Procès ayant opposé Pierresiorac au Comté du Languedoc
Pierresiorac était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 02/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation mestre Pierresiorac pour trouble à l'ordre public, en ce mercredi 22 juillet 1457.
En effet dans la nuit du 20 au 21 juillet mestre Pierresiorac a brigandé
mestre Debrain et Dona Diablesse65 sur les chemins entre Montpellier et
Lodève.
Mestre Pierresiorac était accompagné de 3 personnes: Mestre Knorr, mestre 3toiiila et Dona Jarnsaxa.
Ils leur aurait dérobé à Mestre Debrain 380 écus, 8 pains et un poisson, et à Dona Diablesse65 500 écus et des provisions.
Voici les preuves:
http://img515.imageshack.us/img515/9374/screem4.png
http://img19.imageshack.us/img19/2656/debrainbrigandagecourri.jpg
Mestre Pierresiorac enfreint ici les articles suivants:
Article 4.6.11. : Brigandage
- Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou
en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement,
et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de
repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des
excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus
de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure,il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant
été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes
condamnation, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son
âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
*Pierre se leva, quand vint pour lui le temps de prendre la parole*
Votre honneur,
je suis assez surpris de me retrouver ici ce jour. Il est vrai, que j'ai eut en ma possession autant d'écus, et d'objets cités par Dame Diablesse65 et le messire Debrain. J'avoue également avoir croisé ces deux personnes ainsi que leur bébé cette fameuse nuit.
Cependant, je nie entièrement les faits qui me sont ici reprochés. En effet, en l'absence de témoin. Ce sont leurs paroles contre la mienne ... et j'accuse ! Ces deux personnes d'avoir monté ce coup afin de me faire tombé moi ! ainsi que mes compagnons ... Certains qui me connaissent pourront vous dire à quel point je ne suis pas aimé de tous. J'ai oublié sans doute, mais peut etre ai-je commis du tord malgré moi à ces deux personnes. Je soupçonne donc une vengenace. Mais pour cela, et ma mémoire défaillante ... j'oublierai cette tentative folle, de vouloir me faire tomber de cette manière, pour brigandage.
De plus, nous sommes 4 ... et en l'absence de témoins externes, cela veut dire que nous quatre paroles contre deux. Si vous regardez de près ces deux personnes, ainsi que leur bébé, vous remarquerez qu'ils n'ont subi aucunes violences qui puissent dater de cette fameuse nuit [HRP: le screen en étant la preuve, il n'y a pas eut de combat]
... Je vous remercie de m'avoir écouter, et je plaide donc le non coupable. Et je ne souhaite pas donner de suite à cette affaire si par bonheur je suis relaxé.
Que justice soit faite !
*Pierre se rasseya, satisfait de sa défense.*
[HRP: Je suis entièrement contre les screens.
Pierre ne perdra pas sa main !]
Votre honneur,
Considérant le témoignage de l'accusé, qui avait autant d'écus et d'objets que les victimes, mais qui nie les faits reprochés.
Considérant que l'accusé connait les trois autres personnes du groupe, dont l'une d'elle avoue bien avoir brigandé Mestre Debrain et Dona Diablesse65,
Considérant que Mestre Pierresoriac a été reconnu par les victimes,
Nous demandons une peine d'1 jour de prison pour avoir enfreint l'article 4.6.11
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
debrain ce leve et va a la barre
bonjour messire procureur
comme pour ma plaidoirie contre messire knorr et messire 3toiiila jentend messire pierresiorac dire comme messire 3toiiila qu'ils etait ensemble et comme messire knorr reconnais nous avoir voler et que messire pierresiorac reconnais avoir eut en sa possesion les objets voler il est facile de demontrer qu'ils nous ont brigander ensemble tout les 4 que dire de plus ha oui sa memoire deffaillante c'est bizarre sa je pense que la cour n'est pas dupe de se stratageme
comme pour les autres je demande pas vengeance mais simplement empecher ses brigants de recommencer a voler de brave gents
je vous remercie de m'avoir ecoute
debrain retourne sur son banc et s'assoie
Diablesse s'approcha de la barre pour temoigner a son tours .
Elle regarda discrètement les accusés qui leurs avait voler leurs écus et leurs nourritures.
Elle posa ses mains sur la barre .
Bonjours monsieur le procureur.
