*Sam arriva au tribunal chargé de parchemins.
Les deux mains n'étaient pas de trop pour tout porter, et elle avait quelques difficulté à se déplacer au vu de sa robe de procureur légèrement trop longue.
Elle faisait attention à ne rien faire tomber et à ne pas se prendre les pieds dans la pan de sa jupe.
Elle arriva enfin au bureau où elle y déposa le tas de parchemin, qu'elle avait prit soin de numéroter pour s'y retrouver.
Elle salua le juge et les personnes présentes, et fit la lecture du premier parchemin.*

- Nous, Samkookai, Procureur du Languedoc, en ce Lundi 22 juin 1457, mettons en accusation, Mestre Deny pour escroquerie.
Mestre Deny a été vu sur le marché de la bonne ville de Montpellier en train de faire des transactions frauduleuses.
Il a acheté bons nombres de denrées qui ne lui étaient d'aucune utilité personnelle, il a vendu de la viande alors qu'il n'est point boucher de profession, il a enfreint le décret municipal en vendant du bois, ce qui est interdit, et en vendant des légumes au dessus du prix autorisé.
Enfin, il a été vu en train de spéculer sur le marché en achetant 66 pains et les as revendu par la suite plus chers.
Tout ceci dans le mois de juin, le 16,17,18 et 21 juin exactement.

Je vous soumets les actes de ventes et d'achats:

*Sam déroula un long parchemin et en fit la lecture*
Spéculation: Il a acheté au moins 66 pains à 6 écus :

http://img370.imageshack.us/img370/5996/5achatmassifpainauriia.jpg

http://img390.imageshack.us/img390/3212/5achatmassifpainspculat.jpg

Ce qu'on lui a racheté :

http://img189.imageshack.us/img189/3212/5achatmassifpainspculat.jpg

http://img199.imageshack.us/img199/1298/5achatmassif1.jpg

Achat massif: De bois, alors qu'il en a aucune utilité :

http://img87.imageshack.us/img87/8122/5achatmassifbois.jpg


De viande, alors qu'il n'est pas boucher :

http://img13.imageshack.us/img13/8553/achatviandedeny.jpg

http://img291.imageshack.us/img291/2489/5achatmassif.jpg

http://img291.imageshack.us/img291/1204/5achatmassifviandeetlgu.jpg

Vente de bois sans autorisation:

http://img291.imageshack.us/img291/5994/6venteboisdeny.jpg

http://img195.imageshack.us/img195/1734/8achatdenyboismarchj.jpg

http://img195.imageshack.us/img195/6162/8ventedenyboismarch.jpg

Enfreinte au décret 2, récidive:
http://img291.imageshack.us/img291/1204/5achatmassifviandeetlgu.jpg

16-06-2009 20:50 : Vous avez acheté à Deny 1 légume pour 11,00 écus.

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*Sam fit une légère pause en buvant un peu d'eau puis repris.*

- Voici les lois bafouées par Mestre Deny:

Décret N°2 : Des denrées

Qu’il soit su par tous que toute personne demeurant en la cité de Montpellier, ou séjournant dans la capitale,

Que, sur le marché municipal, le prix des denrées est limité tel qu’ici indiqué :

* Poisson : 19 écus
* blé : 13.50 écus
* Maïs : 3.60 écus
* Viandes 18,00
* seau : 46.00 écus
* couteau : 16.50 écus
* seau non cerclé : 29.50 écus
* pain : 6.55 écus
* carcasses de cochon : 15.50 écus
* carcasses de vache : 31 écus
* peau : 16.00 écus
* laine : 13.00 écus
* rame : 30 écus
* Barque : 125 écus
* Légumes : 10,50 écus

Qu’en vertu de l’article 5.4.6. & 4.4.2. du coutumier du Languedoc, tout
contrevenant sera poursuivi par la ville de Montpellier au titre
d'activité de Marchand Ambulant non déclaré s'il n'est pas
montpelliérains, et au titre d'escroquerie s'il l'est.

