Procès ayant opposé Enogad au Comté du Languedoc
Enogad était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 21/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en ce Lundi 10 Aout 1457, mettons en accusation Mestre Enogad pour Trouble à l'ordre public.
Son Excellence Père Pierroléon de Riddermark, Nonce Apostolique du Languedoc, Vicaire Général de la Province ecclésiastique de Narbonne, Seigneur d'Amoncourt, Sage du Languedoc pour le clergé,porte plainte envers Mestre Enogad pour injures.
Mestre Enogad fait parti du Conseil des Sages, en tant que représentant du Tiers Etat de la ville de Mende.
Son Excellence faisant partie également de ce conseil en tant que représentant du Clergé, s'est vu insulté au cours d'une discussion relative à l'organisation de ce dict conseil.
Voici les propos rapportés énoncés par l"accusé:
*Je commence à peine les études dans lesquelles baignent nos calotins depuis des lustres*
*Qu'il dépose sa plainte le bon homme et il devra expliquer pourquoi je ne
puis être ni baptisé ni enseigné en mon vilage aussi bien devra t'il
expliquer pourquoi je ne puis ouir la messe en ma cité.*
*A d'aucun dont la spiritualité me semble inversément proportionnelle à l'ambition *
*Aussi c'est à lui que publiquement je souhaite présenter mes excuses pour les exès de verve auquels l'autre cré... Pardon son frére, m'a poussé !*
*Si l'église se sent insultée par mon ignorance ; je ne me sent pas bléssé
; Moi ; dans ma dignité d'homme lorsqu'un de ses membres indélicat me
traite de poissonier et je ne méprise cordialement que l'auteur de cette invective.*
*Quand à l'autre catéchumène aux regards noirs il devrait se souvenir des fondamentaux de sa foi :
Soyez assuré monseigneur le con fesseur des comtes que je ne manquerais aucune occasion au fur et à mesure de ma progression de vous en rappeler d'autres*
Les paroles énoncées par Mestre Enogad enfreignent ici l'Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué
autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de
l'amende.
Ainsi que la constitution elle-même qui stipule *En dehors du respect dû à l’Ordre de la Noblesse, parce qu’issue d’un primo octroi par le Roy en la fonction du Roy d’Armes et les coutumes qui y sont rattachées, et à l’ordre du Clergé, puisque Le Roi de France est Roi par la grâce du Divin, et qu’en conséquence, montrer de l’irrespect à chacun de ces ordres en revient à montrer de l’irrespect à sa Très Gracieuse Majesté le Roy de France, tout languedocien ne pourra être distingué que par son mérite personnel. Tout Languedocien est égal devant la loi.*
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
Nous laissons à présent la parole à la défense ainsi qu'aux témoins.
Mestre Enogad assurera sa défense lui même
Préalablement il voudrait soulever qu'en aucun cas on ne saurait évoquer de trouble à l'ordre public dans un lui non public, savoir l'assemblée des sages ou tous sont également dignes de respect.
Subsidiairement il fait valoir que cette plainte est une démarche préjudicielle faite par un défenseur du vote par ordre à son encontre car il défend le vote par tête.
In fine il s'en remet à la sagesse du juge pour entendre tous les témoins et constater que les propos qu'il ne nie pas avoir tenus sont troncqués décontestualisés et présentés uniquement à charge.
Votre Honneur,
Nous venons d'entendre les témoignages. Le Sieur Enogard a contrevenu à deux articles du Coutumier que voici :
Article 4.5.9. : Injure - Toute personne qui a, par la parole, l'écriture ou l'image, attaqué autrui dans son honneur est passible de l'emprisonnement et/ou de l'amende.
Article 4.4.6. : Diffamation - Toute personne qui, s'adressant à un tiers, a accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui a propagé une telle accusation ou un tel soupçon est passible de l'amende.
Cependant, Son Excellence Père Pierroléon de Riddermark, Nonce Apostolique du Languedoc, Vicaire Général de la Province ecclésiastique de Narbonne, Seigneur d'Amoncourt, Sage du Languedoc pour le clergé, ne réclame pas une peine dure.
