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Procès ayant opposé Papagena au Comté du Languedoc
Papagena était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Barros
Nom du juge : Phelipe
Date du verdict : 25/07/1455
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Aujourd'hui, mercredi 18 juillet 1455, nous, Barros, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Papagena pour vol.
En date du 16 juillet, l'accusé a rackété Benaware sur les routes.
Voici les preuves rapportées par la victime :
http://img381.imageshack.us/my.php?image=sanstitrepo0.png
L'accusé va à l'encontre du coutumier selon l'articles suivant :
Article XXV : Vol
(1) Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Nous demandons maintenant à Papagena de venir s'expliquer devant le tribunal languedocien.
Nous informons l'accusé qu'il peut demander au barreau du Languedoc de l'aider à assurer sa défense, il suffit pour cela de contacter Dame Niwel par message privé.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusé n'a pas souhaité venir s'expliquer devant le tribunal languedociens.
L'accusation demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 300 écus pour brigandage.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
-« Accusé, levez-vous !
Nous, Phelipe de Saunhac, Jutge de Lengadòc, allons donner lecture du jugement rendu par nous.
Après avis de l’accusation et l’absence constatée de la défense, après avis éclairé de messire le Procureur, nous avons statué, et statuons, pour que justice soit rendue, que :
Le manquement à la loi du Languedoc est réel et avenu. En conséquence, nous affirmons par là qu’il y a eu délibérément violation des textes LIV-AXXV du coutumier du Languedoc relatif au vol avec violence aggravées.
Nous, Jutge de Lengadòc, prenons acte du fait que l'accusé ne s’est pas présenté devant ce tribunal.
En conséquence de quoi, nous, Jutge de Lengadòc, au vu et su de tous, dans le pur respect de la législation languedocienne, nous concluons que :
L’accusé est déclaré coupable de vol avec violence aggravées sur la personne de sieur Benaware. En conséquence de quoi, nous le condamnons à une amende de deux cent écus et à la mise aux fers pour une durée de deux journées, enchaîné pieds et poings, sans aucune ouverture.
Ordonnons en sus que le présent verdict soit affiché en halle publique, au vu et su de tous, pour ce que la populace en soit informée ;
Faisons savoir à l'accusé, que le présent verdict est interjetable en appel suivant le mode opératoire défini par le règlement de la Cour d'appel du royaume.
Justice a été rendue !
Fa en Montpelhier, le 25 Julhet de l'an 1455. »
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 2 jours de prison ferme