Procès ayant opposé Waldi41 au Comté du Languedoc
Waldi41 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 21/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Languedoc
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en ce jeudi 30 juillet 1457, mettons en accusation Mestre Waldi41 pour trouble à l'ordre public.
Du 27 au 29 juillet de cette année, Mestre Waldi41 a été vu en lance à Montpellier et à Uzes.
Ce sieur a pourtant reçu les courriers de la douane, ainsi que de l'Ost, lui signifiant l'illégalité de sa lance, qui n'avait pas bénéficié d'une autorisation au préalable.
Voici la preuve de la constitution du groupe armé:
http://img20.imageshack.us/img20/2347/waldiv.jpg
Mestre Waldi41 enfreint ici l'Article 3.2.5.4. - La constitution de groupes armés (corps d'armes, lances, armées...) sans l'accord du conseil militaire est interdite à tout autre organisme que l'Ost, uniquement dans le cadre de ses missions.
Article 3.2.5.6. - Tout rassemblement (c'est à dire toute présence de groupe armé, quelques soient son type, constitué sans l'accord du conseil militaire) sur les terres languedociennes sera considéré comme une action hostile contre notre comté.
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
waldi avança tête baisser vers la cours ,releva la tête pour saluer la cours ...
bonjour monsieur le juge
je sais que je suis en faute ,pour ne pas avoir casser ma lance mais c'est simplement a des fins de quitter au plus vite votre térritoire ,je n'ai commis aucune faute si ce n'est cette erreur ,j'ai ecris une fois pour signaler que ne ne savais pas combien de temps il me fallait car le térritoire et grand et que je pouvais pas le contourner ,je réclame votre clémence étant a l'appogé de ma vie et parcours sans doute mes derniers jours a voyager avant de ne plus être de se monde ...
waldi salua a nouveau la cours et alla se remettre a sa place attendant la suite du procès
Votre Honneur,
Considérant le témoignage de l'accusé,
Considérant qu'il avoue avoir enfreint les lois de notre comté,
Considérant que cela était dans le but de traverser le Languedoc plus rapidement,
Nous demandons une amende de 15 écus.
Je vous remercie.
je reconnais mes tors et suis prêt a payer l'amente pour faire valoir ma bonne fois de ne pas vouloir menacer en aucun cas vos villes
Accusé, levez-vous !
Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs semaines, ce qui est chose inadmissible.
Attendu que les fonctions qui nous ont été attribuées et que nous ne pouvons refuser ne nous permettent pas d’avoir le temps d’étudier la totalité de l’affaire et les preuves éventuelles.
Attendu qu’en conséquence, nous ne saurions rendre une justice équitable.
Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.
En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du prévenu dans la présente affaire.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
L’audience est levée.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc en ce 21ème jour de septembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.