Nous, Christina, Procureur du Languedoc, en ce Lundi 14 septembre 1457 mettons en accusation Dame Lylyth pour escroquerie.
La plainte a été déposée par la brigadière Liloie_alienor.

L'accusée, habitante de Arles, a vendu sur le marché de Montpellier 8 légumes à 9,40 écus et un miche de pain à 6,15 écus, contrevenant aux articles suivants de notre coutumier, étant donné qu'elle ne s'est pas déclarée au préalable :

Article 5.5.1. : Toute personne à chaque passage dans une ville dans laquelle elle ne possède ni résidence principale, ni résidence secondaire, doit s'annoncer sans délai auprès du Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée si elle souhaite commercer.

Article 5.5.5. : En l'absence d'accord ou d'autorisation avec le Commissaire au Commerce du Comté et/ou du maire de la ville visitée seront autorisées uniquement les transactions suivantes:
- achat de la nourriture quotidienne nécessaire.
- vente du fruit de son labeur lors du séjour en ville, les maximas étant fixé à:

• 2 poissons par jour maximum dans une ville portuaire
• 3 fruits par jour maximum dans une ville fruitière
• 5 stères de bois par jour maximum dans une ville forestière


Article 5.5.6. : - Toute personne surprise à ne pas respecter un ou des articles du présent chapitre sera considérée comme marchand ambulant non déclaré et s'exposera à des poursuites pour escroquerie.

Voici la preuve.
http://img143.imageshack.us/img143/9777/lylyth.jpg

Dame Brangaine est témoin de cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Lylyth s'avança vers la barre.

Votre honneur, je reconnais les faits. J'ai bien vendu huit pains et un légume sur le marché de Montpellier. Pourquoi je les ai vendus, cela est simple.

Je suis maintenant érudite et je ressens le besoin d'accompagner mon pain journalier avec un épi de maïs. Mais pour pouvoir l'acheter, il me fallait de l'argent donc j'ai du vendre quelques pains et mon légume.

Pour avoir rapidement de l’argent, je les ai vendus à un prix inférieur que ceux du marché. Je ne vois pas en quoi j’aurais spéculé sur ces marchandises

Par contre, il est vrai que je n’ai pas pensé à lire les lois en vigueur et je m’en excuse.

Lylyth retourna ensuite à sa place

*Christina écouta les propos du témoin et de l'accusée et s'avança à la barre*

*Se tournant vers l'accusée*
Vous avez vendu 8 fruits et un pain sur le marché de Montpellier et non pas pas 8 pains et un légume. De plus, vous n'êtes pas accusée de spéculation mais de marchant ambulant non déclaré.

*Puis se tournant vers le juge*

Votre honneur,

Considérant la preuve fournie
Considérant le témoignage de Dame Brangaine qui confirme que l'accusée n'avait aucune autorisation de la Mairesse pour vendre des fruits ou du pain sur le marché de Montpellier, enfreignant l'article 5.5.5. du Coutumier.
Considérant que l'accusée reconnaît les faits reprochés mais en intervertissant prix et quantité vendues ce qui mène à douter de sa bonne foi.
Considérant que l'accusée avoue ne pas avoir pris connaissance des lois et s'en excuse.

Je requiers une amende de 20 écus dont Mestra Lylyth devra s'acquitter dans les plus brefs délais
Je vous remercie votre honneur.

*Christina retourna s'asseoir en attendant la suite du procès*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

A l'appel de son nom, Brangaine se dirigea à la barre des témoins et prit la parole:

"Ce lundi 14 septembre j'ai acheté à Dame Lylyth plusieurs légumes et du pain. Intriguée par les mouvements étranges sur le marché, à savoir des apparitions régulières de denrées en quantités ne correspondant pas à une journée de travail ou de production, j'ai racheté à nouveau un légume et un pain. Il s'avère qu'ils étaient à chaque fois vendus par Dame Lylyth, non résidente de Montpellier, qui alimentait le marché à la manière de marchands ambulants désireux de ne pas attirer l'attention. J'en ai donc informé la Mairie, demandant si une autorisation avait été accordée à Dame Lylyth pour vider ses importants surplus sur le marché montpelliérain.

Consternée d'observer que ces mouvements illégaux continuaient au fil de la journée, j'ai envoyé un message à Dame Lylyth en l'avertissant courtoisement qu'elle risquait un procès.

Le marché de la Capitale a été très désorganisé ces dernières semaines, grevant lourdement les possibilités d'évolution des habitants, certains se trouvant saignés aux quatre veines et obligés de vendre à perte durant une longue période. Maintenant que le marché semble retrouver un certain équilibre, des manoeuvres frauduleuses comme celles de Dame Lytlyth risquent de le précipiter à nouveau dans le chaos.

Merci de m'avoir écoutée."

Sur ces derniers mots, Brangaine retourna s'asseoir sur les bancs du public, tout en restant concentrée sur la suite des débats.

Accusée, levez-vous !

Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Ayant entendu les témoignages contradictoire et au vu des preuves avancée.

Attendu que l'accusée reconnais avoir pratiquer illégalement la vente sur le marché de Montpellier, enfreignant ainsi l'article 5.5.6. du coutumier.

Attendu que l'accusée présente pour sa défense le fait que son statut d'érudit l'oblige à manger un repas plus consistant.

Attendu qu'un fruit étant considéré comme un aliment de complément et qu'elle n'était donc pas en danger de famine immédiate au vu de ses ventes.

Attendu qu'elle ne nous fait part d'aucun handicap lui interdisant de travailler pour acheter sa nourriture.

Considèrons que ces arguments ne peuvent être pris en compte.

Passerons sur le fait que les erreurs manifeste dans le témoignage de l'accusée laisse planer le doute sur la quantité de marchandises écoulée.

Déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés.

En conséquence, nous nous la condamnons à une amende de 10 écus.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

L’audience est levée.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc en ce 21ème jour de septembre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.