Décret N°3 : Du monopole municipale

Qu’en vertu de l’article 6.6.14. du coutumier du Languedoc, le maire étant le garant de la santé économique de ces administrés, et soucieux de gérer
sainement les transactions concernant des produits précieux et
spécifiques,

Qu’afin de bannir les spéculateurs qui
s’enrichissent au détriment des plus miséreux, qu’il soit su que la
vente des marchandises suivantes est interdite sur notre marché :

* Bois
* Fruit
* Fer
* Lait

La mairie et les personnes dûment mandatées par le maire, ont seules le droit de fournir le marché en ses denrées.

Qu’en vertu de l’article 4.4.2 du coutumier du Languedoc, tout contrevenant sera poursuivi en justice pour escroquerie.

Article 4.4.2. : Escroquerie - Toute personne se rendant coupable d'une
infraction sur un marché languedocien pourra être poursuivie pour escroquerie.

Article 4.4.4. : Toute personne qui
enfreint un décret municipal en matière économique peut-être poursuivie
pour escroquerie si le décret le précise.

Article 4.4.5. : Achat irrégulier - Toute personne qui se porte acquéreur en
trop grande quantité de matières premières dont il n’a pas utilité dans
le cadre de son activité commerciale ou professionnelle est passible de
l’amende.

Article 5.3.1. : La spéculation, ou le fait d'acheter des denrées périssables
ou non et d'en vendre ou revendre une ou des identiques à un prix
supérieur sur les marchés d'une même ville, est interdite.

Article 5.3.3. : Tout spéculateur peut se voir inculpé pour escroquerie.

Article 5.3.4. : Les rachats sur la foire sont autorisés dans la mesure où les produits achetés sont réservés à un usage strictement personnel et non
à la revente avec profit.

Nous demandons à l'accusé de venir expliquer ces actes devant la cour.
Nous rappelons également,que l'accusé peut se faire aider
d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense.
Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111

*A l'énoncé de l'acte d'accusation, se réveille sur le banc des accusés ou il avait entamé une petite sieste...*

Erf,l'a fait tout ça moite ? Moarf !
Sauf qu'l'pain à 6,50 l'avait d'jà l'Yden. Pis le bois l'a vendu moins cher. L'légume j'savais pas moite.
Ben v'là, c'tout.

*Se rassoit et tente de ne pas s'endormir de suite*

Je crois que l'accusé ici présent se joue de nous tous.
Les preuves fournies et les témoignages recueillis ici, montrent bel et bien que Mestre Deny a non seulement déstabilisé le marché, mais a aussi enfreint mainte fois la loi, connaissant pourtant ce qu'il encourait.
Je pense que la maréchaussée a été assez patiente au vu des actes que l'accusé a commis.
Je demande donc une amende de 80 écus ainsi qu'un jour de prison, espérant que Mestre Deny utilise ce temps, pour réfléchir à ses actes.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Liloïe de regardait la procureur bien chargée, elle repensa alors quand c'était elle qui avait porté tout ça, mais en plusieurs fois. Ouf. Puis c'est au tour d'écouter l'accusé, il a l'air de s'en fiche royalement. Puis de dissimuler un rire lorsque le maire parle de la date, le pauvre semblait être surchargé, il avait fait un bon dans le temps de cent ans. Un petit temps après, vient le tour de Liloïe.*

Bonjorn à tous, je suis Liloïe Desage, la brigadière qui s'est chargée de cette affaire, je ne vous cache pas que cela m'a pris un peu de temps pour tout rassembler, trier, organiser, et le reste. Je peux vous confirmer que ces actions ont été réalisés, notre Lieutenante avait même écrit plusieurs fois à cet homme, ainsi que nous avions parler en taverne pour lui demander d'arrêter ses actes, mais il s'en contrefichait aussi. Je ne vous commenterai pas les preuves, car tout à été dit par notre procureur. Nous avons déjà eu à faire avec un cas similaire et ces personnes jouent sérieusement avec les nerfs de la maréchaussée, du maire et des villageois, alors que je pense que nous avons tous bien d'autre chose à faire que de s'occuper de ce genre de cas. J'en ai terminé.