Toutefois, des excuses en salle du Conseil des Sages sont absolument indispensables pour laver l'affront fait à notre Eglise au travers de l'un de ses représentants. De même, je réclame une amende de 10 écus à verser à l'église pour les bonnes œuvres.
S'asseyant, le procureur attend la sentence du Juge.
Plaise à la cour de considérer que les simples excuses prétendument exigées par le plaignant ne sont que prétexte à obtenir du tribunal la décision que toute contestation de ses propos soit considérée à force de loi en Languedoc comme une insulte à un clerc.
Reprenons brièvement la génèse de l'affaire :
Pour le propos
"Je commence à peine les études dans lesquelles baignent nos calotins depuis des lustres"
Tenu dans :
MessageSujet: VOTE PAR TETE SINON RIEN Lun 3 Aoû 2009 - 4:49
Plaise à la cour de considérer que j'ai de mon propre chef fait cesser le scandale sous les deux jours ainsi qu'il lui sera loisible de le constater :
Dernière édition par enogad le Mer 5 Aoû 2009 - 10:54, édité 1 fois (Raison : Censure de calotins).
Pour les suivants :
"*Qu'il dépose sa plainte le bon homme et il devra expliquer pourquoi je ne
puis être ni baptisé ni enseigné en mon vilage aussi bien devra t'il
expliquer pourquoi je ne puis ouir la messe en ma cité.*
*A d'aucun dont la spiritualité me semble inversément proportionnelle à l'ambition *"
Il n'y a aucune insulte envers la sainte église mais uniquement la constatation de la réalité de la crise des vocations arguée par le plaignant et justifiant selon lui que deux membres de l'assemblée représentant moins de cinq curés pèsent autant que dix membres du tiers état ce qui était l'objet du débat institué par le plaignant avant même l'arrivée des représentant de la noblesse languedocienne.
Le témoignage suivant montre bien avec quelle condescendance le plaignant considérait d'emblée ses pairs:
MessageSujet: Re: Accueil Ven 31 Juil 2009 - 16:43
"Pierroléon de Riddermark regarda la petite assemblée et nul besoin de se présenter, son costume montrait bien qui il était et parlait pour lui. "
Tous les autres députés liaient connaissance en se présentant es qualités les uns aux autres mais pas lui.
Il fit un petit tour dans la salle et salua chacun, même le messire sur un tonneau (qui n'était pas moi) à qui il fit une réflexion souriante :
Pourquoi montez-vous sur un tonneau, messire ? Le comté ne peut pas disposer d'une tribune, d'un petit hémicycle de bancs...de quelques tapisseries, enfin quelque chose de solennel...je ne demande pas la lune, mais bon... Smile
Les tonneaux, c'est bon pour les tavernes Rolling Eyes ..."
Et le coeur du litige qui oppose le plaignant à l'accusé fut une provocation du plaignant .
Sans aucun préalable et sans la petite douzaine de députés présent y aient fait la moindre allusion .
Dès sa deuxième intervention :
"MessageSujet: Re: Accueil Sam 1 Aoû 2009 - 9:48
En ce qui concerne la modalité de vote, je suis farouchement partisan du vote par ordre, bien sûr.
La cour notera avec intérêt que le plaignant avait souligné vote par ordre. Ce en l'absence des nobles languedociens je tiens à insister sur ce point.
Je tiens d'ailleurs a mentionner devant cette cour la courtoisie de ma réponse imédiate :
MessageSujet: Vote Sam 1 Aoû 2009 - 19:56
"Etait il nécessaire monseigneur de lancer tout de suite le sujet qui fâche ?
En ce qui me concerne je suis partisan du vote par tête se pouvant ainsi résumer Un Homme Une Voix .
Je souhaiterais que dans une assemblée de sages l'on convainque plus qu'on impose douteriez vous par avance de vos capacités personnelles dans ce domaine." quoiqu'il m'en coutât !
Il serait lassant inutile et fastidieux de noter toutes les provocations et humiliation auxquelles l'accusé fut alors en permanence soumis mais plaise à la cour de considérer que sa sainteté Lemoine de Bourbon beaucoup plus respectueux des authentiques languedociens.
