusée peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
Que dire?
Que cette dame accompagnait bien Mestre Knorr, mestre Pierresiorac et Mestre 3toiiila cette nuit là, au vu de leur différents témoignages a leur procès respectifs.
Que l'accusée n'a pas daigné se présenter icelieu.
Considérant l'infraction à l'article 4.6.11. et à leurs actes groupés, nous demandons un jour de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
debrain se leve et va a la barre
bonjour messire procureur
que dire de plus que tout se que j'ai dit aux trois autres complice si se n'est que dame jarnsaxa na denier plaider sa defence peut etre a t'elle conscience que sa ne sert a rien de venir se defendre quand ont est coupable
j'ai verifier dans diverse ville les archives des jugements et j'ai vue ue l'un des complices a deja enormement de proces et de comdanation alors je cmprend pas qu'il puisse encore etre sur les routes a brigander j'ai rien d'autre a ajouté si ce n'est que un jour de prison pour vole pour les 4 brigants c'est pas cher payer et qua se regime nos route ne seront jamais sur
debrain retourne sur le banc s'assoire et attend le verdict
Diablesse s'approcha de la barre et salut le jurit.
Bonjour monsieur le procureur.
Comment comprendre une personne qui ne daigne meme pas venir a son propre procès,sachant elle volent actuellement sur les routes actuellement....
Je vois malheureusement ils sont tous en procès dans différente ville et ils sont légèrement punient pour les volent commis.
je voudrais qu'ils soyent punit tous et qu'ils fassent au maximun de leurs volent.
Nous avons tout perdu pendant ce voyage et nous avons travailler pour gagner ces ecus Debrain et moi meme.Je vous remercie de m'avoir ècouter monsieur.
Diablesse retourna a sa coté de Debrain et de leur fils Gabriel.
Accusé, levez-vous !
Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Juge de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Après lecture des preuves de l’accusation, après avis éclairé de Mestrà le Procureur, audition des témoins, vérification auprès des services des douanes et des gardes des bonnes villes confirmant que ces quatre personnes ont passé la nuit de l’agression en pleine campagne alors que des victimes sont bien parties de Montpellier avec les sommes suivantes :
- Debrain : 391 écus
- Diablesse65 : 713 écus
Ainsi que pour une somme estimée d’un minimum de 72 écus de marchandises diverses, celle dérobées à Diablesse65 n’ayant pas fait l’objet d’un report et ne pouvant être comptabilisée. Soit pour un butin de 294 écus perçu par chaque membre de ce groupe de malfaiteur.
Constatons que l’accusé semble nier le fait que dans sa bienveillance, le Très Haut nous permette de connaitre les identités d’agresseur afin de ne point les confondre avec innocents à qui pourraient être infligés châtiments en lieu et place d’authentiques criminels.
Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du coutumier, article 4.6.11. sur le brigandage.
Compte tenu du fait que nous ayons consulté les hautes instances concernant les possibilités pour certains de cacher le montant de leurs rapines pour ne pas être soumis à l’amende et de la réponse que nous en avons reçus.
http://img196.imageshack.us/img196/406/amende.jpg
Compte tenu du fait que l’accusé ne semble vouloir faire preuve d’aucun regret et n’a pas cherché à indemniser sa victime montrant par là même volonté Aristotélicienne d’amitié en son prochain et désir de suivre le chemin de la vertu.
En conséquence de quoi, nous, Judge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le plus grand respect de la législation languedocienne, nous déclarons que :
L’accusé est reconnu coupable de vol avec violences aggravées sur les personnes de Debrain et Diablesse65. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 294 écus, dont elle pourra s’acquitter en partie en revendant une hache qui serait sa propriété et à la mise aux fers pour une durée de 2 journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture et à avoir la main droite tranchée en place publique. Toutefois, nous ferons acte de mansuétude en appliquant le sursis de cette mutilation qui n’aura effectivement lieu que si la dénommée Jarnsaxabrigande à nouveau en terres languedociennes.
Rappelons à l’accusé à nouveau la législation pour le brigandage qui a cours sur nos terres afin que si un jour il récidive, il sache à quoi il s’expose :
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Informons que le présent verdict est en libre consultation dans les archives judiciaires du comte :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Juge de Lengadòc en ce 2nd jour de septembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 294 écus et à 2 jours de prison ferme