*Liloïe se demande pourquoi elle est de nouveau appelée ? Soit la procureur est surchargée et s'est trompée, soit on l'a fait appelé à la défense alors qu'elle a déjà témoigner pour faire "l'accusation". C'était à ne rien y comprendre, d'où le fait qu'elle ne prit pas la parole.*

Bonjour à tous. Que dire à cette défense ? Je crois que la mauvaise foi de ce messire est un fait avéré.

Pour le pain, à quoi bon en acheter autant si l'on en possède déjà en masse comme selon ces dires. De plus en période de loi martiale, j'appelle ça un acte de haute trahison que de troubler à ce point le marché de la Capitale. Nos soldats et miliciens n'ont pas à subir la hausse de prix que ce messire à tenter de mettre en place. Je rappel que ce dernier ne possède qu'un champ de maïs. Pour moi je ne vois au mieux qu'un marchant ambulant sédentarisé. De plus tout le marché de Montpellier tourne au ralentit depuis ces agissements car les gens se sentent abusés et n'ont plus confiance en notre économie.

Pour le bois les lois et décrets en vigueur sont clair sur le sujet. La mairie n'a fait que perdre de l'argent au rachat de cette denrée vendu à 0,01 écus de moins. Cette fausse excuse ne démontre que votre capacité de prendre toutes les personnes présente pour des jambons.

Pour tous les autres transactions apporter il ne s'agit là que du sommet de l'iceberg. Je continue a ce jour de lui acheter des denrées. 80 miches de pain en cette journée du 22 juin 1547. La viande reste à des prix hauts alors que j'en vois tout les jours se poser à prix modeste. Les montants de ces transactions et des pertes occasionnées sont incalculable au vu de l'entendu des agissements de ce dernier.

Messires et Mesdames ici présent je demande à ce que des sanctions exemplaires soient prise à l'encontre des agissements de cet homme au vu des faits. Que celui-ci s'excuse de ses actes sur la place publique de notre ville. Je rappel que nous sommes en temps de loi martiale et que de tel trouble sur un marché sont intolérable.

Visiblement il n'ai de toute manière pas près de s'arrêter et je ne voudrais pas vivre une deuxième crise comme j'ai pu voir avec un procès similaire du temps de Monseigneur Griffes. L'affaire Maccha pour ceux qui ne se souviennent plus. Agissez vite et fermement afin de stopper cela au plus vite.

J'ai fait serment à la comtessa Enduril de veiller à la bonne économie de Montpellier et je me vois dans l'incapacité de le faire suite à ces perturbations.

Voila pour ce que j'ai à en dire. Bien à vous.

Accusé, levez-vous !

Nous, Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant.

Attendu que votre procès est en instruction depuis plusieurs semaines, ce qui est chose inadmissible.
Attendu que les fonctions qui nous ont été attribuées et que nous ne pouvons refuser ne nous permettent pas d’avoir le temps d’étudier la totalité de l’affaire et les preuves éventuelles.

Attendu qu’en conséquence, nous ne saurions rendre une justice équitable.

Déclarons l'incapacité de cette cours à se prononcer sur ces évènements.

En conséquence, nous nous voyons contraint de prononcer la relaxe du Sieur Bilou dans la présente affaire.

Informons les parties qu’elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d’appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

L’audience est levée.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne de Enduril de Noùmerchat, Vicomtesse du Razès et de Joyeuse, Baronne de Ganges et de Peyre, Vice-Comtessa, Juge e Capitanià de Lengadòc en ce 21ème jour de septembre de l'an d'Horace 1457.

L'audience est levée.

[LJD Deny, c'est toujours un réél plaisir que de te lire. Je persiste dans ce que j'ai toujours dit.[/HRP]