Procès ayant opposé Tristopher au Comté du Languedoc
Tristopher était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Samkookaï
Nom du juge : Enduril
Date du verdict : 21/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Tristopher pour Trouble à l'ordre public, en ce jeudi 9 juillet 1457.
En effet, Mestre Tristopher , dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 1457, a racketté Mestre Jan1703, sur les chemins entre Narbonne et Carcassonne.
Voici la preuve:
Expéditeur : Jan1703
Date d'envoi : 2009-07-01 07:52:26
bonjour j'ai besoin d'aide, je suis un voyageur de Segorbe et moi à
l'assaut de la ville ne parle pas français, je l'espère, vous pouvez
nous aider ici en est la preuve
http://img44.imageshack.us/img44/8620/denuncia2.jpg
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Nous signalons à la cour, que le sieur Tristopher aurait également attaqué une autre personne, comme le souligne ces courriers suivants:
http://img.rock-hosting.com/img/Sybyline1tb6.jpg
http://img.rock-hosting.com/img/Sybyline25vz.jpg
Nous rappelons à la cour, les lois enfreintes ici:
Article 4.5.3. : Voie de faits - Toute personne qui s’est livrée sur une personne à des dommages corporels, est passible de l'amende.
Article 4.5.5. : Vol - Toute personne qui, pour se procurer un enrichissement illégitime, a soustrait une chose appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est punie de l'emprisonnement et/ou de l’amende.
Nous rappelons également que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :
http://chateaumontpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/
C'est à présent à la défense de parler.
bonsoir à tous , comme dit dans une des preuves où l'on voit un de mes msg , j'assume totalement !!
de toute facon , je vais pas vous saluer et sa servirait à rien , ni vous , je m'adresse au joueur qui fait le proc , à quoi bon m'appeler mestre puisque que là c'est par rp , c'est entièrement hrp , à partir du moments om il y a des imprims écran , le rp est mort , alors éviter de mettre tout le blabla que pourrait dire votre perso puisque l'on s'en fiche car ce n'est plus rp , demandez votre peine et que le juge l'accepte peu importe je m'en moque , j'attends juste de voir si vous respectez la loi des royaumes.. à voir à la fin du procès..
Votre honneur,
Manifestement l'accusé ne daigne même pas se présenter icelieu.
Nous demandons donc une amende de 20 écus pour avoir enfreint les articles 4.5.9 et 4.5.5, ainsi qu'une amende supplémentaire de 10 écus pour manque de discipline envers la cour.
Je vous remercie.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
j'accepte la sentence demandé par le procureur!
Accusé, levez-vous !
Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.
Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs semaines, ce qui est chose inadmissible.
Attendu que les fonctions qui nous ont été attribuées et que nous ne pouvons refuser ne nous permettent pas d’avoir le temps d’étudier la totalité de l’affaire et les preuves éventuelles.
Attendu qu’en conséquence, nous ne saurions rendre une justice équitable.
Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.
En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du prévenu dans la présente affaire.
Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.
L’audience est levée.
Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc en ce 21ème jour de septembre de l'an d'Horace 1457.
L'audience est levée.
Le prévenu a été relaxé.