Car le plaignant est de son propre aveu "né à Epinal, en Lorraine, dans le Saint Empire Romain Germarnique" que la cour retienne ce fait il n'est point dénué d'importance.
Sa sainteté Lemoine de bourbon tenait lui des propos bien plus dignes d'un homme d'église :
MessageSujet: Re: Accueil Lun 3 Aoû 2009 - 9:48
"Je suis moi même pas contre pour un vote par tête, mais je veux d'abord un modification des textes pour que notre ordre soit en régle. On demande seulement d'avoir un texte permettant à l'ordre du clergé d'étre présent et de participe au débat, mais le temps que la modification soit effectue, je serais pour un vote par ordre, mais en tout cas le notre."
Ou encore :
MessageSujet: Re: Accueil Mar 4 Aoû 2009 - 10:03
"Enogad, je ne considére pas qu'un homme d'église soit au dessus d'un autre homme, et encore plus ici."
Ou bien :
MessageSujet: Re: Accueil Mer 5 Aoû 2009 - 21:26
Mon enfant, je comprend vos rancoeur envers notre église, mais il y aura bientôt un nouveau évêque pour votre diocèse(le puy) et j'espère qu'il ferra avance les choses, et pour votre baptême, vous devez aller à l'archevêché de bourge, je pourrais vous montrer la route, si vous voulez ( envoyer moi un mp)
Le saint homme accepta mes excuses envers son ordre pour les propos à nouveau évoqués ici en objet de la plainte.
Et c'est très probablement cette bonté naturelle à l'évêque de Nimes qui fit perdre toute raison au plaignant puisque :
MessageSujet: ael Ven 7 Aoû 2009 - 14:26
"Mais bien sûr, le vote par ordre est une évidence ! Lorsque le Roy convoque les Etats Généraux, ces derniers votent par ordre, jamais par tête ! Ce serait bien le début de la fin de Royauté française si les Ordres votaient par tête ! Pouahhhh.."
Père Pierroléon fit semblant de cracher pour marquer son profond dégoût.
Vous avez perdu la tête et vous ne savez pas ce que c'est que l'ordre ! affirma le Nonce, à ceux qui avançaient de tels arguments contraires au bon sens."
Dans la même diatribe :
"Je représente ici le Vatican, cité, Etat, siège de Sa Sainteté notre Pape ! dit-il en se retournant vers le charpentier de Mende, d'un regard foudroyant."
Enfin en apothéose :
MessageSujet: Re: Accueil Sam 8 Aoû 2009 - 15:31
"J'étais revenu avec les meilleures intentions du monde et me voilà insulté, excusez du peu, de con-fesseur...."
Il me fallut un moment pour comprendre d'où venait cette élucubration et je prie la cour de comparer avec mes dires :
MessageSujet: Re: Accueil Ven 7 Aoû 2009 - 7:47
RP Italiques : Enogad le messire de Mende fut ému par le propos de monseigneur Lemoine de Bourbon et tournant ostensiblement le dos au con fesseur Pierroléon s'adressa au précédent avec beaucoup de déférence.
HRP Mésaventure fréquente pour qui tape avec ces dix gros doigts sur un petit clavier de satellite Toshiba la barre d'espace est au dessous du (n) et tapant l'un on frappe souvent l'autre. Il en est due même pour cré... le (u) a été éludé par précipitation comme dans le cas de Corée qui turlupine.
En conclusion et puisque malheureusement le plaignant s'entête et considère la cour avec la même condescendance que le tiers état, présageant que sa qualité de confesseur lui vaudra la faveur du juge.
Plaise à sa seigneurie la Comtessa de reconsidérer le plaignant comme coupable d'avoir intrigué, en l'absence a lui signalée, des représentant de la noblesse languedocienne.
A effet de persuader les représentants du tiers état d'adopter un vote par ordre contraire aux intérêts de la dite noblesse.
De considérer en outre que le plaignant a menacé quitté la séance puis est revenu insulter gravement l'accusé, l'obligeant à se dévêtir exigeant qu'on l'exclue et qu'on le fasse sortir. Et au paroxysme de sa fureur . Pour faire taire le défenseur de la dite noblesse,l'accusé.
Me faire comparaitre devant vous.
