Procès ayant opposé Tugaluso au Comté du Languedoc
Tugaluso était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 21/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Trouble à l'ordre public.
En effet dans la nuit du 19 au 20 juillet de cette année, Mestre Tugaluso a racketté Dona Meval de blond'bel sur les chemins entre Montélimar et Uzès.
Ce sieur lui a prit sa rame ainsi que 49 écus.
Voici le témoignage de la victime: 20-07-2009 04:08 : Vous avez été racketté par Tugaluso
Mestre Tugaluso enfreint ici les articles suivants:
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
Tuga arrivé à la barre en colère. On était venu le chercher pendant la nuit et qui plus est pour des faits qui avaient été commis sur lui!!!
Il s'approvha à la barre, regarda à droite, à gauche et s'étonna qu'un jugement se fasse sans juge, à qui allait-il parler alors?
Hmm, je viens donc répondre de vos calomnie devant ce grand cirque, mais avant tout j'aimerais mettre quelque points au clair :
Je ne suis pas avocat donc ne m'appellé pas Mestre, ensuite j'aimerais savoir à qui m'adresser s'il n'y a pas de juge? Dans tout les cas votre procès est déjà voué à l'échec pour vice de procédure...
Très bien, vous venez m'accusez d'avoir racketter Dona Meval de blond'bel, seulempent avez-vous pris le temps de vérifier ces propos et preuves?
Qu'est-ce qui vous dit aujourd'hui que j'ai rencontré cette personne dans ma vie?
Vous me tenez un bout de papier pour m'accusez de faits graves, mais avez vous déjà vu un brigand laisser quelconque adresse derrière lui? Moi je n'ai jamais vu ça...
Tuga s'éclaircit la voit puis continua.
Regardez-moi et dites moi ou j'aurai pu cacher une rame, je n'ai même pas de braies!!!
ne croyez-vous pas au moins que j'aurai acheter de quoi me vetir avec cette argent. Et d'ailleurs qu'est-ce qui nous prouve ici que cette dame c'est fait racketté de 49 écus et 1 rame?
Pire encore, à l'heure des faits, c'est moi qui me suis fait racketté et par la plaignante de surcroit!!!
Tuga sorti un bout de papier et le tendit au procureur (puisque le juge n'était pas là...) :
20-07-2009 04:08 : Vous avez été racketté par Meval
Quel ironie du sort, moi qui pensait ne plus revoir mon agresseur, voilà qu'elle se présente toute seule devant le tribunal!
Vu les preuves que je vous ai fourni, VU le gros vice de procédure impensable, Vu qu'il n'y a pas de juge, Vu que le plaignant est en faite le coupable et j'en passe, je demande la relaxe immédiate afin de mettre cette dame en procès!
Quoi qu'il en soit et quelquesoit l'issue de ce procès, j'irai, soyez en sur, devant la cour d'appel afin de dénoncer vos vice de procédures, l'accusation à tord d'un honnete citoyen ainsi qu'un procès sans preuves.
Tuga se rassi, n'attendant plus rien de cette mascarade.
*Se tournant vers l'accusé*
Mestre..hum..Sieur si vous préférez..
Sachez que Mestre et Sieur veulent dire la même chose.
Si vous étiez avocat, je vous aurez appelé Maistre...soit on ne voit pas la différence lors de la prononciation.
Avant d'en venir aux faits, je tiens à vous signaler que nous avons bien un juge..le Sehner Domenc de Blausac dict Debba_1er.
Bien venons en aux faits.
Vous dites tout d'abord je vous cite *Qu'est-ce qui vous dit aujourd'hui que j'ai rencontré cette personne dans ma vie?* et par la suite *Pire encore, à l'heure des faits, c'est moi qui me suis fait racketté et par la plaignante de surcroit!!!*
Comment pouvez vous vous être fait racketté par Dona Meval de blond'bel, si soit disant vous ne l'avez jamais croisé de votre vie?
*Sam montra à l'accusé la papier qu'il venait de lui adresser*
Si vous aviez bien été racketté et que vous aviez donc son nom comme le montre votre preuve, pourquoi ne pas avoir porté plainte?
Votre témoignage est quelque peu confus Sieur Tugaluso, je croyais que les brigands ne laissaient pas leurs noms..
*puis elle se tourna vers le juge*
Votre Honneur,
Considérant les témoignages de l'accusé et de la plaignante,
Considérant les propos contradictoires Sieur Tugaluso ,
Considérant les propos de Dona Meval de blond'bel et les marques encore visible sur son visage,
Nous demandons une amende de 50 écus.
Tuga resta passif devant l'intervention du procureur.
Son tour de parler, il se leva et se tourna vers le procureur.
Hmm, je ne voit pas ou je me contredis. Je voulais juste signaler que votre papier n'a aucune valeur, voilà ou je voulais en venir quand je disais "qu'est-ce qui vous dit aujourd'hui que j'ai rencontré cette personne dans ma vie".
Vous me tendez ou plutot vous me dites! car je n'ai toujours pas vu le papier!, que "Vous avez racketté blablabla".
Mr le juge soyons sérieux, si demain je viens vous voir pour vous dire que untel m'a racketté vous allez le mettre en procès sans preuves comme c'est le cas aujourd'hui?
Mr le procureur, comment pouvez-vous me demander si j'ai rencontré tel ou tel personne? Celà n'est pas écrit sur son front. Du monde j'en rencontre tout les jours et ça me dit pas qui ils sont!
J'en revient au fait de porter plainte ou pas, comment pourrais-je porter plainte si je ne connais le nom de la personne? Je me suis fait racketté 2 fois en 1 mois et voyez vous aucun des 2 brigand, dont une ici présente ne m'a laisser un bout de papier avec ses coordonnés, le contraire m'aurait étonné d'ailleur. Croyez-vous sérieusement qu'un brigand est honnete afin de donner ses coordonnées?
Et puis je vais vous dire, même si je les avais, à quoi celà m'aurait servi de porter plainte? A faire rentrer dans l'argent dans les caisses du comté? Et moi la victime, qu'aurais-je donc en retour? Rien. Autrement dit ce tribunal exploite les pauvres personne racketté pour se faire de l'argent, c'est ça que vous appeller la justice?
Alors voyez-vous, renflouer les caisses du comté grace à mon malheur ne me dit rien, voilà pourquoi je n'ai jamais porter plainte pour les nombreuses fois ou j'ai été racketté.
Madame le procureur, ne croyez-vous pas que si j'aurai racketté cette femme, je ne serai pas resté sur place? ça ne vous a pas effleuré l'esprit?...
Maintenant, je vous le dit, vos preuves ne tiennent pas la route. Quand à votre demande de peine elle me fait rire. 50 écus, pourquoi pas 1000? Moi qui est du mal à m'acheter une miche de pain pour me nourrir ou voudriez-vous que je trouve 50 écus? Ne savez-vous pas que vous n'avez pas le droit de me condamner à plus que je ne possède? Ou avez vous appris le droit?
Ce procès est un scandale, maintenant que vous n'avez plus de preuves, vous voulez me condamner sur le fait que vous n'avez pas compris mes propos, c'est vraiment lamentable..
Sitot terminé, j'irai voir la cour d'appel afin de leur faire part de ces nombreux vice de procédure et de ce procès sans preuves. Je sais qu'eux auront le mot juste et vous en subirrez les conséquences...
Sur ce, Tuga s'assied, le temps de recevoir le jugement et prépara déja son dossier pour la cour d'appel...
Tuga se releva et s'adressa à à la personne qui l'avait brigander et qui aujourd'hui en plus venait l'accusé!
Dites moi dame, comment connaissez-vous mon nom? Je n'ai jamais vu un brigand laisser son nom et ou on pouvait le contacter à sa victime...
Avouer plutot que vous avez obtenu mon nom sur les affaires que vous m'avez dérobé!! Là voilà la vérité! Car moi j'ai voulu porter plainte contre ce que vous m'avez fait, mais malheureusement comme vous m'avez attaqué lachement par derrière je n'ai vu qu'une partie de ovtre viage et comme vous ne m'avez pas laissé votre nom comment aurais-je pu porter plainte?
Mais pour vous celà a été beaucoup plus facile n'est-ce pas avec les affaires que vous m'avez dérobé!!!
Tuga se rasseya excédé par ces propos de mauvaise fois!
*Meval s'approche de la barre, toute intimidée, salue d'un hochement de tête les personnes présentes, regarde la cour et s'apprête à prendre la parole*
Votre honneur,voilà... je rentrais tranquillement chez moi, à Uzès, après plus d'un mois d'absence. J'étais même presque arrivée il faut dire, je n'avais plus qu'un tout petit bout de chemin à faire, lorsque le messire ici présent, m'a brusquement sauté dessus, sortant de derrière un arbre. Je dois dire que j'ai eu bien peur, il faisait nuit. Voyez vous, je préfère voyager de nuit, surtout à cette saison, il fait moins chaud... Bref...
Lorsque j'ai vu cet individu, arriver vers moi avec un air menaçant, je ne me suis pas démontée pour autant. J'ai saisi la rame que je transportais et lui en ai asséné quelques coups. Mais malheureusement, cet homme était bien plus fort que moi, il a fini par m'arracher la rame des mains, je crois même qu'il m'a assommée avec puisque je me suis réveillée le lendemain avec une belle bosse au front. *se frotte le front de sa main, découvrant une belle bosse sous ses cheveux blonds*
Je me suis donc retrouvée détroussée de mes économies de la semaine, soit 49 écus qui devaient, entre autre, me servir à embaucher pour la récolte de mon champ.
Voilà votre honneur, j'espère que ce brigand sera châtié pour son méfait, parce que franchement, s'en prendre à une femme seule, la nuit, ben, ça ne se fait pas hein...
*regarde de nouveau la cour, jette un œil en coin au brigand et retourne s'asseoir en attendant la suite*
Accusé, levez-vous !
Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs semaines, ce qui est chose inadmissible.
Attendu qu'après recherche auprès des douanes, aucun rapport ne puisse donner raison à l'un ou à lautre.
Attendu que sans preuve contraires, la parole de l'un ne peut prévoir sur la parole de l'autre.
Et bien qu'ayant au fond de moi la presque certitude que l'accusé est bien coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés.
Attendu qu’en conséquence, nous ne saurions rendre une justice équitable.
Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.
En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du prévenu dans la présente affaire.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
L’audience est levée.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc en ce 21ème jour de septembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.