Comme disait mon compagnon nous sommes les victimes de ses voleurs .Nous avons ete voler par ses personnes ici présente. Nous avons plus rien .Nous avons quitter la ville pour rejoindre celle de mon tendre pour ouvrir une échope .Comme vous voyez nous avons un enfant en bas age ,je n'imagine pas ce qui aurrait fait si notre fils Gabriel serrait réveiller,et la nourriture que j'avais emporter était pour mon fils.
Je peux vous confirmer ils n'étaient point gagouler et habiller de façon qu'ils le disent ,mais je peux voir dire la voie je la reconnais.
Nous avons perdu tout pendant se voyage et pour moi voler c'est un délit grave j'espère ils serront punit a l'heure juste valeur.
Heureusement dans notre malheur nous avons ete bien reçu à Lodeve .
Je n'ai plus rien a dire seulement que ses brigants car il y a que se mot pour dire leurs noms serront accuser.
Elle remercia le procureur de l'avoir écouter et retourna rejoindre son compagnon Debrain et son fils qui commencait à pleurer
Accusé, levez-vous !
Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Juge de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Après lecture des preuves de l’accusation, après avis éclairé de Mestrà le Procureur, audition des témoins, vérification auprès des services des douanes et des gardes des bonnes villes confirmant que ces quatre personnes ont passé la nuit de l’agression en pleine campagne alors que des victimes sont bien parties de Montpellier avec les sommes suivantes :
- Debrain : 391 écus
- Diablesse65 : 713 écus
Ainsi que pour une somme estimée d’un minimum de 72 écus de marchandises diverses, celle dérobées à Diablesse65 n’ayant pas fait l’objet d’un report et ne pouvant être comptabilisée. Soit pour un butin de 294 écus perçu par chaque membre de ce groupe de malfaiteur.
Constatons que l’accusé semble nier le fait que dans sa bienveillance, le Très Haut nous permette de connaitre les identités d’agresseur afin de ne point les confondre avec innocents à qui pourraient être infligés châtiments en lieu et place d’authentiques criminels.
Nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation du coutumier, article 4.6.11. sur le brigandage.
Compte tenu du fait que nous ayons consulté les hautes instances concernant les possibilités pour certains de cacher le montant de leurs rapines pour ne pas être soumis à l’amende et de la réponse que nous en avons reçus.
http://img196.imageshack.us/img196/406/amende.jpg
Compte tenu du fait que l’accusé ne semble vouloir faire preuve d’aucun regret et n’a pas cherché à indemniser sa victime montrant par là même volonté Aristotélicienne d’amitié en son prochain et désir de suivre le chemin de la vertu.
En conséquence de quoi, nous, Judge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le plus grand respect de la législation languedocienne, nous déclarons que :
L’accusé est reconnu coupable de vol avec violences aggravées sur les personnes de Debrain et Diablesse65. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de 294 écus qu'il pourra parfaitement acquitter en mettant une arme par exemple en gage et à la mise aux fers pour une durée de 2 journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture et à avoir la main droite tranchée en place publique. Toutefois, nous ferons acte de mansuétude en appliquant le sursis de cette mutilation qui n’aura effectivement lieu que si le dénommé Pierresiorac brigande à nouveau en terres languedociennes.
Rappelons à l’accusé à nouveau la législation pour le brigandage qui a cours sur nos terres afin que si un jour il récidive, il sache à quoi il s’expose :
Article 4.6.11. : Brigandage - Toute personne ayant commis ou préparé un acte de brigandage, seul ou en groupe, sur les routes du Comté est passible de l'emprisonnement, et/ou de l’amende ou de la peine de mort.
Qu'en outre, toute personne ayant brigandé, ne faisant pas acte de repentis en présentant de plein gré et sans demande extérieure des excuses ainsi qu'en restituant ses larcins à ses victimes aura, en sus de sa peine la main droite tranchée à la première condamnation.
Si d'aventure, il se devait d'être jugé une fois récidiviste, main gauche serait tranchée à son tour.
Qu'à la troisième récidive, l'homme ne pouvant plus être réhabilité et ayant été informé de la loi et de ses sanctions par les précédentes condamnations, il sera considéré comme acceptant de fait afin que son âme soit confiée au jugement du Très Haut par exécution sur le bûcher.
Informons que le présent verdict est en libre consultation dans les archives judiciaires du comte :
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj
Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Juge de Lengadòc en ce 2nd jour de septembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 294 écus et à 2 jours de prison ferme