Hors donc il ne vous aura pas échappé que cet étranger, revêtu des insignes des plus hautes charges pontificales s'est introduit dans l'intimité de nos princes pour les suborner et les trahir d'autant plus aisément qu'il est leur confesseur (HRP là j'ai fait très attention). Le secret de ces confession ne le sera pas pour le Saint empire Romain Germanique.
J'accuse donc de manière reconventionnelle Pierroleon de Riddermark petit orateur du crime de complot contre sa Très Gracieuse Majesté le Roi de France ainsi qu'il apparait clairement qu'il prétend défendre les intérêt de son église pour prôner un vote par ordre dont il a fini par convaincre noblesse et tiers état procédure contraire à l'ordre établi usant de la voie de droit à seule fin d'éliminer le défenseur du royaume, de la noblesse languedocienne car en éliminant le mestre charpentier de Mende trop méfiant et suspicieux à son égard il s'assure du même coup l'impunité pour les renseignements qu'il fera parvenir au royaume voisin le Saint empire Romain Germanique dont il est originaire. Ces perverses actions pourraient même impliquer la sainte église qui ignore quel serpent elle réchauffe en son sein.
*Aristote déclara aussi furtivement puisse t-il*
Tuez les tous... je reconnaitrai les miens.
Salutations à la cour,
Pour simplifier les choses, je vais assurer ma défense.
Il y a quelques jours, je vous ai envoyé une plainte. Je ne redirais pas les propos que je trouve inadmissible ici.
Je voudrais apporter quelques précisions sur ma motivation.
Tout d'abord, je ne prône pas la peine dure. Je veux juste des excuses. Celles-ci ne m'ont pas été formulées de manière correcte. Ma patience connaît, il est vrai, certaines limites quand le propos relève du mépris et de la vulgarité répétés.
Je ne tolèrerai pas la banalité de l'insulte publique. Je suis un homme d'Eglise respectable.
Pourquoi voudriez-vous que je laisse un homme, quel qui soit, me traîner dans la boue ?
Pourquoi, après des mises en garde, devrais-je laisser un individu continuer à proférer des dires mettant en cause gravement mes missions et notamment celle de confesseur auprès de Sa Grandeur la Comtesse Enduril ?
Je suis le défenseur le plus convaincu pour faire de la loi d'Aristote, la règle morale absolue, ici et ailleurs.
Sage il est, sage il doit être. S'il ne sait pas la hauteur de sa fonction alors il doit être ailleurs, il doit être déchu de sa fonction de Sage s'il ne comprend pas le principe de correction qui doit présidé à des débats entre gens civilisés.
A titre personnel, je demande à ce que Messire Enogad me présente ses plus sincères excuses en place publique, ainsi qu'à l'Assemblée des Sages. Si elles ne sont pas sincères, je laisse la Cour décider de la meilleure peine à donner.
Ma détermination à faire triompher les valeurs aristotéliciennes ne souffre d'aucune concession.
Nul n'est censé insulter un clerc sans avoir de comptes à rendre et d'excuses à prononcer.
Voilà ma conclusion qui je l'espère sera la vôtre aussi et fera force de loi en Languedoc.
Accusé, levez-vous !
Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Après avoir entendu les témoignages contradictoires avec attention,
Attendu que les propos de Mestre Enogad sont à considérer comme insultant à l'encontre d'un homme de religion.
Attendu qu'il ne fait à aucun moment acte de repentir dans ses propos,
Nous considérons que demander des excuses publiques ne seraient pas pour lui reconnaissance de sa faute.
Attendu que les propos insultant ont été proférés en salle publique accessible à tous et devant une assemblée nombreuse.
Attendu que nous sommes ici en salle de tribunal et non dans une tribune publique et politique.
Condamnons Mestre Enogad à servir l'Eglise Aristotélicienne en apportant la preuve d'avoir travaillé pour icelle sur une durée de 8 jours pleins et entier avant la date du 1er jour d'octobre.
Condamnons pour insulte à ce tribunal en y apportant un débat politique qui n'a rien à faire ici Mestre Enogad à une amende de 10 écus.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
L’audience est levée.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc en ce 21ème jour de septembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus